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BDSP5 Thésaurus > Ethique > Droits personne > Droit catégoriel > Droits usager
Droits usagerSynonyme(s)Défense de consommateur ;Droits de l'usager Protection du consommateurVoir aussi |
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Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES AHmCR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. This book looks at health systems from a new perspective. By reviewing the complex relationship between health system[...]Ouvrage
Robes noires et blouses blanches. Le face à face entre Thémis et Esculape suscite plus que jamais interrogations et inquiétudes. La recherche menée par l'institut Droit et Santé permet de dresser[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0194
Ouvrage
Le secteur social et médico-social a connu depuis 2002 une période de fort accroissement de la réglementation, en même temps qu'une libéralisation de ses procédures d'organisation. Il en ressort [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0006
Article
Isabelle RAHHALI ; Sylviane CHARBONNIER ; Corinne DANET ; Anne-Marie Gautier ; Marie-Hélène LORREYTE ; Patricia VALENTINI |[BDSP. Notice produite par APHPDOC sGpGlR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La qualité se prévoit, se construit, se mesure et les usagers sont partie prenante de cette évaluation. Mesurer la satisfaction des patients est par ailleurs une obl[...]Mémoire
Prendre son repas à laccueil de jour Alzheimer de lEscale peut savérer difficile pour certains usagers. En effet, ces personnes souffrent déjà, bien souvent, daltération de cinq sens liés à l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EHPAD12/0017
Congrès
Depuis une dizaine d'années la participation des usagers au fonctionnement des établissements de santé peut prendre diverses formes : du respect des obligations réglementaires à la mise en place [...]Mémoire
Responsable d'un EHPAD de 126 lits depuis juillet 2010, je me suis inscris à cette formation afin de prendre la mesure du secteur médical et d'optimiser mes connaissances en matière de droits des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EHPAD12/0019
Article
Dans cet article, l'auteur décrypte les transformations à l'oeuvre dans le secteur social. Il révèle les changements tels qu'ils s'opèrent à travers les nouvelles modalités d'organisation de l'action sanitaire, médico-sociale et sociale : les lo[...]Article
Dans ce texte, l'auteur part des principes et orientations exposés dans la première partie de l'article, en tenant compte du rapport 2011 de l'IGAS sur la prise en charge du handicap psychique et du bilan du HCSP sur le dernier plan de santé men[...]Article
[BDSP. Notice produite par SAPHIR R0x7pGq8. Diffusion soumise à autorisation]. Les premiers résultats principaux de l'étude internationale RN4CAST (Nurse Forecasting : Human Resources Planning in Nursing) viennent d'être publiés. L'objectif prin[...]Rapport
Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) (Saint-Denis, FRA) , 114p. pdf , 2012/11Dans le cadre d'un programme spécifique "Qualité de vie en Ehpad" engagé sur deux ans (2011-2012), l'Agence nationale d'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médic[...]Rapport
Agence régionale de santé Champagne-Ardenne -ARS Champagne-Ardenne (Châlons-en-Champagne, France) , 48 p. , 2012Cette étude a été réalisée par questionnaire, sous un format dématérialisé facilitant l'exploitation aux présidents des Conseils de la vie sociale, conseils implantés dans chaque établissement mé[...]Ouvrage
L'Institut Droit et Santé de l'université Paris-Descartes, en tant que partenaire de la Conférence nationale de santé, contribue au travail sur l'état des droits des malades commencés en 2008. En[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0185
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0186
Rapport
Si la représentation des usagers en Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) est la plus névralgique parmi les mandats en établissement, un certai[...]Article
Les questions de la vie privée des personnes âgées, malades ou handicapées vivant en institution, et plus particulièrement celles relatives à la sexualité, demeurent taboues et soulèvent bien des interrogations. Si les aspirations à une vie inti[...]Ouvrage
Dès le début des années 1990, les auteurs de cet ouvrage ont amorcé une réflexion autour des effets du vieillissement sur les personnes handicapées mentale et sur leur situation. Des publications[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4343
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0219
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0219
Rapport
Si la Conférence nationale de santé s'est, au cours des années précédentes, principalement consacrée à la promotion des droits des usagers dans leur rapport avec le système de soins, la loi " H.P[...]Rapport
