Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (1796)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
![]()
Ouvrage
Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé (ANAES) Service Evaluation en Etablissements de Santé (Paris, FRA) , 95p. , 04/1999Les ordonnances du 6 avril 1996 ont confié à l'Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en santé (ANAES) une double mission d'accréditation et d'évaluation auprès des établissements de sa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0824
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
Un rapport de l'inspection générale des services judiciaires, des finances et des affaires sociales daté de juillet 1998, mais diffusé en novembre 1998, vient de mettre en cause le dispositif de protection des majeurs (ce rapport ne traite pas l[...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
Alors que l'Europe fait mine de s'inquiéter de l'espionnage électronique mené dans le monde entier par les Etats-Unis, ses polices préparent à leur tour, dans la plus grande discrétion, un projet de surveillance tous azimuts du téléphone et d'In[...]![]()
Article
![]()
Rapport
Ce rapport s'attache à relever les difficultés d'application (liées notamment au retard des textes réglementaires) et présente les solutions envisageables. Dans le domaine des greffes, sont mis p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1026
![]()
Article
Il faut recentrer les RMO sur ce qui est inutile ou dangereux, fait l'objet d'un consensus réel, et qui est contrôlable.![]()
Article
René Seux ; J. BONTOUX ; P. CHAMBON ; D. CLERET ; D. D'ARRAS ; J.P. DUGUET ; J.P. GODET ; P. SCHULHOF, introd. ; M. SEBILLOTE |![]()
Article
![]()
Article