Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité > Délégation
Délégation
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Délégation de pouvoir ;Mandat Responsabilisation |
Documents disponibles dans cette catégorie (503)
Article
Elus par les salariés de l'entreprise, les délégués du personnel ont pour rôle de faciliter les relations entre l'employeur et l'ensemble du personnel. Ce numéro spécial revient sur cette institution de proximité à travers sa mise en place, l'ex[...]Article
Certaines organisations publiques se lancent sur le chemin exigeant de la Qualité Totale. Elles adoptent les concepts, méthodes et outils utilisés par les plus brillante entreprises dans leur secteur. L'enjeu est d'afficher une volonté d'excelle[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 1PR0x270. Diffusion soumise à autorisation]. Si le concept de délégation désigne juridiquement un transfert de compétences et s'il peut s'appliquer à des fonctions administratives, peut-il pour autant convenir [...]Article
La réforme de la "gouvernance hospitalière", initiée dans le cadre du plan Hôpital 2007, est une des clés pour assouplir le fonctionnement interne de l'hôpital public. Les principes fondateurs de cette réforme : la liberté d'organisation, l'éval[...]Article
Analyse de textes juridiques concernant les établissements médico-sociaux face au risque pénal : 1) La responsabilité individuelle du directeur d'établissement : face à la "pénalisation" de la société, les directeurs des établissements médico-s[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 7aR0xpDV. Diffusion soumise à autorisation]. La téléchirurgie est, par excellence, un des domaines dans lequel se pose la question de la mutation des pratiques professionnelles dans de nouveaux environnements tec[...]Article
Hervé Martin ; Bernard BANGA ; Yvon Berland ; Ljiljana Jovic ; Dominique LAHALLE ; Martine PERRASSE |Confronté à une pénurie de médecins, la France, dos au mur, est prête à lâcher du lest en matière de transfert de compétences. Plusieurs expériences, largement inspirées d'exemples étrangers, sont lancées depuis le début de l'année. Les travaux [...]Mémoire
Youssef KHAFIF , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 87p. , 2004Le sujet évoque la mise en uvre et l'adaptation des services aux besoins des habitants, de la délégation de service public initiée par la commune de Roquevaire (Bouches-du-Rhône) pour la conduit[...]Mémoire
La mise en uvre progressive de la tarification à l'activité (T2A) à compter du 1er janvier 2004 a conduit le Centre hospitalier du Mans à s'attacher les services d'un contrôleur de gestion. En p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0061
Article
Serge Regourd ; Jean-Luc BOEUF ; Laurent Davezies ; Francis DELPEREE ; Christophe DEMAZIERE ; Séverin FONROJET ; Isabelle JANIN ; François LABIE ; Gérard Marcou ; Jacques PALARD ; Fabrice Robert ; Pierre Sadran ; Marie-José TULARD |Sommaire du dossier : 1) Un nouveau processus de décentralisation : - L'organisation territoriale issue de la décentralisation de 1982 : un bilan critique - Décentralisation : approfondissement ou nouveau cycle ? - Organisation territoriale et "[...]Mémoire
L'évaluation des compétences des personnels de la fonction publique hospitalière est ancrée dans la réalité des activités. Elle permet d'anticiper les besoins en compétences de la structure et de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0046
Ouvrage
Dans le contexte économique et social actuel, les hôpitaux et les services de santé ont besoin de responsables capables d'assumer des choix, de prendre des décisions, de prévoir des objectifs amb[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0323
Mémoire
La constitution de pôles d'activité au sein des établissements publics de santé oblige les décideurs hospitaliers à s'interroger sur le mode de financement le mieux adapté à ces nouvelles entités[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0058
Ouvrage
Rien n'est plus ancien que le souci de la qualité dans les institutions sanitaires et sociales. Pourtant, le thème connaît aujourd'hui un regain d'actualité à la faveur des changements législatif[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1192
Mémoire
La contractualisation interne conjuguée à la segmentation des activités en pôles d'activité engendre de profonds changements. Ces évolutions organisationnelles et culturelles bousculent l'organis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0007