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BDSP5 Thésaurus > Ethique > Droits personne > Droit catégoriel > Droits usager
Droits usagerSynonyme(s)Défense de consommateur ;Droits de l'usager Protection du consommateurVoir aussi |
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Article
Pour répondre aux nouvelles contraintes liées à la sécurité alimentaire, les services de restauration des établissements de santé doivent engager des réformes en profondeur de leurs modes de faire et de leur organisation de travail. L'introducti[...]![]()
Rapport
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Article
Le Dr Max Ponseillé, président de la FIEPH, auquel on demandait, à la fin du 20ème Congrès de cette fédération d'établissements hospitaliers privés, quel avait été, selon lui, le temps fort de ces journées de réflexion, répondait sans la moindre[...]![]()
Article
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Ouvrage
Cet ouvrage reprend l'intégralité des actes d'un colloque qui s'est tenu à l'initiative de Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale. Durant ces journées, des experts f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0520
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Article
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Article
Des chercheurs canadiens ont proposé une modélisation de la performance organisationnelle à vocation universelle. Partant des variables sélectionnées par ces chercheurs, l'objectif premier de cet article est de confronter le modèle de la perform[...]![]()
Article
Comment mettre en oeuvre la participation des citoyens au système de santé ? Le groupe de travail piloté par Etienne Caniard a émis des propositions concernant la représentation des usagers, leur place dans les procédures de médiation et l'organ[...]![]()
Article
S'engager dans une démarche qualité participe d'un nouveau modèle de communication : le modèle clientèle. Il est sous-tendu par une valeur essentielle, la considération. Celle-ci doit concerner tant le client que les fournisseurs. La considérati[...]![]()
Article
Transparence, efficacité, sécurité, la qualité des services au sein des établissements hospitaliers est de plus en plus mise à l'épreuve. En Suisse la LAMal (nouvelle loi régissant l'assurance maladie) en vigueur depuis le 1er janvier 1997, exig[...]![]()
Article
L'Inspection générale des Finances a comparé les méthodes de gestion publique dans différents pays. Conclusion (qui reste confidentielle) : la France a vingt ans de retard.![]()
Article
Dossier juridique sur la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 (J.O. du 13 avril 2000), garantissant l'accès au droit à l'information de toute personne. L'objectif étant "que les administrations soient plus simples d'accès, plus rapides dans leurs rép[...]![]()
Article
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Article
G. CAUQUIL ; A. BEAUDOIN ; C. BEAUVILLE ; André De Peretti ; B. Delage ; M. DERY ; P. DUBECHOT ; S. DUPUY ; et al. ; J. Ladsous ; M. LEPAGE-CHABRIAIS ; Jean-René Loubat ; H. NOGUES ; R. Pauzé ; J. TOUPIN ; Jacques Trémintin |Ce numéro spécial consacré à l'évaluation en travail social, allie réflexions, outils et pédagogie afin de sensibiliser les professionnels sur ce qui, à courte échéance, constituera un instrument de pilotage incontournable. Bien entendu, certain[...]![]()
Article
G. CAUQUIL ; Claire BEAUVILLE ; André De Peretti ; Bernard Delage ; Jacques Ladsous ; Henry Nogues ; Jacques Trémintin |Articles du chapitre : Dix années d'évaluation structurante des politiques sociales et du travail social - L'évaluation des interventions publiques : beaucoup de bruit pour pas grand-chose - Eau et gaz à tous les étages... l'évaluation dans tous[...]![]()
Article
Evaluation en travail social. Repères méthodologiques : L'usager au coeur du processus d'évaluation.
