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Ouvrage
La décentralisation en matière d'aide sociale : Rapport au président de la république, décembre 1995
Dix ans après la décentralisation, la Cour des comptes a établi un premier bilan du partage des compétences et des conditions dans lesquelles les départements ont exercé leurs missions. On trouve[...]![]()
Article
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Article
Jean de Kervasdoué ; Fédération des Associations Croix-Marine d'Aide à la Santé Mentale. Société et souffrances individuelles. Journées nationales.. 1994. Paris |Le système de protection sociale est bâti sur l'assurance maladie d'une part et le secteur social dont la responsabilité revient, depuis les lois de décentralisation, aux départements.![]()
Article
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Bulletin : Article
Sauvegarde de l'enfance, Journées nationales d'études de l'AFSEA. De la rééducation à l'action éducative : bilan et perspectives, 20-21-22 mars 1995
Association française de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence -AFSEA- (Paris, France) ; Association Française de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence -AFSEA-. Journées nationales d'études.. 1995-03-20. Boulogne-Billancourt , 1995Au sommaire de ce numéro : - état des lieux en 1945 ; - la convention collective nationale du travail pour l'enfance et l'adolescence inadaptées ; 1968-1995 : le grand écart social ; - naissance d'une technologie de l'action éducative ; - perspe[...]![]()
Article
Les établissements médico-sociaux à but non lucratif relèvent notamment pour leur convention collective d'une procédure préalable d'agrément ministériel. L'intervention du département, avec la décentralisation, dans les dépenses de l'action soci[...]![]()
Ouvrage
Dans tous les pays européens, la gestion des services d'eau potable et d'assainissement est devenue un enjeu économique majeur. L'augmentation des besoins en eau et la diversification des usages [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2088
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Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA S6R0xz0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce texte est extrait du livre "Précis de Santé Publique" (F. Gutzwiller, O. Jeanneret. Hans Huber Verlag, 1996). Il aborde cinq points : les raisons de l'intervention[...]![]()
Article
Face aux impératifs de la justice des mineurs et des départements, les associations commencent aujourd'hui à se mobiliser.![]()
Article
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Article
Dans le cadre d'un important projet, des équipes de chercheurs ont fait le point sur l'analyse comparative des relations professionnelles dans onze pays développés et leurs premières conclusions portent aussi bien sur la situation du moment que [...]![]()
Congrès
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Ouvrage
La répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales en environnement manque aujourd'hui de clarté. Ce défaut de partage des compétences sur des bases claires ne facilit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2947
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Article
[BDSP. Notice produite par FNG T4lkR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article rappelle l'évolution de l'action sociale départementale dans son ensemble, puis étudie l'évolution et les perspectives de l'aide départementale aux personnes[...]![]()
Article
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Article
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Ouvrage
"Affaires" à répétition, crise de la protection sociale, poursuite du chômage... face à un climat d'incertitude, les Français sont perplexes. Et beaucoup se demandent : "Que fait donc l'Etat ?". [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0138
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Article
R. BERTON-HOGGE ; M.A. CROSNIER, coor. |Après la dissolution du Soviet Suprême, dernier vestige du régime soviétique, la Russie sera-t-elle capable de construire l'Etat fort mais démocratique et décentralisé que lui promette les pères de sa nouvelle Constitution ? Les élections à l'As[...]![]()
Article
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Article
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Article
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Article
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Article
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Article
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Article
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Article
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Article
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0145
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Article
François LUCHAIRE ; Michel Crozier ; et al. ; Jeanne HERSCH ; Josée JEANNERET ; François LACASSE ; Philippe LAREDO ; Christine MIRONESCO ; Sixième colloque international (25-26/03/1993; Genève (CHE)) |On trouvera dans ce fascicule les interventions du sixième colloque international sur l'administration des savoirs. Les textes abordent le thème du savoir en général et traitent plus particulièrement de deux types de transmission des savoirs : l[...]![]()
Article
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Article
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Mémoire
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Article
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Article
C. PERINEL ; Cécile BRAQUEHAIS ; C. DE ROBERTIS ; R. GERARD ; Georges GONTCHAROFF ; P. GUENEAU ; J.P. Hardy ; H. MASSA ; G. MORINIERE ; M.T. PAILLUSSON ; Henri Pascal ; J. PERLES ; R. Picard ; G.M. SALOMON |Au sommaire : - quelques aspects des politiques déterminantes pour les services sociaux ; - la réforme du service social des DDASS ; - la décentralisation ; le travail social communautaire ; - la formation des assistants sociaux.![]()
Article
