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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
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Ouvrage
Le sujet des achats responsables est – parmi l'ensemble des sujets RSE – l'un de ceux qui connaît le développement le plus rapide. Depuis l'adoption de la loi sur le Devoir de Vigilance en France[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NJ00/0052
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Ouvrage
Cet ouvrage présente l’essentiel des connaissances sur le droit administratif autour de quatre parties : le principe de légalité administrative, l’organisation administrative, l’action administra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA31/0096
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Ouvrage
Ce livre présente l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles qui régissent les trois fonctions publiques (État, collectivités territoriales, établissements hospitalier[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0486
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Ouvrage
Ce livre présente en 17 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la vie politique et administrative de la France. Il aborde les éléments de droit constitutionnel e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA10/0139
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Ouvrage
Cet ouvrage synthétise l’essentiel des connaissances en Gestion des Ressources Humaines (GRH). Il propose une présentation de la fonction Ressources Humaines dans ses dimensions tant stratégiques[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0219
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Ouvrage
Intégrer le management du risque au pilotage de l'organisation est désormais une nécessité. Cet ouvrage, rédigé par un expert du domaine, permet d'appréhender le risque sous toutes ses formes, af[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0771
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Ouvrage
Une organisation (entreprise privée, entreprise publique, association, coopérative, service public, etc.) doit s’adapter à son environnement. Cela l’oblige, à des buts de pertinence, à se différe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0764
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Ouvrage
Cet ouvrage est destiné à tous ceux qui souhaitent intégrer la fonction publique, en qualité de fonctionnaire (par le biais d’un concours) ou d’agent contractuel (par procédure de recrutement). M[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA10/0059
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Rapport
Près de 20 ans après la promulgation de la «Loi Kouchner», la Commission des relations avec les associations de patients et d’usagers du Conseil national de l'Ordre des médecins (CORAP) a souhai[...]![]()
Ouvrage
Ce livre a été conçu pour permettre à tous les managers de bien comprendre l’ensemble des aspects du management et d’adopter des approches simples et pratiques pour s’en sortir dans toutes les si[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0769
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Ouvrage
A force de confusions et de contresens, la démarche qualité a fini par acquérir une mauvaise réputation... Confusion entre démarche qualité et certification, excès de méthode aboutissant à des "u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NE00/0109
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Ouvrage
En une décennie, le droit hospitalier a connu des bouleversements majeurs : trois grandes lois depuis celle du 21 juillet 2009, en passant par la loi du 26 janvier 2016 replaçant l’usager au cent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0308
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0308
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Article
À l’aune de l’entrée en vigueur de la loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 et de la mise en place progressive de l’obligation vaccinale contre le Covid-19, nombre d’organismes gestionnaires craignaient une multiplication de litiges liés à la suspensi[...]![]()
Ouvrage
Promu par l’OCDE depuis 1972, le principe pollueur-payeur impute au pollueur les frais de prévention, de réduction et de lutte contre la pollution qu’il génère. On le rencontre sous de multiples [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0577
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Mémoire
Les services communaux d’hygiène et de santé exercent certaines missions régaliennes de santé publique, notamment en santé environnementale. Leurs attributions ont évolué en suivant les évolution[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IGS22/0003