Serge DUPUY ; Paul BOUDREAULT ; Patrick Dubéchot ; Jean-Marc DUTRENIT ; Jean-Claude Kalubi ; André MOREAU |Articles du chapitre : Aperçu technique sur les différents types de grilles dites d'évaluation et de suivi des usagers - Des politiques sociales à la prévention spécialisée - Compétences des parents et évaluation du développement de l'enfant : d[...]![]()
Article
Sur des dossiers concrets - les organismes génétiquement modifiés (OGM), la vache folle - qui touchent à la sécurité alimentaire, les instances européennes ne sont pas en phase avec l'opinion publique.![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 1A5MR0xa. Diffusion soumise à autorisation]. Le développement de la réflexion sur les droits des personnes malades et des usagers du système de santé, tant en France que sur plan international, fait ressentir le[...]![]()
Article
Où et comment l'intérêt se traduit-il dans les objectifs de management, et comment les différents interlocuteurs du patient s'approprient-ils ces objectifs ? Comment les acteurs eux-mêmes sont-ils pris en compte dans l'exercice de communication [...]![]()
Article
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Article
Depuis quelques années, les études auprès des patients sur la satisfaction et la qualité perçue des services hospitaliers se sont fortement multipliées. Cette prise en compte de l'opinion des patients s'avère nécessaire, aussi bien d'un point de[...]![]()
Article
E. COUTY ; A. ALIGNON ; Laure Com-Ruelle ; P.J. COUSTEIX ; et al. ; Y. Garcia ; A. Garcia ; B. HAURY ; C. Jaglin-Grimonprez ; C. MOREAU-BELOUET ; H. QUAN CONG ; A. QUINQUIS ; N. RAFFY-PIHAN ; V. ROULANT ; O. VIENNOIS-MARION |Dans un contexte de recomposition de l'offre de soins, notamment sous l'impulsion des SROS de 2ème génération, dont plusieurs ont d'ailleurs intégré les alternatives à l'hospitalisation dans leurs priorités, il a paru intéressant, alors que le g[...]![]()
Article
Anne ALIGON ; Laure Com-Ruelle ; Nadine Raffy-Pihan ; Centre de Recherche et d'Etudes en Economie de Santé. (C.R.E.D.E.S.). Paris. FRA |L'ordonnance du 24 avril 1996, portant sur la réforme hospitalière publique et privée, place les études de satisfaction au coeur de la démarche d'accréditation. Cette démarche qui concerne tous les établissements sanitaires, permet ainsi d'initi[...]![]()
Article
Le 7 mars dernier, le Secrétaire du Comité national d'orientation des Etats généraux de la santé, Etienne Caniard rendait public un rapport sur "La place des usagers dans le système de santé". En cette année où l'on parle tant de refondation soc[...]![]()
Article
Jacques LAUTMAN ; Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS ; Olivier Godard ; Gilles MALATERRE ; Etienne Perrot ; Jean-Pierre WORMS |Les sociétés ont cherché à se protéger, à s'assurer contre des vicissitudes qui jadis étaient des accidents ou des fatalités. Mais les réseaux de solidarité mis en oeuvre pour donner de plus grandes libertés, pour ouvrir de plus larges possibili[...]![]()
Article
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Congrès
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Article
L'arrêt du 4 mars 1999 vient confirmer la volonté de la Cour de cassation de ne pas engager la responsabilité des organismes de sécurité sociale sur le fondement de l'inobservation d'une obligation de conseil. L'auteur montre l'évolution de la j[...]![]()
Congrès
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Article
L'article, qui repose sur un travail d'observation prolongée, examine le traitement des personnes âgées dépendantes de deux maisons de retraite très différentes. Il s'intéresse plus particulièrement aux normes auxquelles se réfère dans son trava[...]![]()
Mémoire
En France, la qualité de la prise en charge des usagers du service public hospitalier est une préoccupation essentielle des pouvoirs publics. Les premières démarches qualité au bloc opératoire da[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG00/0037
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Ouvrage
Dans le contexte actuel de l'application du cahier des charges de la convention pluriannuelle relative aux institutions sociales et médico-sociales et dans la perspective de la refonte de la loi [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1199
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Article
Existe t-il un droit pour l'usager à réclamer un service à l'administration ? S'agit-il alors d'un droit à être relié à un réseau c'est à dire d'être en mesure de bénéficier de l'offre, ou bien d'un droit à usage ? Une innovation sociale récente[...]![]()
Article
La liberté des personnes handicapées est au coeur du dispositif d'accompagnement. Mais comment impliquer l'usager, avec sa famille, les encadrants et les gestionnaires d'établissement, dans la définition de cet espace de liberté ? Enquête.![]()
Article
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Article
