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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
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Périodique
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Mémoire
Laurence COULOUDOU , 138p.Les mutations, intervenues ces cinq dernières années, du contexte, dans lequel évoluent les EPS, semblent propices à une mise en responsabilité croissante des structures sanitaires et des profess[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0026
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0028
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0065
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0068
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Mémoire
Jean-Luc DAVIGO , 105p.La transfusion sanguine en France a été réorganisée par la loi du 4 janvier 1993 et les nombreux textes qui ont suivi. Ce service public a été replacé sous le contrôle de l'état. L'objectif est d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0095
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0096
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Ouvrage
Emmanuel Hirsch , coor. , 764p.Les débats et les controverses que suscitent les évolutions biomédicales les plus sensibles, ne sauraient se limiter à des enjeux d'ordre scientifique ou technique relatifs aux pratiques les plus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0397
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Mémoire
Vincent Prevoteau , 83p.La volonté actuelle de réformer l'hospitalisation publique met en exergue le souci de revoir l'organisation des structures. La notion de contractualisation interne, entérinnée par l'Ordonnance du[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0147
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0148