Rapide résumé d'une étude de l'ODAS sur le bilan de dix ans d'action sociale. Les deux auteurs évoquent la nature et l'évolution des dépenses d'action sociale (protection de l'enfance, aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes[...]![]()
Article
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0983
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Article
Etat des lieux et constat de la vie et du phénomène associatif. La protection de l'enfance. Enjeux et perspectives.![]()
Article
Alain DELCAMP, dir. ; Jean DUJARDIN ; Ewald ELSENBERG ; et al. |Creuset de la démocratie, les collectivités territoriales ont pris un poids croissant dans les pays européens au point que l'autonomie locale et régionale fait désormais partie d'une sorte de droit commun européen. Leur existence est désormais r[...]![]()
Article
Bertrand SACHS, collab. ; Claude CHETCUTI, collab. ; François-Xavier Merrien, collab. ; Hélène STROHL, collab. ; Amédée Thévenet, collab. |A l'origine de toute forme d'intervention sociale il y a analyse d'une situation, volonté d'agir, mise en place de dispositifs, délégation des missions et moyens nécessaires. Les auteurs de ce dossier veulent explorer la chaîne de cette commande[...]![]()
Article
Tour d'horizon des compétences des collectivités territoriales depuis la loi de décentralisation en matière d'accessibilité, de transports et du logement. Exemple de la ville de Martigues et de l'intervention de l'Association des paralysés de Fr[...]![]()
Article
Pierre Bodineau ; CREAI Nord-Pas-de-Calais Dix ans de décentralisation dans le secteur social et médico-social. Journées d'études. |Regard rétrospectif sur la décentralisation. Etat des lieux en 1993 et prospectives.![]()
Article
La prise de position du Conseil d'Administration de l'APF sur les difficultés engendrées par le système dit "de la double tarification" dans les foyers d'accueil pour adultes handicapés.![]()
Ouvrage
La question sociale a pris une nouvelle forme : l'exclusion. Les émeutes des jeunes dans les quartiers périphériques des grandes villes l'illustrent périodiquement. Elles démontrent la faillite d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0115
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0076
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Article
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Article
Résultats de l'enquête effectuée par l'un des groupes de travail de l'Observatoire national de l'action sociale décentralisée et concernant les schémas gérontologiques départementaux et rappel des fonctions de ces observatoires.![]()
Article
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Article
L'Observatoire national de l'action sociale (ODAS) a effectué en 1993 une enquête auprès des départements portant sur les plans et schémas gérontologiques élaborés en France depuis 1982. Ce numéro fait le point des résultats de cette étude et ab[...]![]()
Article
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Ouvrage
Le service d'élimination des ordures ménagères est un service public local mis en oeuvre par les collectivités locales et les établissements publics de coopération intercommunale. L'ouvrage propo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3240
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Article
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Article
J.F. Girard ; T. DIEULEVEUX ; B. GARRO ; V. HERAUD |[BDSP. Notice produite par CFDSP R0x73gkH. Diffusion soumise à autorisation]. En forme de bilan sur les dix ans de la loi de décentralisation, le dossier, après un rappel des textes juridiques, présente les domaines de compétence des communes : [...]![]()
Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3684
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Ouvrage
Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP), Service Documentation (Rennes, FRA) , 127p. , 04/10/1993![]()
Article
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Ouvrage
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Article
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Article
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Article
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Article
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Article
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Article
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Article
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Article
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Bulletin : Article
Revue française des affaires sociales, La santé observée
A l'occasion de leur dixième anniversaire, les ORS ont choisi de consacrer leur 6ème colloque national aux disparités régionales et à leur évolution récente. Au cours des années 1980, le paysage sanitaire et social français a considérablement év[...]![]()
Bulletin : Article
Gérontologie et société, L'Europe grise II
Séminaire européen des 29 septembre-1er octobre 1993 à Paris, sur les politiques de soins et aides aux personnes âgées dans l'Europe communautaire.![]()
Congrès
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Ouvrage
Le dynamisme qui caractérise les dix premières années de la décentralisation départementale va-t-il être atteint par les effets d'un alourdissement considérable des charges pesant sur les budgets[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3061
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Article
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Article
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Article
Extrait du rapport présidé par Martine BURON : "Décentralisation, âge de raison".![]()
Ouvrage
L'auteur présente le paysage legislatif et réglementaire relatif aux équipements sociaux et médico sociaux proposant ainsi une documentation de référence sur la création et la gestion de ces étab[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0162
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Mémoire
A. DOSNE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 92 p.$1 ann.8 p. , 1993L'Etat a entrepris, ces dernières années, une grande réforme ayant pour effet de transférer, par les lois de décentralisation, le secteur de la protection sociale de l'enfance au Département (Con[...]
