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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2370
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Les établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST) doivent satisfaire à l'obligation d'emploi, au même titre que les administrations de l'Etat. Ils recensent toutes les catégories d'agents handicapés. Dès 1996, forts d'u[...]Rapport
La première partie de ce rapport présente les résultats de l'étude conduite sous l'égide de la Direction des hôpitaux (DH) et relative à l'évaluation de la promotion interne des personnels non mé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1871
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La France et la Nouvelle-Zélande ont réagi de façon très différente aux évolutions économiques auxquelles elles étaient confrontées. La Nouvelle-Zélande, après plusieurs décennies d'intervention étatique, s'est engagée dans un programme radical [...]Article
Ouvrage
Comme tout employeur, l'établissement public de santé peut être amené à recruter des contractuels dans des cas particuliers, déterminés réglementairement par le décret du 6 février 1991, et le re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0686
Ouvrage
Le procès administratif a des particularités bien définies. Aussi cet ouvrage nous expose-t-il clairement les différentes règles qui régissent le contentieux de la fonction publique dont il prése[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0143
Ouvrage
Petit ouvrage de fond qui restitue au social, donc au sociologique, sa juste place dans l'analyse d'un problème, l'emploi et le chômage, autour duquel les débats adoptent trop souvent un point de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0160
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Etudier la responsabilité, c'est étudier la responsabilité en droit commun, celle des juridictions judiciaires. C'est aussi envisager la responsabilité en droit administratif, celle de la juridiction administrative. On doit y ajouter les sanctio[...]