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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5962)
Ouvrage
Une organisation (entreprise privée, entreprise publique, association, coopérative, service public, etc.) doit s’adapter à son environnement. Cela l’oblige, à des buts de pertinence, à se différe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0764
Ouvrage
Cet ouvrage est destiné à tous ceux qui souhaitent intégrer la fonction publique, en qualité de fonctionnaire (par le biais d’un concours) ou d’agent contractuel (par procédure de recrutement). M[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA10/0059
Rapport
Près de 20 ans après la promulgation de la «Loi Kouchner», la Commission des relations avec les associations de patients et d’usagers du Conseil national de l'Ordre des médecins (CORAP) a souhai[...]Ouvrage
Ce livre a été conçu pour permettre à tous les managers de bien comprendre l’ensemble des aspects du management et d’adopter des approches simples et pratiques pour s’en sortir dans toutes les si[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0769
Ouvrage
A force de confusions et de contresens, la démarche qualité a fini par acquérir une mauvaise réputation... Confusion entre démarche qualité et certification, excès de méthode aboutissant à des "u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NE00/0109
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Ouvrage
En une décennie, le droit hospitalier a connu des bouleversements majeurs : trois grandes lois depuis celle du 21 juillet 2009, en passant par la loi du 26 janvier 2016 replaçant l’usager au cent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0308
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0308
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Article
À l’aune de l’entrée en vigueur de la loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 et de la mise en place progressive de l’obligation vaccinale contre le Covid-19, nombre d’organismes gestionnaires craignaient une multiplication de litiges liés à la suspensi[...]Ouvrage
Promu par l’OCDE depuis 1972, le principe pollueur-payeur impute au pollueur les frais de prévention, de réduction et de lutte contre la pollution qu’il génère. On le rencontre sous de multiples [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0577
Mémoire
Les services communaux d’hygiène et de santé exercent certaines missions régaliennes de santé publique, notamment en santé environnementale. Leurs attributions ont évolué en suivant les évolution[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IGS22/0003
Ouvrage
Fruit des journées d'études organisées les 28 et 29 mars 2019 à Paris dans le cadre de rencontres sous l'égide de l'Association française de sociologie (AFS) entre les chercheur·e·s des réseaux t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL21/0015
Mémoire
Face à des auteurs de violences constitutives d’infractions, la justice pénale agira afin de réprimer ces comportements. De même, la répression de la consommation de certaines substances psychoac[...]Ouvrage
Depuis 2020, les masques ont changé nos vies. Au propre comme au figuré. Quelle est leur histoire ? Dans quelles circonstances utilise-t-on quel masque ? Comme à travers la planète les différente[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0227
Mémoire
L’expertise en responsabilité médicale est un travail exigeant pour le médecin expert. Il mobilise des connaissances scientifiques précises, un savoir faire dans l’évaluation du dommage corporel [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MDSE22/0008
Ouvrage
Démissions en chaîne, refus des bullshit jobs, méfiance vis-à-vis des grandes entreprises, préférence pour le télétravail, réhabilitation des activités manuelles, réorientations en milieu de carr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0304
Ouvrage
Ce manuel, à jour des dernières évolutions réglementaires (le contrat de sécurisation professionnelle, le contrat d’engagement jeune, le télétravail, etc.) offre une vision concrète et prospectiv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0216