Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5962)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Mémoire
Cette recherche analyse l'évolution des régimes de responsabilité civile et pénale concernant le secteur social et médico-social. Elle tente de déterminer les modes de désignation des responsable[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0433
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
La responsabilité de l'hôpital public en raison de l'activité opératoire est souvent engagée à la suite d'accidents survenus au cours de l'anesthésie. C'est en effet cette spécialité médicale qui est l'une des principales cause de contentieux. ([...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
Si les démarches de projets mettent, avec raison, l'accent sur des soucis tels que la motivation des personnels et la déconcentration des tâches, elles ne doivent cependant pas occulter le fait qu'elles peuvent générer des organisations à risque[...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 HR0xm5nn. Diffusion soumise à autorisation]. La mise en oeuvre de techniques thérapeutiques nouvelles pose un problème crucial au sein de l'hôpital public plus encore qu'ailleurs : celui de la combinaison de l'[...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
Françoise SELIGMANN ; Claude Béraud ; André BOUCKAERT ; Laurence ENGEL ; François Grémy ; Albert HIRCH ; Serge Karsenty ; Jean-Yves MAIRE ; Pierre MARRAL ; Aquilino Morelle ; Lion Murard ; Patrick Zylberman |Les scandales successifs concernant la transfusion sanguine, la vache folle, l'amiante démontrent que notre pays ignore le fondement même de toute politique de santé publique, à savoir la sécurité sanitaire. Dans les deux cas, l'Etat est en caus[...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
Quel est le pouvoir exercé par le directeur de l'hôpital sur son institution et sur les acteurs qui concourent à assurer les prestations hospitalières ? Est-il l'homme ayant le plus de pouvoir à l'hôpital ? La question appelle le doute. Cet arti[...]![]()
Article