Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (2368)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
Marie-Françoise BECHTEL ; Jacques Fournier ; Anicet Le Pors ; Derry ORMOND ; Luc Rouban ; SCHIOPPA (Vincenzo) ; Rémy SCHWARTZ ; Anne STEVENS |Sommaire : I - L'actualité de la Fonction publique : 1) Le nouveau rôle de l'Etat. 2) La conception française de la Fonction publique. II - Les perspectives d'évolution de la Fonction publique : 1) La gestion des ressources humaines. 2) Les inci[...]![]()
Article
Ce numéro fait le point sur la réglementation du cumul emploi-retraite dans les différents régimes : régime général, régime complémentaire (ARRCO, AGIRC) et fonction publique. Cette réglementation risque d'évoluer, avec notamment, l'avant-projet[...]![]()
Article
Sommaire du dossier : Le pouvoir hiérarchique au sein de l'Administration française - Pouvoir hiérarchique, concertation et contractualisation - Délégations de pouvoir et de signature : deux modalités d'aménagement du pouvoir hiérarchique - L'ex[...]![]()
Article
La question salariale est une thématique qui traverse régulièrement les professions. La profession infirmière n'échappe pas à la règle. L'auteur s'occupe ici d'identifier les mécanismes qui fixent ses salaires depuis 1945.![]()
Article
Les établissements hospitaliers publics et privés sont concernés par différentes catégories de juridictions. Deux d'entre elles sont des juridictions administratives spécialisées qui présentent un certain nombre de spécificités : la Cour nationa[...]![]()
Article
Le rapport public 2003 du Conseil d'Etat a été présenté à la presse le 20 mars par le vice-président, en présence de la directive de la Documentation française, qui assure la publication du rapport dans la série Etudes et Documents n°54. Ce rapp[...]![]()
Article
Le fait précède-t-il le droit ? On est en droit de se le demander. Sur le fondement de l'article L.5721-2 du code général des collectivités territoriales, une commune et un centre hospitalier ont constitué un syndicat mixte en vue d'assurer un s[...]![]()
Article
Dès 1985, une enquête inter-ministérielle de la SOFRES indiquait que les divers systèmes de promotion du secteur public ne sont pas perçus comme équitables par les fonctionnaires (Bodiguel, 1989). Les études et travaux de recherche qui ont suivi[...]![]()
Article
Suite à de diverses "affaires" d'exportation de déchets vers des pays en développement, des accords internationaux ont été passés pour réglementer les transferts. Un aperçu statistique des flux (en 1998) est fourni. Aux échanges officiels s'ajou[...]![]()
Article
La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2003 a été adoptée par le Parlement le 28 novembre 2002. Elle a été soumise au contrôle du Conseil Constitutionnel qui a censuré cinq de ses dispositions dans sa décision du 12 décembre 2002, pou[...]![]()
Article
Les fonctionnaires de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ne peuvent en principe exercer à titre privé une activité lucrative. Les conditions de dérogation à cette interdiction ont été modifiées, en dernier[...]![]()
Article
Sommaire du dossier : - La place de la démographie dans la question des retraites. - La réforme des retraites en France : avantages et limites des ajustements possibles. - Retraites : une réforme à inventer. - Quelles réformes pour la retrai[...]![]()
Article
Les dispositifs prévus pour l'aménagement et la réduction du temps de travail des médecins (protocole du 22 octobre 2001) et des agents de la fonction publique hospitalière (protocole du 27 septembre 2001) ont été adaptés afin de faciliter la mi[...]![]()
Article
Trois ans après le naufrage de l'Erika, celui du Prestige ne cesse de provoquer l'indignation : la société civile, les politiques et bien entendu les environnementalistes posent d'une seule et même voix la question qui demeure d'actualité trente[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES Lx4DwR0x. Diffusion soumise ... autorisation]. Pour apprécier les modes d'organisation mis en place dans les départements avec l'entrée en vigueur de l'Allocation spécifique dépendance (APA) au 1er janvier 2002,[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 26R0xbWq. Diffusion soumise ... autorisation]. La mise en ouvre de la réduction du temps de travail dans les établissements publics de santé a débuté en janvier 2002, et a concerné dans un premier temps, les age[...]![]()
Article
La disponibilité est l'une des positions statutaires les plus connues de la fonction publique. C'est elle en effet qui permet au fonctionnaire de "s'évader" momentanément de la fonction publique pour des motifs très divers : aller travailler dan[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ANFH R0xrVWYt. Diffusion soumise à autorisation]. La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 étend les compétences de la commission aux activités privées, qui est chargée d'apprécier la compatibilité de fonctio[...]![]()
Article : Dossier documentaire
[BDSP. Notice produite par ANFH 7PbR0xtO. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier présente le texte des dispositifs convenus avec les médecins et les agents de la fonction publique hospitalière concernant des adaptations de la RTT. Sont ai[...]![]()
Article
Un protocole sur l'adaptation de la RTT dans la Fonction publique hospitalière (FPH) a été signé, le 9 janvier 2003, par le ministère de la Santé et six organisations syndicales (FO, CFE-CGC, CFDT, UNSA, SNCH et CFTC) sur dix (la CGT et SUD ayan[...]![]()
Ouvrage
Présentation de la carrière du fonctionnaire hospitalier sous 12 points clés : 1-Recrutement et stage, 2-Positions statutaires, 3-Notation, 4-Avancement d'échelon et de grade, 5-Rémunération, 6-D[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2372
![]()
Mémoire
Le Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes est un établissement public de santé de la Région Languedoc-Roussillon. Ce dernier est confronté à un absentéisme important. En effet, ce sont 83 597 [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA03/0033
![]()
Mémoire
La France est le mauvais élève de l'Union européenne en terme d'accidentologie routière. Or, les accidents de la route constituent un fléau de notre société de par l'ampleur du nombre de victimes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0038
![]()
Article
Il faut bien voir que ce qu'on lit chaque jour sur les projets de réforme est très inquiétant. Les calculs acturiels ne semblent pas avoir été entrepris sérieusement (ainsi que l'avoue clairement le ministère des Finances, qui reconnaît qu'il ne[...]![]()
Article
Depuis un moment, l'ENA est en crise et de violentes critiques ont abouti en décembre dernier au remplacement de la directrice. Mais l'ENA n'est pas la seule école au coeur d'un mouvement de contestation. Polytechnique alimente aussi le débat. A[...]