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Documents disponibles dans cette catégorie (5664)
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Article
Déjà mis en place dans le secteur privé, le comité social d'établissement, dit le CSE, va faire son entrée au sein des établissements relevant de la fonction publique hospitalière en lieu et place des comités techniques d'établissement (CTE) et [...]![]()
Article
Rédigée à la hâte, la loi RIST rencontre des difficultés dans son application. C’est notamment le cas de la question des conséquences juridiques de la restauration du service. Le projet de décret reste pour le moment inachevé, la section sociale[...]![]()
Article
Extrait de l’ouvrage Innovations et management des structures de santé en France, qui réunit de manière inédite plus d’une cinquantaine d’experts de notoriété nationale et internationale aux profils hybrides, cet article, qui fait référence au t[...]![]()
Article
Un décret et deux arrêtés, publiés fin décembre 2021, fixent le cadre réglementaire des nouvelles modalités de calcul du ticket modérateur (TM) applicable à compter de 2022 aux patients hospitalisés en médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) da[...]![]()
Article
Le secteur sanitaire et social, toujours en tension, a particulièrement recours au contrat de travail à durée déterminée (CDD). Les motifs du recours à ce type de contrat, sa durée, sa rupture sont soumis à des règles strictes fixées par le code[...]![]()
Ouvrage
L’AFDS a 40 ans, un bel âge, où s’estompent les tâtonnements ou emballements de la jeunesse avec tout entiers conservés les enthousiasmes de la recherche et les impatiences de la découverte. En c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0249
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0249
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Ouvrage
Dans un essai stimulant, Michel Bass décrypte les tenants et les aboutissants de la pensée managériale appliquée aux établissements médico-sociaux comme les EHPAD. Il en analyse les outils et les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0072
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0072
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Rapport
Ce rapport vise à interpeller et mobiliser directement les décideurs locaux autour de leur responsabilité et de leur capacité à agir afin de rendre leur territoire plus résilient. L’objectif : co[...]![]()
Rapport
Rendre chaque territoire résilient – c’est-à-dire le transformer, pour anticiper les crises et mieux les affronter – doit devenir un objectif prioritaire des responsables politiques locaux. Le ré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0104
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Mémoire
La loi RIST visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification autorise le Directeur Général et le Président de la Commission Médicale d’Établissement, dans le cadre du [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS22/0004
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Article
Les nombreuses alertes ne laissent plus de place à l’entretien du doute ou à l’euphémisation des enjeux : les crises écologiques sont à conjuguer au présent, avec la santé en première ligne des bouleversements en cours et à venir. Conscient de c[...]![]()
Rapport
La région Centre-Val de Loire souffre d’un manque manifeste de médecins avec une densité médicale la plus basse de la France métropolitaine. Cette situation a conduit le Premier ministre à lancer[...]![]()
Dossier documentaire
Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). Service Documentation (Rennes, FRA) , 52p. , 2022/09Publiée au Journal officiel du 22 juillet 2009, la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires comprend quatre titres c[...]![]()
Dossier documentaire
Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). Service Documentation (Rennes, FRA) , 57p. , 2022/09Après avoir rappelé le cadre de la préparation et de la publication de la loi de santé (textes juridiques, repères chronologiques), ce dossier propose une sélection de documents disponibles à la [...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage aborde les aspects théoriques et pratiques du droit hospitalier et traite aussi bien des institutions de soins publiques que privés. Il expose successivement : 1)les établissements ho[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306