Suite à une lettre de mission d'août 2010, Sylvain Connangle, directeur de l'EHPAD de la Madeleine à Bergerac présente dans ce rapport des pistes pour une meilleure appropriation des démarches d'[...]Article
L'année 2011 devait être, ainsi l'avait décidé le ministère de la Santé, " l'année des patients et de leurs droits ". A cette occasion, colloques, débats et manifestations étaient prévus, et ce autour de trois thèmes qui ont donné lieu à des rap[...]Article
Boycottée par le collectif interassociatif sur la santé (Ciss), l'opération "Année 2011, année des patients et de leurs droits" semble mal engagée. L'agenda de cette opération est peu étoffé et de nombreuses questions jugées cruciales (informati[...]Article
Laetitia Darmon, coor. ; Marie GUIDICELLI |Alors que les mesures législatives incitant plus ou moins directement la participation des usagers aux politiques publiques se multiplient, les implications réelles des bénéficiaires sont encore embryonnaires - de l'injonction à l'appropriation,[...]Rapport
Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) (Saint-Denis, FRA) , 48p. pdf , 10/2011Depuis l'opération "Bientraitance des personnes âgées accueillies en établissement" lancée en octobre 2008, les Ehpad doivent s'inscrire dans une démarche d'auto-évaluation des pratiques concoura[...]Article
S. GILARD-PIOC ; et al. ; H. MARINI ; V. Merle |La Conférence nationale de santé propose d'évaluer le respect des droits des usagers selon treize axes, tout en soulignant la difficulté de l'exercice. Le travail présenté dans cet article utilise les données de certification des établissements [...]Article
Encadrement, limites, conrtôle, dédommagement : zoom sur le principe du risque médical dans la législation française.Article
[BDSP. Notice produite par FNG HDR0xEqk. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis quelques années, les droits des usagers, dans le domaine sanitaire et social - comme dans bien des domaines de la société - a été affirmé dans de nombreux textes.[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 9BCR0xDE. Diffusion soumise à autorisation]. Le droit des usagers, dans sa nouvelle version livrée par la loi du 2 janvier 2002, aura bientôt dix ans. Il faut reconnaître à cette loi et ses prolongements d'avoir re[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xH8IAm. Diffusion soumise à autorisation]. En France, la dispensation des médicaments est soumise à des mesures réglementaires plus ou moins strictes selon le niveau de risques des substances que les médicament[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG GtIlR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Interview d'Aldo Saluard, représentant des familles des personnes accueillies en soins de longue durée à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP). Il siège à ce[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG JR0xs8ss. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article décrit l'association "Les Amis - services à domicile", créée en 1979 dans le 17e arrondissement parisien et l'engagement de l'association dans une politique [...]Article
Que ce soit au niveau européen, national ou local, de nouvelles pratiques démocratiques ont vu le jour au sein des administrations au cours des dernières années. Certaines relèvent de ce que lon peut qualifier de « démocratie administrative », [...]Article
La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, entrée en vigueur le 1er janvier 2009, a totalement réorganisé le fonctionnement du secteur "tutélaire" et a modifié les conditions d'exercice des mandataires judiciai[...]Article
Cet article fait le point sur l'application des principes de laïcité dans les services publics. Il décrit notamment les droits et obligations de l'agent public et de l'usager du service public en matière de liberté religieuse et présente les nou[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES lBDR0xJo. Diffusion soumise à autorisation]. Au Québec, un collectif d'associations de défense des droits s'est livré à une analyse critique du plan de santé mentale actuellement mis en oeuvre, et vient de réitér[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rR0xCq88. Diffusion soumise à autorisation]. Que de chemin parcouru depuis la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. 2011 est l'année des patients et[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP R0x8pp9B. Diffusion soumise à autorisation]. Cette démarche de "recherche-évaluation" se propose de participer à une réflexion sur la qualité de mise en oeuvre d[...]Article
Que reste-t-il des origines confessionnelles de bon nombre d'associations qui travaillent dans le secteur social et médico-social ? Comment s'applique, dans les établissements sociaux et médico-sociaux, le droit de l'usager à la pratique religie[...]Article
