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Documents disponibles dans cette catégorie (2368)
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Article
Deux textes, un décret n° 2007-837 du 11 mai 2007 et un arrêté du 28 août 2007, apportent des précisions relatives au classement et traitement des fonctionnaires nouvellement recrutés. Il est précisé notamment que les fonctionnaires recrutés apr[...]![]()
Article
Suite et fin du dossier consacré au droit d'option ouvert aux services prestataires d'aide à domicile pour les publics fragiles qui ont le choix entre le régime d'autorisation des établissements et services sociaux et celui de l'agrément "qualit[...]![]()
Ouvrage
Les accidents du travail et maladies professionnelles du secteur privé sont un sujet fort classique de nombre d'ouvrages juridiques et constituent une problématique couramment analysée par la doc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1591
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Ouvrage
Le système hospitalier français se présente comme un secteur réglementé en ce sens que l'activité des établissements de santé, qu'ils soient publics ou privés, est subordonnée à l'octroi d'une au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0573
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Ouvrage
Face à la complexité du statut de la fonction publique hospitalière, cet ouvrage se veut un outil opérationnel explicitant les mécanismes et analysant les évolutions des textes, de la jurispruden[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1000
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Mémoire
Joseph Magnavacca , Diplôme : Mémoire EHESP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , réf. 5p. , 2008Le harcèlement moral est un phénomène complexe. Il touche plus favorablement le secteur public et particulièrement la fonction publique hospitalière. Un certain nombre d'éléments comme la protect[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX08/0055
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Ouvrage
Marion Girer , avril 2008La qualification juridique de la relation médecin patient en secteur privé semble avoir été figée par l'affirmation jurisprudentielle, au sein du célèbre arrêt Mercier rendu par la Cour de cassat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0232
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Ouvrage
Le droit hospitalier est une matière de spécialité le plus souvent enseignée dans le cadre de la deuxième année des masters de droit et de sciences politiques consacrés aux questions de santé ain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1907
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Ouvrage
Centre de ressources, de développement et d'informations Rhône-Alpes - CRDI Rhône-Alpes (Valence, France) , 56 p. , 2008La situation de l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publiques en Rhône-Alpes en 2006 laisse apparaître l'ampleur des actions d'insertion à entreprendre pour chacune des fonctions [...]![]()
Article
La loi rénovant l'action sociale a notamment eu pour objet de "remettre l'usager au centre du dispositif" et a introduit un contrôle administratif pour les établissements soumis au régime de l'autorisation. La loi du 5 mars 2007 réformant la pro[...]![]()
Article
Jean SAVY, interv. ; Clara De Bort, interv. ; Martine Faucher, interv. ; Didier Fontana, interv. ; Pénélope KOMITES, interv. ; Guillaume L'HUILLIER, interv. ; Stéphane LAFARGUE, interv. ; Yves MEUNIER, interv. ; Marie-Noëlle MEUNIER, interv. ; André ROSSINOT, interv. ; André SANTINI, interv. ; Romain VACHON, interv. ; Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées dans la fonction publique -FIPHFP (Paris, France) |Ce numéro de Réadaptation fait suite à celui paru en mars 2007 (n° 538). Depuis cette date, le FIPHFP a mis en place sa structure de fonctionnement et développé ses activités. Ce dossier présente à la fois la politique du FIPHFP, son organisatio[...]![]()
Article
Jean SAVY ; Clara De Bort ; Martine Faucher ; Didier Fontana ; Pénélope KOMITES ; Guillaume L'HUILLIER ; Stéphane LAFARGUE ; Yves MEUNIER ; Marie-Noëlle MEUNIER ; André ROSSINOT ; André SANTINI ; Romain VACHON ; Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées dans la fonction publique. (F.I.P.H.F.P.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CTNERHI 9IpjR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro de Réadaptation fait suite à celui paru en mars 2007 (n° 538). Depuis cette date, le FIPHFP a mis en place sa structure de fonctionnement et développé ses [...]![]()
Ouvrage
, 196p. 2008Les fonctionnaires européens évoluent dans un environnement de travail multiculturel et multilingue, exercent un ensemble de tâches variées, et connaissent des perspectives de carrière ainsi que [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0318
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Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19 % des effectifs de la fonction publique en France. L'hôpital est une institution particulière en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2393
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Ouvrage
Le harcèlement constitue bel et bien un risque professionnel dans la fonction publique, bien plus que dans le secteur privé. La différence tient essentiellement à l'absence de médiatisation. Cet [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0165
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Article
Michel DELBERGHE ; Bertrand BISSUEL ; Nicolas BUFFIER ; Michel Dreyfus ; Bruno Dumons ; et al. ; Luc PELLON ; Nathalie QUEREL ; Philippe RICARD |En annonçant sa volonté d'engager une profonde réforme de l'Etat, de ses services et du statut des personnels, le président français Nicolas Sarkozy s'attaque à des fondements historiques auxquels restent attachés 5,2 millions de fonctionnaires,[...]![]()
Mémoire
L'hôpital est confronté à l'augmentation de l'âge et de la dépendance de la population accueillie et au vieillissement de ses professionnels. Pour permettre à ces derniers de maintenir une activi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG08/0029
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Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 3R0x3ziY. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article concerne la GPEC (gestion prévisionnelle des emplois et des compétences), qui est l'une des mesures phares de la fonction publique hospitalière pour acco[...]![]()
Article
Le centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des directeurs de la fonction publique hospitalière gérera les carrières. La première réunion de son conseil d'administration, le 13 décembre, a fixé la feuille de route du Centre nati[...]![]()
Ouvrage
A côté de l'hôpital et des soins de ville, on voit aujourd'hui se développer un mode alternatif de prise en charge du patient : l'hospitalisation à domicile (HAD). Cet ouvrage examine la place de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HR30/0026
- Localisation : Rennes | Cote : HR30/0027
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Article
Aucun texte, aucune recommandation ne sont venus apporter des précisions concernant la place du service social hospitalier et des scenarii différents sont développés en fonction de la situation préexistente. En 2006, la Direction de l'hospitalis[...]![]()
Ouvrage
Ces dernières années de nombreuses lois ont été votées qui ont en commun de mettre en place un contrôle social renforcé des populations en situation de marginalité. Elles débouchent sur une conce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0458
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Article
La loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits du patient et à la qualité du système de santé a permis d'unifier le régime relatif aux infections nosocomiales en créant un régime spécifique de responsabilité applicable aussi bien aux infec[...]![]()
Mémoire
Aurélia AEBISCHER , Diplôme : Mémoire EHESP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , réf. 6p. , 2008Ce mémoire de fin de formation étudie les rapports de pouvoirs dans l'élaboration des conventions tripartites. Le terrain de l'enquête est le département de la Haute-Savoie. Ce travail développe [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX08/0001
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Ouvrage
Au cours des vingt-cinq dernières années, notre pays s'est considérablement transformé, dans un contexte mondial en profonde mutation. L'exigence accrue d'efficacité des administrations, mais aus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0391