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 661 - OV93/0043
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Article
Analyse de l'augmentation de la charge départementale d'action sociale. Montée en charge du RMI, soutien aux adultes handicapés vieillissants, dépense de personnel dans les établissements.![]()
Article
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Article
Rapide bilan de la formation professionnelle des personnes handicapées en France et mise en évidence des incohérences due à l'intrications des initiatives nationales, locales et AGEFIPH.![]()
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2348
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Article
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Article
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Article
Evaluation des politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes. Le rapport souligne la difficulté de procéder à une telle évaluation en raison de l'imprécision du contenu exact de la notion de handicap et de l'absence de données [...]![]()
Article
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Ouvrage
Les villes "au coeur de l'Europe" affichent désormais leur ambition de développement économique. Or, il y a une quinzaine d'années, elles n'avaient pas de politique dans ce domaine. Qu'est-ce qui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2286
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Article
Patrick RISSELIN ; Association régionale des infirmes moteurs cérébraux -ARIMC- de Bordeaux. Mobiliser les compétences des personnes handicapées. Colloque national.. (12/11/1992; Bordeaux) |Evolution et présentation des prises en charge et des politiques menées depuis 1975 en faveur des personnes handicapées. Effets de la décentralisation ; les établissements spécialisés ; l'intégration sociale ; le maintien à domicile.![]()
Article
La Cour des comptes dresse un bilan de la politique en faveur des personnes handicapées depuis 1975. Celui-ci est accablant : "L'insertion professionnelle des handicapés adultes reste un objectif imparfaitement atteint, leur intégration sociale [...]![]()
Article
L'auteur se fait le défenseur de la thèse selon laquelle la création d'une prestation liée à la dépendance doit entraîner la participation financière de tous les partenaires sociaux, des entreprises et des particuliers, mais pas celle du départe[...]![]()
Article
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Rapport
A l'horizon 2010, le système de santé français, comme ceux de l'ensemble des pays développés, va se trouver confronté à des forces puissantes d'expansion du champ de la santé, au développement de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1670
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Article
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Article
Sylvie HENNION-MOREAU, dir. ; E. Alfandari, dir. ; J.B. AUBY, dir. ; A. GARAPON, dir. ; G. GIUDICELLI-DELAGE, dir. ; M.C. LALIRE, dir. ; Jean-Marc Lhuillier, dir. ; Francis PINTIAU, dir. |Les travailleurs sociaux représentent une catégorie professionnelle définie par la finalité de leur activité : apporter des remèdes aux difficultés matérielles, sociales ou morales dont souffrent les particuliers ou leur famille. Dans un context[...]![]()
Article
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Article
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Article
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Article
Cet article se propose d'analyser dans le cadre de firmes déployées en réseau, l'importance des apprentissages collectifs et des phénomènes organisationnels. Pour cela, une distinction est établie entre les ressources et les capacités: ce qui a [...]![]()
Article
La loi du 6 février 1992 renforce les orientations d'une évolution amorcée il y a 10 ans : la décentralisation de l'organisation de l'Etat, notamment par un transfert accru de compétences et de moyens aux collectivités territoriales. Par ailleur[...]![]()
Article
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Article
Jean-Claude FERRAND ; Michel ALLAIX ; Jean-Marie CARLIER ; Bernard ENJOLRAS ; Francine Fenet ; Pierre FLIPAUX ; Marc GENAY ; Union Nationale Interfédérale des Oeuvres et Organismes Privés Sanitaires et Sociaux (UNIOPSS) (Paris, FRA) |Au sommaire de ce dossier : L'éloge du désordre ? (par Francine FENET). De l'utopie à l'imagination créatrice (par Jean-Claude Ferrand). Evaluation des politiques d'insertion des adolescents en difficulté (Propositions de l'UNIOPSS). L'aide soci[...]![]()
Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3060