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BDSP5 Thésaurus > Ethique > Droits personne > Droit catégoriel > Droits usager
Droits usagerSynonyme(s)Défense de consommateur ;Droits de l'usager Protection du consommateurVoir aussi |
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Article
L'irruption des usagers en tant qu'acteurs organisés et autonomes au sein de l'univers de la santé est incontestablement un des faits majeurs des 25 dernières années. Qu'on les nomme patients, malades, clients ou usagers - le débat sur ce point [...]![]()
Mémoire
Anne DIQUELOU , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 3p. , 2009Le projet de vie, composant du projet d'établissement implique directement l'accompagnement des résidents et les pratiques professionnelles. Il est à la charnière des projets personnalisés et du [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX09/0029
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Article
Inscrite depuis 20 ans dans le secteur sanitaire, la démarche d'évaluation et de promotion de la qualité des services s'impose comme une exigence légale dans le secteur social et médico-social depuis le début des années 2000. Confrontées à une o[...]![]()
Article
Ce dossier est consacré aux normes, certification et autres procédures de bonnes pratiques. Il est composé de six articles. Les trois premiers abordent ce thème sous l'angle de la relation d'aide, de la qualité du service rendu à l'usager, de l'[...]![]()
Article
I. ARTHUS ; M.A. MONTALAN ; B. VINCENT |[BDSP. Notice produite par ORSRA 9IFrR0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. La volonté d'optimisation des performances sanitaires et organisationnelles de la filière gériatrique par une meilleure prise en charge des personnes âgées a conduit à[...]![]()
Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 89p. pdf , 2009Etablissement public national à caractère administratif, le Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (CMU) présente son rapport pour l'a[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage constitue une synthèse des recommandations de bonnes pratiques professionnelles, aux niveaux juridique, financier et budgétaire, qui permettent d'assurer, devant la complexité des tâc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0003
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Ouvrage
LOLF, SMR, audits de modernisation, RGPP : les années 2000 ont vu fleurir de nouvelles formes de réformes de l'Etat en France. II est vrai que la réforme de l'Etat a déjà connu plusieurs visages [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0401
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Mémoire
Les pouvoirs publics français tentent depuis le milieu des années 1970 environ de " maîtriser les dépenses de santé ", notamment dans les hôpitaux. En particulier, depuis le début des années 1980[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2733
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0335
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Ouvrage
Depuis les années 1960, les problèmes d'organisation, de contrôle et de financement des systèmes administratifs constituent des enjeux collectifs majeurs dans les démocraties occidentales. ils al[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0400
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Article
Bernard Durand, éd. ; Maïté ARTHUR ; Jean AUDIN ; Françoise ESCARRAS-GAUNET ; Mylène FRAPPAS ; Jean Garrabé ; Vincent GIRARD ; Marcel Jaeger ; Anne LOVELL ; Denis Salas |[BDSP. Notice produite par CTNERHI IBFR0xHs. Diffusion soumise à autorisation]. L'accompagnement au long cours de la maladie mentale est de plus en plus assuré par les travailleurs sociaux qui peuvent se retrouver en grande difficulté, confronté[...]![]()
Ouvrage
L'Association Sauvegarde de l'Enfance des Bouches-du-Rhône, l'une des plus importantes de France, constitue un magnifique observatoire pour qui veut étudier la protection de l'enfance au XXe sièc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0213
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0214
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Article
Le secteur social et médico-social est en proie aujourd'hui à de grandes mutations. La pression réglementaire, le faux modèle taylorien issu de l'entreprise, l'idéologie sanitaire sont des courants de pensée qui se voudraient donneurs de sens à [...]![]()