Les réunions qui ont eu lieu pour permettre le débat sur les thèmes de la santé publique en France ont favorisé les échanges entre professionnels de la santé, de l'éducation nationale, des services sociaux, les experts et les citoyens.![]()
Article
[BDSP. Notice produite par DHOS jR0x0wZ9. Diffusion soumise à autorisation]. L'Association américaine de planification en santé, en faisant le point sur les droits du patient, a récupéré un certain nombre de données montrant que les américains s[...]![]()
Mémoire
Paule SMADJA , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 81p. , 2000L'IME La Roseraie est aujourd'hui une structure diversifiée proposant une prise en charge en internat, en semi internat et en SESSAD. Cette diversification progressive et l'évolution du semi inte[...]![]()
Ouvrage
Au cours de son histoire, l'évaluation de la qualité des soins médicaux a connu plusieurs perspectives. La première a été celle de la profession médicale, qui a assuré grâce à elle sa domination [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0137
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Rapport
Après avoir rappelé l'existant en matière de représentation des usagers, le rapport propose des orientations : privilégier les lieux de dialogue plutôt que d'expertise, rechercher la participatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2717
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Mémoire
Béatrice BRELLE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , 72p. , 2000Du placement facile, à la famille à tout prix, la conception de la prise en charge des enfants en souffrance a évolué. La recherche d'un équilibre et d'une qualité d'écoute semble désormais prédo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX00/0037
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Ouvrage
Construit de bric et de broc, mille fois rafistolé, le système de soins français est périmé, inégalitaire et ne répond pas aux besoins des patients. C'est pourtant l'un des plus coûteux du monde.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4796
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Article
La santé est un idéal de bien-être, offert par une science, dont on retient les promesses de réparer un corps physique qui ne fonctionne pas, voire un corps social blessé par l'environnement. Mais lorsqu'il s'agit de faire des choix de prévenir [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC O8eRBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Avoir droit à... et accéder à ses droits. Deux étapes distinctes et complémentaires. La simplification des règles de droit, l'information adaptée et ciblée, la gratu[...]![]()
Ouvrage
Depuis plusieurs années, la question des droits des malades hospitalisés agite régulièrement le monde de la santé et le grand public. Qu'il s'agisse du droit à l'information, du consentement aux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2001
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Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 37R0xTnP. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif principal de cet essai clinique randomisé réalisé au Québec était de déterminer si, lors d'un diagnostic de travail prématuré, un suivi prénatal à domicil[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC SR0xRf5Z. Diffusion soumise à autorisation]. Le questionnaire de sortie est un des outils utilisés à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris pour évaluer la satisfaction ou la non-satisfaction des patients, obj[...]![]()
Article
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Article
L'objectif principal de ce travail est de déterminer si l'évaluation de la satisfaction des médecins généralistes vis-à-vis d'un établissement de soins permettait à ce dernier d'améliorer la qualité de ses prestations. Dix médecins ont été tirés[...]![]()
Article
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Article
Pascal HUREAU ; Edmond Baranes ; Bryan CARSBERG ; Mathias DEWATRIPONT ; Hervé Dumez ; Alain JEUNEMAITRE ; Raymond LEBAN ; Peter PRAET ; Emile QUINET ; Mateen THOBANI ; Jean Tirole |Les Français se sentent-ils usagers ou clients des services publics ? - LES LOGIQUES DE L'INTERVENTION PUBLIQUE - Pourquoi l'Etat intervient-il dans l'économie ? - Les différents modes de réglementation des activités en réseau - Concessions de s[...]![]()
Article
E. MOSSIALOS ; A. MAYNARD ; London School of Economics and Political Science. (L.S.E.). Londres. GBR |[BDSP. Notice produite par CREDES R0x2djtF. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro spécial s'appuie sur les résultats d'une enquête d'opinion "Eurobarometer" réalisée par la Commission européenne dans six pays de la Communauté européenne ([...]![]()
Article
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Article
