Catégorie Responsabilité
|
BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
Synonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (6097)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article
Besoins en hausse, budgets en baisse... Pour nombre d'acteurs associatifs, le recours à la collecte de dons auprès d'entreprises privées devient nécessaire. Les nouvelles pratiques de mécénat nées du boom que connaît la RSE influent sur les acte[...]
Article
La Planification écologique du système de Santé publié en 2023 fait du soin écoresponsable un pilier de la transformation du système de santé, en y alliant qualité, sécurité et maîtrise d’impact environnemental. La participation active des profe[...]
Article
L’impact sanitaire de l’environnement est peu facilement décelable au niveau individuel du fait du caractère multifactoriel des pathologies associées. La large prévalence des expositions aux facteurs de risque environnemental fait cependant de l[...]
Article
Mathieu Touzeil-Divina ; Joël Moret-Bailly ; Benoît Le Dévédec ; et al. ; Isabelle Poirot-Mazères, introd. |Au sommaire de ce dossier : - Le droit disciplinaire des professions de santé ; - 1845-1945 : Vichy et l'invention mythique du droit et de la morale disciplinaires des professions médicales ; - Le droit disciplinaire des professions de santé : e[...]
Article
Historiquement, la position de directeur d'hôpital a toujours été exposée à de nombreuses responsabilités (administrative, pénale, financière), aujourd'hui renforcées par les tensions budgétaires, la pénurie de personnels, la gestion de crises s[...]
Article
Au-delà de l’enjeu économique, la démarche de gestion de l’inaptitude doit permettre de décliner des moyens, tels que le reclassement pour raison de santé, pour préserver et optimiser la gestion des ressources humaines des établissements. Pour a[...]
Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Obligation vaccinale : une attestation mensongère vaut mise en danger de la vie d’autrui (Cour de cassation, Crim, 28 octobre 2025, n° 25-82 617) -Bloc opérato[...]
Article
Marc Beffa-Gorse ; Aurélie Cabrol-Eyrignoux ; Alban Carfantan ; Jacques Ferrand ; Clarisse Pelletier ; Felana Weiss-Vincent |Un nouveau régime de responsabilité financière a été créé en 2022 pour mieux assurer la régularité de la gestion publique et, partant, la confiance des citoyens dans nos institutions. Ce régime a suscité l’inquiétude des décideurs hospitaliers, [...]
Article
Défini notamment par le Code du travail, le harcèlement moral se manifeste par des agissements répétés qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte aux droits de la personne du salarié[...]
Article
Si les professionnels de santé ont pour mission première de soigner et de sauver des vies, la communication avec leurs patients reste une part intégrante de leur quotidien, dans la mesure où la confiance, l’écoute et l’empathie sont essentielles[...]
Article
Pascal Barreau, coor. |Dossier sur la notion d'étonnement au sens large dans les domaines du management hospitalier, de la pédagogie, de la supervision, de la qualité, de l'éthique, de la professionnalisation infirmière et du marketing.
Article
Ce dossier est consacré aux évolutions des pratiques d’accouchement et aux enjeux de responsabilité. Il permettra aux lecteurs de retrouver certaines des contributions proposées à l’occasion d’un colloque organisé par l’Institut Droit et Santé. [...]
Article
Tout à la fois expression d’une curiosité du monde et d’une confrontation aux limites du savoir, l’étonnement est une propédeutique à la connaissance qui se fait évènement éthique. Et ce, car il est une (é)preuve de l’étrangéité du quotidien.
Article
À partir de l’analyse du philosophe Alexandre Monnin sur le « non-soin » en médecine aux États-Unis, cet article propose une lecture critique des évolutions ces vingt dernières années de la psychiatrie publique française. Il met en évidence une [...]
Article
Un directeur d’Ehpad, ainsi que l’établissement en tant que personne morale, ont été condamnés pour homicide involontaire à la suite du décès d’une résidente. Cette dernière avait chuté suite au défaut de manipulation d’un lève-personne par une [...]