Ouvrage
Situer le travail social dans la conjoncture actuelle - celle d'une crise économique, sociale, éthique - et considérer ses perspectives d'avenir. Retrouver les fondamentaux de l'action sociale, r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0303
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Article
Christine MAGNIN DE CAGNY, dir. ; Catherine Agathe Diserens, dir. ; Pierre Bonjour, dir. ; Sandrine BORTOLON, dir. ; Yves BRET, dir. ; Fabien DARNE, dir. ; Jean-Louis DELPONT, dir. ; Bertrand Dubreuil, dir. ; Isabelle FERMIGIER, dir. ; Annick GRESSET-VEYS, dir. ; Jean HORVAIS, dir. ; Bénédicte KAIL, dir. ; Jacqueline LIEGEOIS, dir. ; Jean-Sébastien Morvan, dir. ; Isabelle PAULIN-DIODORE, dir. ; Eric SANTAMARIA, dir. ; Régine Scelles, dir. ; Nicole VAILLOT-POL, dir. ; Pierre A. Vidal-Naquet, dir. ; Elisabeth Zucman, dir. |La loi n° 2005-102 dite loi handicap et le décret n° 2009-378 fixent les conditions de l'organisation de la coopération entre les établissements et services accueillant des enfants et adolescents handicapés et les établissements d'enseignement s[...]![]()
Article
Christine MAGNIN DE CAGNY, dir. ; Catherine Agathe Diserens ; Pierre Bonjour, dir. ; Sandrine BORTOLON ; Yves BRET ; Fabien DARNE ; Jean-Louis DELPONT ; Bertrand Dubreuil ; Isabelle FERMIGIER ; Annick GRESSET-VEYS ; Jean HORVAIS ; Bénédicte KAIL ; Jacqueline LIEGEOIS ; Jean-Sébastien Morvan ; Isabelle PAULIN-DIODORE ; Eric SANTAMARIA ; Régine Scelles ; Nicole VAILLOT-POL ; Pierre-A. Vidal-Naquet ; Elisabeth Zucman |[BDSP. Notice produite par CTNERHI k7CI7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 2005-102 dite loi handicap et le décret n° 2009-378 fixent les conditions de l'organisation de la coopération entre les établissements et services accueill[...]![]()
Ouvrage
Voici quelques années que le web collaboratif a investi nos bibliothèques. Cet ouvrage explore le déploiement des nouvelles technologies de l'information. La première partie dresse un état des l[...]![]()
Article
L'Agence de la biomédecine créée par la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique est chargée de suivre, d'évaluer et de contrôler les activités médicales et biologiques dans le domaine des greffes, de la reproduction, de l'embryologie et de l[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8R0xqB8G. Diffusion soumise à autorisation]. Répondre aux appels malades est une activité quotidienne rarement définie et reconnue dans une unité qui peut être source d'insatisfaction pour le patient et les soi[...]![]()
Article
René Caillet ; Michel CHANTEUR ; Dominique Crié ; Eric De Roodenbeke ; Bernard Dubois ; Hugues FERRAND ; Albert Louppe ; Marie-Claude SUDRE |Consacré au marketing hospitalier, ce dossier examine les facteurs qui amènent les hôpitaux à développer une approche marketing et met en avant les outils et méthodes disponibles pour mener une telle approche. Il présente par ailleurs quelques a[...]![]()
Article
Après plusieurs années difficiles, plusieurs facteurs annoncent le renouveau d'une démarche marketing à l'hôpital que ces facteurs soient exogènes ou endogènes à l'entreprise hospitalière : droits du consomm'acteur, vulgarisation des outils de d[...]![]()
Article
Outils de communication et stratégie marketing peuvent-ils contribuer à assurer le développement de nos établissements et à répondre aux besoins des usagers ? Oui, en organisant l'accueil de la clientèle dans un environnement transparent et ajus[...]![]()
Article
La logique marketing a longtemps été reléguée par les responsables hospitaliers dans le champ commercial. Les questions qu'elle soulève - quels sont nos clients ? qui sont nos concurrents ? sur quels marchés ? comment attirer les clients et les [...]![]()
Article
Muriel Tremeur, réal. ; Daniel ANGHELOU ; Bruno BAISEMAIN ; Marion Léotoing, réal. ; Valérie TRACOL |Le 1er janvier 2009 : c'est l'échéance imposée aux associations pour adapter l'organisation de leurs services au nouveau régime de protection juridique des majeurs. Les usagers de la protection juridique voient leurs droits renforcés par la réfo[...]![]()
Article
