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Article
La certification des comptes s'appuie, pour ce qui concerne la partie T2A, sur le Plan d'assurance qualité de l'information médicale (PAQ) élaboré par le service chargé de l'information médicale (DIM). L’auteur a exposé dans un précédent article[...]
Article
La certification des comptes s'appuie, dans le cadre de cet article pour la partie T2A, sur le Plan d'assurance qualité de l'information médicale (PAQ) produit par le service chargé de l'information médicale (DIM). L'élaboration de ce Plan est u[...]
Article
La gestion des établissements publics de santé (EPS) traverse une période de profondes mutations, marquée par des réformes significatives qui redéfinissent la relation entre les ordonnateurs hospitaliers, principalement les directeurs d’hôpital [...]
Article
Le contrôle interne pour la maîtrise des risques financiers dans les établissements publics de santé
Depuis 2014, la certification des comptes est une réalité pour les établissements publics de santé (EPS) les plus importants, présentant des produits de fonctionnement supérieurs à 100 M€ à leur compte de résultat principal. Les travaux de certi[...]
Article
Le contrôle interne est un dispositif d’amélioration continue qui s’appuie sur la participation de chacun des acteurs pour optimiser les processus de gestion des ressources humaines. Cette approche a été introduite au CHU d’Angers en août 2023 p[...]
Article
La réforme du régime de responsabilité financière des gestionnaires publics mise en application depuis le 1er janvier 2023 s'inscrit dans une démarche d'unification de la responsabilité de l'ordonnateur et du comptable. Sa mise en application am[...]
Mémoire
La relation entre les ordonnateurs et les comptables publics, caractérisée notamment par la séparation des fonctions de ces deux acteurs, est un élément central de la bonne gestion des deniers pu[...]
Article
Depuis la première certification de ses comptes en 2015, le CHU de Nantes a fait évoluer sa fonction de contrôle interne, en passant d’une gestion de projet à la mise en œuvre d’une démarche d’amélioration continue de la qualité comptable. Cette[...]
Ouvrage
Les nombreux scandales financiers récents ainsi que le rôle croissant de la technologie en entreprise ont placé la gestion des risques et le contrôle interne au centre des préoccupations. Au-delà[...]
Article
Le contexte économique et le poids financier que représentent les hôpitaux dans le système de santé ont conduit les différents organismes de contrôle à s'intéresser particulièrement à la certification des comptes. Et au coeur de l'approche d'aud[...]
Ouvrage
La fiabilisation et la certification des comptes relèvent d’une démarche projet pour l’ensemble de l’établissement public de santé. Il s’agit d’un chantier historique de refonte de son fonctionne[...]
Article
Cet article a pour objectif de mettre en exergue la valeur ajoutée du contrôle interne dans la maitrise et l'amélioration continue des processus de facturation notamment dans le cadre des enjeux du passage à FIDES ACE. Après quelques généralités[...]
Mémoire
Dans un contexte économique contraint, l’Etat s’est engagé dans une démarche de certification des comptes publics. Cette volonté a pour but de garantir la transparence de la gestion de l’argent p[...]
Ouvrage
Présent dans les grands groupes privés, déployé par l’État et mis en œuvre au sein des établissements publics, le contrôle interne se développe désormais à l’hôpital. De multiples facteurs plaide[...]
Mémoire
Définie par l’article 17 de la loi portant réforme de l’hôpital, et relative aux patients à la santé et aux territoires, la certification des comptes revêt un caractère obligatoire pour les établ[...]
