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Documents disponibles dans cette catégorie (2368)
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Article
Les situations de travail ne sont pas isolées des conditions de travail et des conditions de vie. La réflexion sur la place du travail est en relation avec l'évolution des métiers, des compétences, des ressources humaines et des hommes tout simp[...]![]()
Ouvrage
Depuis sa publication en 1986, la loi relative à la fonction publique hospitalière a été enrichie, complétée et modifiée par de nombreux textes, avec la volonté d'harmoniser le dispositif juridiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0998
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Article
Anicet Le Pors ; Philippe Antoine ; Gérard Aschieri ; Charles BONISSOL ; Roland Gaillard ; Dominique PERBEN ; Bernard Perrin ; Jean-Paul ROUX ; Serge Salon ; Henri SAVOIE |Les article suivants sont développés dans ce dossier : La fonction publique, une création continue ; Le statut général des fonctionnaires sortir de l'immobilisme, pour sauver le statut ; Le statut général des fonctionnaires la longue marche du s[...]![]()
Rapport
Le Premier ministre a ainsi invité chaque département à préparer, en liaison avec le ministre chargé de la Fonction publique, un plan pluriannuel d'amélioration de l'accès des femmes aux emplois [...]![]()
Article
Renaud Denoix de Saint Marc ; J. BARTHELEMY ; J. BELL ; G.A. BERMANN ; O. CAMARA ; S. CASSESE ; R. CHAPUS ; J. CHIRAC ; G. DE BROGLIE ; et al. ; P. GARANT ; M. HANAFI ; M. KANE ; D. LABETOULLE ; J. Massot ; B. PACTEAU ; J.F. THERY ; M. TROPER ; Colloque du deuxième centenaire du Conseil d'Etat français. (13-15/12/1999; Paris) |![]()
Article
L'auteur rend compte de la prise de conscience de l'administration publique dans l'amélioration de la procédure des emplois réservés, principal mode d'accès des personnes handicapées dans la Fonction publique. Il examine les actions menées dans [...]![]()
Article
En matière d'emploi, l'Etat compte seulement 3% d'agents handicapés, alors que la loi impose un quota de 6% A la différence du secteur privé, les administrations ne sont soumises à aucun mécanisme de pénalisation ou d'incitation. Pour devenir fo[...]![]()
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0174
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Ouvrage
La fonction publique est aujourd'hui soumise à une pression extraordinairement forte, à la fois remise en cause dans ses missions, dans ses statuts particuliers, dans sa capacité à évoluer et dan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0123
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Ouvrage
Peut-on manager les organisations publiques, qu'il s'agisse des services centraux ou déconcentrés de l'Etat, des collectivités locales, des hôpitaux ou des structures de gestion des fonds sociaux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0341
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Ouvrage
La jurisprudence et les décisions de tribunaux sont importantes pour préciser l'application des textes en matière de handicap. Pour aborder ce sujet, les auteurs examinent dans la première partie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4390
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Ouvrage
Enjeu majeur pour l'administration hospitalière, le médecin hospitalier (près d'un médecin français sur deux) bénéficie d'un statut professionnel particulier, combinaison des caractéristiques de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1244
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Ouvrage
A la fois service public chargé d'une mission d'intérêt général et entreprise confrontée à des impératifs de rentabilité, l'hôpital public jouit d'un statut complexe et évolutif. Pour s'adapter a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1885
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Ouvrage
Pour dresser le bilan des mutations du travail en Europe, 27 chercheurs syndicalistes et responsables politiques se sont réunis. De l'Atlantique à l'Oural, de la Mer du Nord à la Méditerranée, hu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3685
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Article
Un contrat soumis au Code des marchés publics est-il, de ce fait, un contrat administratif ?![]()
Mémoire
Estelle SICARD , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , 78p. , 2000La réduction du temps de travail constitue un des principaux défis à venir pour les établissements sociaux. Le CDEF de la Gironde, dans le cadre du protocole d'accord signé au conseil général, a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX00/0069
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Article
Le système français de la fonction publique a un peu plus de cinquante ans. Les principes qui le fondent et les règles qui le régissent n'ont guère évolué depuis sa conception et on peut s'interroger sur leur pertinence actuelle. La question mér[...]![]()
Ouvrage
Après avoir traité de sujets à dominante plutôt sanitaire et sociale l'année passée, le rapport annuel de l'IGAS de 1999 est exclusivement consacré à la politique de l'emploi. Le nombre et la var[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4754
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Ouvrage
La responsabilité des professionnels du secteur social ne cesse de se développer et d'évoluer. Cet ouvrage propose une analyse détaillee des modes de désignation des responsables, des conditions [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1193
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Ouvrage
La responsabilité est une notion qui connaît actuellement une crise sociologique et juridique de grande ampleur. Alors que les centres de décisions apparaissent en constante dilution dans notre s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0448
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Ouvrage
La prévention des risques professionnels et la protection sociale des agents travaillant dans les fonctions publiques, qu'ils soient ou non titulaires, évoluent sous l'influence des réglementatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0035
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Ouvrage
La coopération interhospitalière et la complémentarité entre établissements de soins constituent l'un des axes prioritaires de la restructuration du paysage sanitaire engagé par l'ordonnance du 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0225
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Article
Si le devoir d'obéissance dans la fonction publique, fondé sur le principe hiérarchique de l'administration, est essentiel pour préserver le fonctionnement des institutions, il n'en demeure pas moins qu'il a ses limites. Dans ce contexte, les no[...]![]()
Article
Bertrand CASSAIGNE, introd. ; Pierre-Jean BENGHOZI ; Jean Dubois ; Philippe Estèbe ; Jean FELY ; Gilles Jeannot ; Marie-Eve Joël ; Jean Picq ; Dominique Thierry |Dans une première partie, ce dossier souligne le déplacement des frontières. Le service public s'étend et se restreint à la fois. Il prend en charge des besoins nouveaux, mais il joue un rôle de régulateur, sous-traitant des fonctions que jadis [...]![]()
Article
Le présent recueil de 10 années de jurisprudence en droit des étrangers est le deuxième hors-série de la revue mensuelle Droit administratif. Plus de 600 arrêts sont réunis, ordonnés et commentés. Face à la complexité des sources textuelles cons[...]