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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5981)
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Ouvrage
À l’heure où les enjeux environnementaux deviennent une préoccupation majeure pour les acteurs économiques, ces derniers disposent désormais d’un langage commun, essentiel pour faire évoluer les [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NH00/0263
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Rapport
Ce rapport présente les principaux enjeux énergétiques et climatiques auxquels est confronté le secteur de la santé, ainsi que les leviers de décarbonation à actionner dès 2022 pour gagner en rés[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0108
- Localisation : Rennes | Cote : HG40/0014
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Article
Les réflexions sont actuellement nombreuses pour proposer des modalités de pilotage des établissements de santé répondant à une meilleure reconnaissance des services de soins, reconnus par tous c[...]![]()
Article
La RSE, née dans le secteur privé, s’invite désormais dans le secteur social et médico-social. Si l’esprit de la RSE semble inhérent aux activités du secteur social et médico-social, elle ne saurait se réduire à la QVT. Les ESSMS sont donc insta[...]![]()
Ouvrage
Si la volonté de définir et contrôler la qualité des produits et services est ancienne, sa mise en oeuvre au sein du secteur social et médico-social est récente. En s’appliquant à un domaine plus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY42/0052
- Localisation : Rennes | Cote : HY42/0052
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Mémoire
Le rapport Villani de 2018 a identifié la santé comme l’un des secteurs prioritaires de développement de l’intelligence artificielle (IA). Au regard de l’ampleur du progrès médical, social et tec[...]![]()
Ouvrage
Outre l'acquisition de savoirs juridiques et techniques de base nécessaires pour comprendre le fonctionnement des établissements et des services sociaux et médico-sociaux, cet ouvrage vise la com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
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Ouvrage
Le droit de la fonction publique constitue une branche du droit administratif spécial dédiée à l’organisation et au fonctionnement de la relation d’emploi entre les employeurs publics et leurs ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0495
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Ouvrage
Aujourd’hui, les règles relatives à l’égalité et à la non-discrimination irradient l’ensemble du droit français et européen. Cette nouvelle branche du droit associe les principes fondateurs de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0242
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Ouvrage
Dans les fonctions publiques étatique, territoriale comme hospitalière, de nombreux concours de catégorie A et B imposent ou proposent des épreuves qui exigent la connaissance de la matière "droi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0089
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Ouvrage
La prise en charge des patients connaît d’importantes évolutions liées à la reconnaissance de leurs droits, au développement des obligations des professionnels et des établissements de santé, à l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0257
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Mémoire
En France et plus largement au sein des pays développés, le désarroi grandissant des professions hospitalières est manifeste. En France, la récente enquête de la DREES met en lumière cette tenda[...]![]()
Ouvrage
Les enjeux écologiques sont au cœur des préoccupations de notre société actuelle et prennent une place grandissante dans les politiques publiques. À ce titre, les bibliothèques sont confrontées a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QG10/0050
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Ouvrage
Savez-vous que l’enquête administrative n’est régie par aucun texte et cadre spécifique ? En l’absence de loi, les structures publiques sont donc obligées d’agir de façon empirique et n’évaluent [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0488
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Ouvrage
Cet ouvrage présente l’essentiel des connaissances sur le droit administratif autour de quatre parties : le principe de légalité administrative, l’organisation administrative, l’action administra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA31/0098