En application de la loi 2002-2, le personnel mais aussi les usagers du foyer éducatif Amandiers-Belleville de l'association Jean-Cotxet à Paris ont répondu au questionnaire d'évaluation interne. Ce foyer, qui accueille des jeunes âgés de treize[...]![]()
Ouvrage
Mission Nationale d'Expertise et d'Audit Hospitaliers (MEAH) (Paris, FRA) , 313p., 314p. pdf , 10/2008Organisé entre mai 2006 et décembre 2007, le chantier pilote de la Meah sur l'organisation des centres 15 a tenté de répondre à une question principale : quelles pratiques organisationnelles perm[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM60/0119
- Localisation : Rennes | Cote : HM60/0120
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Article
Piratage des données personnelles, escroqueries, vulnérabilité des systèmes numériques, guerre de la communication, stratégies des réseaux terroristes Toutes ces questions liées à la montée de la cybercriminalité engendrent une inquiétude crois[...]![]()
Article
Sophie De Chambine ; Chantal De Singly ; Matthieu DELOUVRIER ; Isabelle GASQUET ; Bertrand Guidet ; Jérôme Vincent ; Rencontres du management. (21/02/2008; Assistance publique-Hôpitaux de Paris.) |L'Assistance publique-Hôpitaux (AP-HP) de Paris organise régulièrement pour ses cadres des conférences intitulées "Rencontres du management". Celle du 21 février 2008 portait sur les indicateurs de mesure de la performance hospitalière. Pour en[...]![]()
Article
Petites structures, les lieux de vie et d'accueil (LVA) assurent un accueil et un accompagnement personnalisé en effectif réduit, d'enfants, d'adolescents et d'adultes, en situation familiale, sociale ou psychologique problématique. Reconnus par[...]![]()
Article
L'auteur se penche sur les obstacles à une réelle démocratisation du processus de l'évaluation interne par les usagers. Dans les établissements ou services, on peut constater l'évidente difficulté à mettre en oeuvre la participation des usagers [...]![]()
Article
Coralie AMBROISE-CASTEROT ; BELANGER (Michel) CALLU (Marie-France) ; Jean-Pierre Claveranne ; Maxence Cormier ; Guillaume François ; Jean GUIGUE ; Yves Mayaud ; Marjorie Obadia ; Jean Pradel ; Didier Truchet ; Edouard Verny ; Dominique Viriot-Barrial ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Le droit pénal de la santé. (14/03/2008; Lyon) |Le colloque de Lyon a réuni plus de140 personnes. Le thème du droit pénal de la santé s'est imposé au Conseil d'administration avec une sorte d'évidence. La sanction pénale traverse presque tout le droit de la santé. Sa menace pèse comme une obs[...]![]()
Article
Laurence Mauger-Vielpeau ; Alexandre DUMERY ; Yann Favier ; Thierry Fossier ; Sylvain JACOPIN ; Véronique MIKALEF-TOUDIC |Même si cet aspect n'est pas toujours celui sur lequel les observateurs insistent le plus, il ne fait guère de doute que la réforme des tutelles introduite par la loi du 5 mars 2007 rénovant la protection juridique des majeurs n'est pas sans avo[...]![]()
Ouvrage
Le travail avec le public nouveau que constituent les personnes âgées et très âgées, les écarts entre l'utilisation de concepts par les professionnels et leur perception par ces personnes âgées, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3983
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Article
En France, la broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) constitue un des problèmes majeurs de santé publique, tant par son impact en termes de morbi-mortalité que par son impact médico-économique : la BPCO "coûte " cher, notamment par so[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA noR0xCq7. Diffusion soumise à autorisation]. Une démarche a été conçue par un groupe de travail dans le cadre du réseau qualité des établissements de santé de la région Franche-Comté (GIP RéQua) pour évaluer la c[...]![]()
Article
Michèle HEHN ; Laurence Bertrand ; Annie Durand ; Alexandra FABREGUETTES ; Laurence GUENERET ; Marc TALBERT |Créé en 2007, le groupement de commandes régional de dispositifs médicaux du Réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile de France (RESAH-IDF) est coordonné par le centre hospitalier de Saint-Denis (93). Objectif : améliorer et compléter l'offre déj[...]![]()
Article
S. FRATTE ; V. DAUCOURT ; A. FATISSE ; B. WINKFIELD ; Journée Régionale d'Évaluation des Pratiques Professionnelles. (Lyon. FRA) |[BDSP. Notice produite par ORSRA ApoR0x9o. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cette étude était d'évaluer la qualité des pratiques des trois endoscopistes constituant l'équipe du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard, à travers[...]![]()
