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Les promoteurs ne l'avaient sans doute pas tous perçu : l'application de la CMU va conduire, dès l'an 2000, à une gigantesque redistribution des cartes entre les organismes complémentaires maladie.Article
Drystan LOTH ; Stéphane AUXILLEAU ; et al. ; Dominique FRANCOIS ; Joël GARREAU ; Philippe GUIGNOUARD ; Pascal LUQUET ; André OLIVAUX ; Michel Rumeau ; Marc TOUCHE ; Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit. (C.I.D.B.). Paris. FRA |Le Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit et le Groupement de l'Ingénierie Acoustique, sous l'égide du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, ont organisé une journée d'information le 19 mai 1999 à l'espac[...]Article
La loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, adoptée le 28 juillet 1998, a-t-elle permis de garantir l'accès aux droits fondamentaux : emploi, logement, soins, éducation, culture ? Il est difficile de mesurer l'impact réel de [...]Article
Véronique CHAUDIER-DELAGE, coor. ; Center for Family Medicine Science. Department of Family and Community Medicine. School of Medicine. University of Missouri. Columbia. USA |Organisation de la lutte contre les infections nosocomiales - Gestion des risques biologiques : Agents biologiques à risques et principes généraux de protection ; Vaccination des professionnels de santé ; Gestion du risque d'accidents d'expositi[...]Article
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Depuis le 1er janvier 1999, l'activité de transport par route des déchets est soumise à déclaration. En effet, le décret n°98-679 du 30 juillet 1998 (JO du 6 août 1998, p. 12052) relatif à l'activité de transport, négoce ou courtage de déchets i[...]Article
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L'ensemble des modifications affectant les contrats emploi solidarité (CES) et les contrats emploi consolidé (CEC), à la suite de la loi n° 98-657 du 29 juillet 1998 et des décrets, ° 98-1108 et n° 98-1109 du 9 décembre 1998 (v. légis. soc. F9-n[...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour objet de récapituler les principaux textes législatifs et réglementaires présents dans le code de la santé publique et non codifiés. Les textes retenus sont de deux ordres. Des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1303
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Les décrets de mai 1995 ont donné au centre hospitalier de Saint-Quentin, sous-préfecture de l'Aisne, un rôle d'hôpital pivot et placé le SAU de l'établissement au sein d'un réseau de prise en charge des urgences. Organisé sous forme conventionn[...]Article
Dans cet article vous trouverez les textes fondateurs de l'Inspection Générale des Affaires Sociales dans leur intégralité ainsi que les dates des Journaux officiels correspondants.Article
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La création du Conseil d'Analyse Economique "répond à la nécessitBe pour un gouvernement trop souvent confronté à l'urgence, de pouvoir se référer à une structure de réflexion qui lui permette d'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2199