Laure Lemarcis de Decker, 41 ans, docteur en médecine interne et gériatrie, exerce comme praticien hospitalier au CHU de Nantes depuis 2003. Fondatrice et responsable de l'équipe mobile de gériatrie, elle est titulaire d'un master Recherche en g[...]Article
Rendre les droits des usagers plus visibles, favoriser le développement de la démocratie sanitaire et de la bientraitance à l'hôpital et dans les établissements médico-sociaux : tels sont les objectifs de cette Année 2011. Colloque, label, dispo[...]Article
Ce dossier porte sur les pratiques professionnelles envisagées sous deux angles. Il s'agit en premier lieu de questionner l'influence des politiques publiques qui semblent jouer un rôle de régulation croissant dans le champ de la santé. L'object[...]Article
Guy Castel ; Colloque de la Société Française d'Histoire des Hôpitaux (SFHH) (10/12/2010; Toulouse) |Si l'histoire des hôpitaux, de la médecine et des médecins, de la santé en général avec ses lois et règlements est d'une extrême richesse et variété, il n'en est pas de même de celle de malades, patients, usagers ou clients qui sont ceux dont on[...]Article
C. CASES ; Observatoire Franco-Québécois de la Santé et de la Solidarité. (O.F.Q.S.S.). Paris. FRA ; Actes du 3e Forum franco-québécois Pasteur-Sarrazin sur la santé. Québec - Mai 2009. |[BDSP. Notice produite par IRDES 87GR0xJq. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de cette communication propose une synthèse des différents ateliers qui se sont déroulés lors du 3e Forum franco-québécois Pasteur-Sarrazin sur la santé à Qué[...]Article
G. NEILL ; Observatoire Franco-Québécois de la Santé et de la Solidarité. (O.F.Q.S.S.). Paris. FRA ; Actes du 3e Forum franco-québécois Pasteur-Sarrazin sur la santé. Québec - Mai 2009. |[BDSP. Notice produite par IRDES p8qtR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de cette communication présente les premiers résultats de l'enquête québécoise sur la qualité des services de lutte contre le cancer menée par l'Institut de l[...]Ouvrage
Le taux de survie au cancer du sein est-il plus élevé aux États-Unis qu'au Royaume-Uni et qu'en France ? Un patient risque-t-il moins de mourir dans un délai de 30 jours après son hospitalisation[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0318
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES EpsR0xop. Diffusion soumise à autorisation]. La création des ARS - Agences régionales de santé - par la loi Hôpital Patients Santé et Territoires d'août 2009 est une réforme de l'administration de la santé de gra[...]Ouvrage
Depuis la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002, chaque établissement de santé public ou privé, syndicat inter-hospitalier et groupement de coopération sanitaire autorisé à assurer les missions dun éta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2423
Mémoire
Au cours des dernières décennies, une mutation de la place de l'usager des établissements du secteur social et médico-social s'est opérée. Au regard des objectifs généraux de promotion de l'auton[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB11/0001
Bulletin : Article
Vie sociale, Demain, quelles politiques sociales de solidarité ?
Marc de Montalembert ; Jean-Yves Barreyre ; Jean-Michel Belorgey ; Jacqueline BONNEAU ; Michèle BOULEGUE ; Brigitte Bouquet ; Michel Chauvière ; Bertrand Dubreuil ; Joël DUTERTRE ; Martine FOURRE ; Victor Girard ; Jacques Ladsous ; François-Olivier MORDOHAY ; Martine POTTIER ; Nicole QUESTIAUX ; Georges RANGASSAMY ; Patrick Viveret ; Centre d'études, de documentation, d'information et d'action sociales - Musée social -CEDIAS Séminaire. (16/09/2009; Paris) , 2011Du 16 septembre 2009 au 28 janvier 2012, le CEDIAS a accueilli un séminaire intitulé "Demain, quelles politiques sociales de solidarité ?". Ce numéro de Vie sociale tente d'en rendre compte, en donnant la parole à un certain nombre des intervena[...]Ouvrage
Cet ouvrage vise à montrer l'importance d'une démarche d'amélioration de la qualité dans les établissements du secteur social et médico-social, mettant en avant ses effets bénéfiques tant pour le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY42/0022
Ouvrage
L'accompagnement et le soutien apportés par la collectivité à ses membres en difficulté sont le fruit d'une politique publique en permanente transformation. Son fondement historique en termes d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0210
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0210
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0210
Rapport
Le rapport d'activités 2010 du Domaine Services de réadaptation de Handicap International vise à : - actualiser la connaissance du Domaine Services de Réadaptation et ses actions en support aux p[...]