Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5981)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
Les principes généraux du projet de réforme reposent sur : - un régime pénal reposant sur une spécialisation renforcée ; - un assouplissement des règles de procédures applicables favorisant un traitement plus adapté de la délinquance juvénile ; [...]![]()
Mémoire
L'hôpital public et le développement des technologies bio-médicales. La nécessité d'une coopération entre les acteurs sanitaires en matière d'utilisation des équipements lourds. Les conventions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0173
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0176
![]()
Article
"L'auteur analyse, à partir de la législation et de la jurisprudence actuelles, la question de la responsabilité délictuelle de la personne sous l'empire d'un trouble mental. La loi du 3 janvier 1968, insérant dans le Code civil l'article 489-2,[...]![]()
Article
![]()
Mémoire
Approche juridique et réglementaire de l'exercice de l'anesthésie-réanimation : -étude de la mortalité et de la morbidité propres à cette discipline à travers une enquête de l'I.N.S.E.R.M. et les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0141
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0144
![]()
Article
![]()
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0138
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0140
![]()
Article
![]()
Mémoire
Si la profession pharmaceutique n'a pas droit à l'erreur, c'est sa raison d'être, la santé publique en est l'enjeu.Les problémes survenus dans l'industrie pharmaceutique et dans les pharmacies d'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ88/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OJ88/0004
![]()
Mémoire
Appréciation et évolution de la notion du refus de consentement du malade hospitalisé aux soins. - Analyse comparée de la notion à travers la réglementation étrangère et les sources du droit inte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0155
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0158
![]()
Article
Les auteurs reprennent quelques idées qui pourraient alimenter le débat sur la clarification du partage des responsabilités entre le travailleur-intervenant de l'AEMO et l'institution qui l'emploie.![]()
Ouvrage
L'innovation thérapeutique en psychiatrie a connu un essor important au cours de ces dernières décennies. Cette évolution s'est traduite, sur le plan du droit, de l'organisation et de la gestion,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0874
![]()
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OA86/0017
![]()
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OG86/0053
![]()
Ouvrage
Si d'aucun sont des leaders nés, presque tout un chacun peut cultiver ce don en acquérant une formation appropriée. Le présent ouvrage rend compte d'études de cas traitant, plus particulièrement [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0297