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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
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Jean-Christophe Azorin, coor. ; Carole Faucher ; Cécile Chaussignand ; Christine Jourdan ; et al. |S'il s'agisse de sujets et problématiques à aborder ou de la façon de les traiter, on constate dans le domaine de l'éducation et de la promotion de la santé une évolution vers des approches beaucoup plus écologiques, embrassant de manière impliq[...]![]()
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Le référentiel d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la Haute Autorité de santé oblige les directeurs à assurer le recueil et le traitement des plaintes et des réclamations. Plusieurs étapes doivent être respec[...]![]()
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L'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 instaure un régime unifié de responsabilité des gestionnaires publics et met fin au régime dual distinguant jusqu'alors la responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics et la sanction de[...]![]()
Article
L’organisation hospitalière de l’activité psychiatrique est à bien des égards particulière par rapport à d’autres activités de soins : coexistence de soins libres et sous contrainte, organisation sectorielle, possibilité de mise en oeuvre par de[...]![]()
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Introduction : La responsabilité sociale en santé (RSS) des professionnels de santé est difficile à traduire en compétences, à enseigner et à mettre en œuvre concrètement dans la pratique professionnelle. But de l’étude : Afin d’éclairer l’élab[...]![]()
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La rupture de la relation de travail établie avec un agent par contrat peut intervenir pour de nombreux motifs dans les établissements relevant de la FPH. L'un de ces motifs a trait à l'évolution de l'emploi ou du contrat, l'employeur constatant[...]![]()
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Logistique et responsabilité sociétale ? Quelle curieuse combinaison peut-on penser ? Et pourtant… Le lien n’est pas simplement important, il est nécessaire. Que ce soit concernant la logistique, au sens de la chaîne d’approvisionnement, ou les [...]![]()
Article : Fascicule
Au sommaire de ce dossier sur le télétravail : I - La nouvelle organisation du travail : - Chapitre 1. La charge professionnelle du télétravailleur : L’organisation du travail à travers la pratique à distance de l’activité professionnelle entr[...]![]()
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Si le plan « Ma Santé 2022 » annoncé en septembre 2018 par le Président de la République, concrétisé notamment par la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé (OTSS), ambitionnait de renforcer l[...]![]()
Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Centre 15 : l’erreur de diagnostic du médecin libéral n’excuse pas l’orientation initiale erronée du patient par le médecin régulateur (Conseil d’État, 10 octo[...]![]()
Article
Clément Mabi, coor. |Alors que le monde numérique est aujourd’hui fortement bousculé par la révolution de l’intelligence artificielle générative et centralisé autour des grandes plateformes mondiales, les acteurs publics et la société civile ont un rôle central à jo[...]![]()
Article
La responsabilité sociale et sociétale des entreprises est un sujet complexe, qi ne peut prendre sens que lorsqu'on arrive véritablement à l'incarner. Les 2 intervenants rendent le sujet pratique avec des applications concrètes en évoquant les q[...]![]()
Article
Diriger plusieurs établissements et services est devenu monnaie courante dans le secteur social et médico-social. Pour éviter l’excès de travail ou de stress aux managers multisites, cette organisation doit être pensée. Temps de déplacement, sty[...]![]()
Ouvrage
En 120 questions-réponses d’une ou deux pages, cet ouvrage traite tous les thèmes constitutifs de la "culture fonction publique" : -connaître les trois fonctions publiques, leur statut général ma[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA10/0061
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Rapport
Le changement climatique et les tensions sur l’approvisionnement en énergies fossiles, vont profondément perturber le secteur de l’Autonomie. L’offre et l’activité d’accompagnement vont être boul[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0117
- Localisation : Rennes | Cote : HG40/0023