I. COLNOT ; C. AUGERAUD ; F. BADIBOUIDI ; M. BENGRINA ; O. BLANC ; D. CHABAS ; A.L. COUFFIGNAL ; C. Demange ; et al. ; P. FORNARIS ; B. GARREAU ; B. ISAAC ; O. LAMOT ; B. LEHMANN ; H. LEVERT ; M. LOUVAT ; D. PAYA ; A. PAYARD ; A. TIBI ; Congrès National des pharmaciens des hôpitaux. (19-21/05/1999; Lille) |"Dans le climat d'incertitude sur l'avenir de la communication savante", comment va se positionner la pharmacie hospitalière française, notamment lors des prochains congrès et au travers des modes de fonctionnement de ses principales revues ? Ho[...]![]()
Article
L'évaluation de la qualité des soins devrait reposer de plus en plus sur des indicateurs de résultats mesurés auprès des clientèles. Le présent article s'attarde donc à définir le concept de satisfaction des usagers et à suggérer des éléments cl[...]![]()
Article
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Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC cjzR0x8P. Diffusion soumise à autorisation]. Nous ne pouvons plus parler de savoir infirmier sans mentionner les concepts qui le constituent. Les ignorer, c'est réduire la science infirmière à une exécution de [...]![]()
Article
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Article
Géographiquement isolé, le centre hospitalier de Rodez a dû à la fois développer des spécialités médicales et chirurgicales et se montrer un pionnier en matière de communication.![]()
Article
Comprendre quelle est la volonté de l'usager, le respecter, considérer la situation de besoin dans laquelle il se trouve.![]()
Article
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Article
Les approches classiques de gestion de la qualité développées dans le secteur hospitalier sont généralement orientées vers la recherche de la satisfaction des besoins des patients au moindre coût. En ce qui concerne le patient, de nombreuses rec[...]![]()
Article
Dans un délai de 6 mois à compter de la publication du décret du 2 novembre 1998, l'ensemble des établissements de santé devront avoir installé selon les modalités définies par ce texte leurs futures commissions de conciliation.![]()
Article
La qualité de la prise des patients se situe dans les priorités définies par l'ordonnance du 24 avril 1996 qui prévoit que les établissements de santé procèdent à une "évaluation régulière de la satisfaction de leurs patients". Au-delà de ce con[...]![]()
Article
Les approches classiques de gestion de la qualité développées dans le secteur hospitalier sont généralement orientées vers la recherche de la satisfaction des besoins des patients au moindre coût. En ce qui concerne le patient, de nombreuses rec[...]![]()
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0215
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Article
Prendre la mesure des activités de soins tout en veillant à inscrire le patient au centre de cette démarche dans un projet d'amélioration des pratiques, c'est le challenge que s'est fixé le centre psychiatrique de Saint-Avé à Vannes. L'outil mis[...]![]()
Article
La recherche de la "qualité" place le "client" et la prise en compte de ses besoins au centre de tout objectif de qualité. En mesurant son niveau de satisfaction, elle identifie les dysfonctionnements et décrit les problèmes. L'expérience relaté[...]![]()
Article
Accueillis avec scepticisme, les Etats généraux de la santé ont au moins réussi sur un point : ils voulaient donner la parole aux citoyens, ceux-ci ne se sont pas privés de la prendre. Le comité national d'orientation présente ses conclusions à [...]![]()
Article
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Article
Quarante et une délégations se réunissent maintenant deux fois par an et des dizaines d'experts toute l'année. Si l'urgence ne les préoccupe plus autant, les différences entre les pays sont grandes et, curieusement, la santé reste une préoccupat[...]![]()
Article
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Article
Jacques BOUDON, préf. ; Kamel BEJI ; Lionel CHATY ; Bernard DAFFLON ; Robert FOUCHET ; Peter KNOEPFEL ; Danièle Lamarque ; Philippe Lorino ; Laurence-E LYNN ; Jean-Luc PAIN ; J.M. PLASSARD ; Jean RUFFAT ; Frédéric VARONE ; Philippe Warin ; Actes du 9ème colloque international : La performance publique. (28-29/05/1998; Aix-en-Provence) |La première démarche consiste à essayer de dégager ce que peut être la performance dans l'univers des personnes publiques. La notion ne se laisse pas cerner facilement en raison même de ses paradoxes. Elle peut être une nouvelle valeur, elle-mêm[...]![]()
Article
Philippe Warin ; Actes du 9ème colloque international : La performance publique. (28-29/05/1998; Aix-en-Provence) |La performance publique n'est pas pour les usagers des services publics qu'une simple affaire d'efficacité managériale ou de qualité. Elle dépend aussi des réponses apportées à leurs attentes éparses en termes d'équité, de solidarité sociale, de[...]![]()
Article
Robert FOUCHET ; Actes du 9ème colloque international : La performance publique. (28-29/05/1998; Aix-en-Provence) |La performance publique consiste à atteindre une double réconciliation, celle des agents publics avec leur métier, et celle des citoyens avec leur administration. Cet article s'intéresse aux nouvelles approches stratégiques élargies aux territoi[...]![]()
