Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5962)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Ouvrage
Dans le séparation ou l'après-séparation, les parents vont s'entendre ou se déchirer à propos des enfants. La tendance est de ramener tout à soi : moi, mon ex, mes enfants... Or l'enfant n'appart[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0323
![]()
Ouvrage
Les "décideurs publics" ont une responsabilité majeure dans la conduite des Sociétés modernes. Le rôle joué en France par les anciens élèves de l'ENA en donne une illustration éclatante et souven[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0441
![]()
Article
![]()
Ouvrage
, 188p. , 1997Le XXIe siècle est souvent présenté comme celui de l'avènement de la médecine de prédiction et de prévention, grâce aux remarquables avancées en génétique humaine. Or, les connaissances nouvelles[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1743
![]()
Article
Le médecin a un rôle éminent à jouer dans les soins et l'éducation proposés aux enfants présentant des handicaps associés, accueillis dans les institutions médicales ou médico-sociales. Il est souvent le plus à même d'avoir une vision globale de[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage présente le métier d'infirmière de santé au travail, acteur essentiel au sein de l'équipe pluridisciplinaire en charge des problèmes de santé, d'hygiène et de sécurité dans l'entrepri[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0046
![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x5Iolw. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article analyse comment ont évolué les systèmes de régulation et de management des problèmes d'insolvabilité des assureurs dans le domaine de la santé. Ces systèm[...]![]()
Article
Bernadette Wahl ; BEAUMONT ; BERNARDIN ; CHABAUD ; Dupont ; et al. ; GAGNE ; GEDOR ; Patrick Gohet ; Henry ; PERNET ; RICHIR ; Nathalie RIOMET ; ROBEERT ; Sophie VEILLEFOND ; VERHEYDE ; VERNAGEAU ; WINTER ; (U.N.A.P.E.I.). Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales. Paris. FRA ; La responsabilité des associations et l'exercice du mandat tutélaire. (01/03/1997; Paris) |![]()
Ouvrage
Cet ouvrage présente les difficultés des relations entre justice et psychiatrie et propose des réflexions éthiques et des ouvertures dans les débats actuels concernant : la tutelle à la personne [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4389
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
Les conditions législatives et réglementaires de la pratique du diagnostic prénatal tendent à le favoriser et à en assurer la fiabilité dans l'intérêt des familles et de la santé publique. Ce diagnostic permet dans de nombreux cas de dépister le[...]![]()
Article
![]()
Article
Nathalie RIOMET ; UNAPEI. La responsabilité des associations et l'exercice du mandat tutélaire. Journée nationale des associations tutélaires.. (01/03/1997) |Le nouveau code pénal de 1994 a abandonné le critère de démence pour lui substituer celui de trouble psychique ou neuro-psychique. Mais la cause d'irresponsabilité n'est pas intrinsèquement modifiée.![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
Des malformations foetales non diagnostiquées durant la grossesse incitent souvent les parents à engager une action en responsabilité à l'encontre du praticien. L'appréciation de la faute, du préjudice et du lien de causalité est malaisée. Des d[...]![]()
Article
![]()
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2316
![]()
Article
![]()
Ouvrage
![]()
Article
L'assurance accidents est l'un des systèmes de sécurité sociale les plus répandus. Toutefois, la nécessité s'un système d'assurance accidents autonome est parfois mise en question dans les publications internationales et dans les contributions s[...]![]()
Article
![]()
Article
F. SIGONNEAU ; C. COUDRAY ; P. Fontaine ; N. HERCOUET ; L. KERMOAL ; E. LEMARCHAND ; A. QUERE ; E. QUIBAN |Un groupe de travail de 8 personnes s'est réuni pendant un an (mai 95 - mai 96) pour étudier les questions posées par "la prise en compte des situations de maltraitance dans le cadre de l'internat". 7 éducateurs d'internat, 1 chef de service en [...]