Article
Philippe Pédrot, dir. ; Espace Ethique de Bretagne Occidentale. Brest. FRA ; Université de Bretagne occidentale. Centre de recherche en droit privé (EA 3881). Brest. FRA ; Colloque : Le sens des mots en droit des personnes et droit de la santé. (22-23/06/2007; Brest (FRA)) |Ce numéro spécial reprend les actes du colloque des 22 et 23 Juin 2007, organisé par le Centre de recherche en droit privé de la faculté de droit de l'université de Bretagne occidentale (EA 3881) d'une part et l'Espace éthique de Bretagne occide[...]![]()
Article
La loi du 4 mars 2002 a renforcé le droit à l'information du patient qui dispose aujourd'hui d'un accès direct et de plein droit à son dossier. Il n'est pas sûr, toutefois, que la transparence des données soit encore bien assurée en pratique.![]()
Article
Une étude a été réalisée au centre hospitalier de Blois afin d'identifier les services attendus par les usagers puis d'associer plus étroitement ceux-ci à l'évaluation des services rendus. Méthode : une méthode d'origine canadienne, "la maison d[...]![]()
Article
Samia IBEGAZENE ; Eve BATTAGLIA ; Adeline CLEC'H ; Antoine Flahault ; Marie-Christine HOSQUET-BARRIERE ; Florence NEGRE ; Annie Podeur ; Christian Saout ; Samira TAHIRI ; Didier Truchet |Autonomie et territorialisation : deux notions à articuler. La réforme annoncée, dont personne ne conteste le bien-fondé, s'appuie sur plusieurs constats qui pointent globalement les lourdeurs d'un système juridique complexe, des statuts inadapt[...]![]()
Article
Bertrand CASSAIGNE, introd. ; Olivier DE DINECHIN ; Laurent Degos ; Mady DENANTES ; Pierre Larcher ; Marie-Christine Lebon ; Benoît Nautré |Quel est le sens de la demande accrue d'un droit à la santé ? Une responsabilité, des droits et de devoirs, de qui ? Un contrat, mais pour assurer un "pacte" plus fondamental. Dans quel esprit et avec quels moyens se prépare le renouvellement de[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA pGosAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article identifie les principaux freins organisationnels rencontrés lors de l'implantation d'outils de gestion de la satisfaction du patient (SP) en s'appuyant sur[...]![]()
Article
Les premières Rencontres organisées par la Haute Autorité de Santé en décembre dernier à Paris, la Villette, avaient pour objectif d'impulser une réflexion collective en faveur de la qualité en santé tant sur ses acquis, ses promesses que sur se[...]![]()
Article
A l'hôpital, la qualité de l'alimentation et l'alimentation de qualité sont deux aspects interdépendants que nous pouvons associer tout au long de la chaîne alimentaire depuis l'achat des matières premières jusqu'à la consommation des produits f[...]![]()
Article
Le débat sur la démocratie sanitaire a d'abord été ouvert avec les conférences nationales sur la santé. Ensuite, les états généraux de la santé de 1999 ont montré la forte volonté des citoyens et des usagers de participer au fonctionnement du sy[...]![]()
Article
L'article est issu d'une recherche action de trois années (2004-2007) sur la modernisation de la Gestion des Ressources Humaines (GRH) et de la mise en place d'une Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) dans neuf préfecture[...]![]()
Article
Réaliser des enquêtes de satisfaction auprès des usagers est la base d'une démarche qualité, a fortiori dans le cadre de l'évaluation de la qualité prévue par la loi du 2 janvier 2002 relatif à l'action sociale et médico-sociale. Mais comment me[...]![]()
Article
Elie Alfandari ; Anne-Sophie Hocquet de Lajartre ; Robert Lafore ; Philippe LIGNEAU ; Martine Long ; Hervé Rihal |Sommaire du dossier : La gouvernance associative dans le secteur social et médico-social : le binôme politique-technique ; Quelle place pour les usagers et le personnel dans la gouvernance associative ? ; La gouvernance associative à l'épreuve d[...]![]()
Article
Demander des comptes à ceux qui détiennent le savoir, dans un domaine où la confiance est essentielle : voilà toute la difficulté de l'application de l'accountability au monde médical. Non pas que ce milieu s'y refuse, mais on est passé de l'opa[...]