Article
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Article
Cette seconde partie a pour objet d'indiquer comment la prise en compte du droit peut participer à l'amélioration des pratiques soignantes quotidiennes.![]()
Article
Le chantier de l'accréditation des établissements de soins démarre lentement mais sûrement, avec un enjeu majeur : introduire plus de transparence dans un secteur qui en manque cruellement. En principe, il n'y a aucun rapport entre l'accréditati[...]![]()
Article
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Ouvrage
Dans chaque établissement de santé une commission est chargée d'assister et d'orienter toute personne qui s'estime victime d'un préjudice du fait de l'activité de l'établissement et de lui indiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0234
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Article
Plus de deux ans après que l'article L 710-1-2, issu de l'ordonnance hospitalière 96-346 du 24 avril 1996, ait prévu l'institution d'une Commission de Conciliation au sein de chaque établissement de santé, son décret d'application vient d'être p[...]![]()
Article
La réforme de l'hospitalisation prévoit que chaque établissement procède à une évaluation régulière de la satisfaction de ses patients, portant notamment sur les conditions d'accueil et de séjour. Le Comité de coordination de l'évaluation cliniq[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA qR0xhAW0. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un premier article consacré à la littérature des grandes enquêtes de mesure de la satisfaction des patients hospitalisés, il a été mis en évidence que le concept[...]![]()
Article
C. PERRY ; A. BERGERY ; F. THIBAULT |L'action "outils pour l'assurance qualité en maintenance biomédicale" s'inscrit au sein d'un projet plus large nommé "partenaires pour l'Europe", sous l'égide du ministère de l'Emploi et de la Solidarité et de l'Industrie (SQUALPI), avec un fina[...]![]()
Article
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Article
Un petit déjeuner à la carte qui respecte les goûts du malade, avec des produits variés, copieux et de qualité, ce n'est pas un luxe. Une expérimentation menée dans deux hôpitaux de l'AP-HP a montré que le sentiment de satisfaction du malade ind[...]![]()
Article
Le présent dossier tente de montrer la liaison entre les obligations générales applicables en matière de protection du consommateur et les principes de l'économie de marché. L'importance de l'obligation de justification, tant pour les entreprise[...]![]()
Article
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Article
La cinquantaine tout juste entamée, le National Health Service sera réformé. Cette troisième voie, revendiquée par Tony Blair, reprend les dispositions du Livre Blanc de 1997 pour "un nouveau NHS moderne et fiable".![]()
Article
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Article
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Article
[BDSP. Notice produite par FNG uuiBR0xg. Diffusion soumise à autorisation]. Cette enquête vise à identifier comment s'opère l'orientation du malade de plus de 60 ans hospitalisé à la sortie d'un court séjour. La deuxième partie de cette étude vi[...]![]()
Article
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Mémoire
Denise EL KANDAOUI , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 98p. , 1999Une redéfinition du projet d'établissement de l'IME nécessite dans le cadre de sa mission, des adaptations qui tiennent compte des dysfonctionnements en interne et des mutations externes dues aux[...]![]()
Ouvrage
Les Etats Généraux de la Santé ont été une prise de parole. Le texte qui suit ne s'approprie pas cette parole. Il ne reproduit pas les travers connus des débats institutionnalisés sur la politiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1377
- Localisation : Rennes | Cote : BL00/0010
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1380
- Localisation : Rennes | Cote : BL00/0011
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1379
- Localisation : Rennes | Cote : BL00/0014
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1378
- Localisation : Rennes | Cote : BL00/0017
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Mémoire
La satisfaction des patients constitue en soi un élément de santé et un résultat légitime de soins. Sa mesure est rendue obligatoire par l'article premier de l'ordonnance du 24 avril 1996 portant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0093
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0095
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Ouvrage
Performance de gestion et optimisation de la qualité sont aujourd'hui les objectifs indissociables mais incontournables des décideurs et opérateurs en charge de la restauration et des services hô[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0659