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Ce document est une étude comparative des réglementations acoustiques en bâtiment des principaux pays de la Communauté Economique Européenne. Etant donné qu'il existe différents indices d'évaluation et différents paramètres pour traduire la régl[...]Article
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2943
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E. KOSMALA ; M. ADAM ; D. CHAFFIOT ; S. COLLIN-FISCHER ; D. DOMINGUEZ-JORDAN ; H. DUBOURG ; J.C. GODINEAU ; A.M. GOMEZ ; J. LACROIX ; F. MORVAN ; J. ORLIAGUET ; B. POURCEL ; V. REYDELLET ; I. RUEFF |Le dispositif institutionnel social et médico-social est confronté à de nécessaires mutations souvent plus ressenties qu'exprimées clairement. Le contexte exige pour chacun des acteurs une capacité à anticiper le mouvement mais aussi à l'articul[...]Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2745
Article
La qualité d'une loi tient au fait qu'elle est appliquée. ... Le contrôle de l'application des lois passe notamment par un suivi de la parution des décrets d'application qui en conditionnent souvent l'entrée en vigueur. Mais une loi correctement[...]Ouvrage
Après un rappel succinct de l'historique des travaux réalisés sur ce thème en France et en Europe, ce document présente les substances enjeu, les problèmes que pose leur choix, et l'état des conn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3458
Article
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D. SAUZADE ; A.D. ANDREADAKIS, éd. ; D. Angel ; A.H. CAROF ; Y. COHEN ; et al. ; K.J. HARALAMBOUS ; Y. HENOCQUE ; B. HERUT ; N. KRESS ; M. LOIZIDOU ; M.L. NICOLAOU, éd. ; N. ODZAK ; A. PAPADOPOULOS ; L.J. Saliba ; C. SAVVIDES ; M.V. TORREGROSSA ; L. VALENTINO ; T. ZVONARIC |Article
Ouvrage
La répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales en environnement manque aujourd'hui de clarté. Ce défaut de partage des compétences sur des bases claires ne facilit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2947
Article
Michel Le Duc ; et al. |La montée de la concurrence liée aux orientations récemment réaffirmés de la Commission européenne est en train de modifier profondément la gestion des monopoles nationaux en charge des grands réseaux d'infrastructure. Ces monopoles, le plus sou[...]Article
Le travail protégé en Europe : S. Styliandis expose la genèse, les objectifs et un premier bilan du Horizon. D. Velche trace un tableau comparatif des pratiques dans chaque pays de la CEE.. Les contributions de G.G. Balandi pour l'Italie.A. Rico[...]Article
Ouvrage
Ce séminaire porte sur la gestion des établissements pénitentiaires et plus précisément sur les conditions et l'intérêt de la délégation de service public au privé, à la lumière de l'expérience a[...]Article
The creation of Family Health Services Authorities from the old Family Practitioner Committees in 1990 marked a turning point in the introduction of managerialism into primary health care services. One of the FHSAs'first responsibilities was the[...]Article
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Ouvrage
Le ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle présente chaque année devant le Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, un bilan de l'état des condi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3187
Article
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Ouvrage
Le présent document n'a pas vocation à décrire les différentes techniques de réalisation des captages d'eau, ni celles relatives à la recherche des eaux souterraines. Les sujets traités portent s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3905
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2173
Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2888
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2877
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2871
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2698
Mémoire
Cette étude porte sur la politique de santé publique dans l'entre-deux-guerres, de 1919 au lendemain de la fin de la première guerre mondiale à 1939 au moment où la République va céder la place à[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3302
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0117
Article
Mémoire
Les chambres régionales des comptes ont une mission de contrôle qui s'exerce également sur les établissements sanitaires et sociaux. Cette contribution fait le point sur les compétences de ces ju[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX89/0157
- Localisation : Rennes | Cote : OX89/0160
Article
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3301
Article
R. HALEY ; D. CULVER ; T. EMORI ; W. MORGAN ; V. MUNN ; J. White ; Centers for Disease Control. (C.D.C.). Atlanta. USA |[BDSP. Notice produite par CCLIN-SE KiBSnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Compte rendu de recherche. Dans une étude portant sur un échantillon représentatif d'hôpitaux généraux aux USA, les auteurs ont montré que la mise en place d'une su[...]Ouvrage
Usines élévatoires d'eau potable, stations de relèvement d'eaux usées ou pluviales, stations de pompage d'eau d'irrigation... il existe en France plusieurs dizaines de milliers de ces ouvrages et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3932
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0756
Mémoire
Mireille BOURRASSE , 121p.La loi sur l'eau du 3 janvier 1992 et les textes qui en découlent obligent les communes à assurer le contrôle, et éventuellement l'entretien de l'assainissement non-collectif. Pour cela, elles do[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0005
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0008
Mémoire
La directive européenne 92/28/CEE constitue l'un des piliers de la nouvelle législation française concernant la publicité faite à l'égard des médicaments à usage humain. Cette directive européenn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0033
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0034
Mémoire
Adberrahim KASMI , 70p.Le bilan de fonctionnement des services de médecine nucléaire de la région Midi Pyrénées a été effectué. Ce bilan porte sur le fonctionnement général des services de médecine nucléaire et sur leu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0045
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0048
Ouvrage
Catherine Rollet , 298p.Qui n'a jeté un il sur son carnet de santé, celui qu'on donne aux parents lors de la naissance de leur enfant ? Du Dr Héroard suivant au jour le jour l'évolution physique et mentale du futur Lou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC50/0018
Mémoire
Cindy Pages , 83p.La thèse défendue dans ce mémoire est de montrer que la fonction de contrôle de gestion dans un hôpital ne peut se limiter à la seule dimension financière, dont l'analyse des coûts constituerait [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA06/0040
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE93/0093
- Localisation : Rennes | Cote : OE93/0096
Mémoire
Actuellement, les pharmaciens-inspecteurs de santé publique peuvent intervenir et inspecter les fabricants de matériel médical dans les situations suivantes : - les établissements pharmaceutiques[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0055
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0056
Mémoire
Elvire ARONICA , 21p.
- Localisation : Rennes | Cote : OE98/0009
- Localisation : Rennes | Cote : OE98/0010
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE90/0054
- Localisation : Rennes | Cote : OE90/0055
Mémoire
Sonia DESBORDES-SCHWEYER , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 80p.A la suite de la mise en oeuvre d'un protocole de contrôle sur le service tarification des accidents du travail à la Caisse Régionale d'Assurance Maladie, la Direction Régionale des Affaires Sani[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0205
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0206
Mémoire
Ce mémoire aborde la fabrication des poches pour nutrition parentérale dans les établissements de santé. Dans une première partie, les indications des poches pour nutrition parentérale ainsi que [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ98/0015
- Localisation : Rennes | Cote : OJ98/0016
Mémoire
A côté de leur mission traditionnelle de remboursement des prestations aux assurés, compte tenu de l'accroissement des déficits, les organismes d'assurance maladie ont mis en place des activités [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0009
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0010
Mémoire
La fraude et les autres infractions affectent toutes les étapes des essais cliniques des médicaments. Un contrôle effectif et rigoureux de ces essais par l'administration apparaît d'autant plus n[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0043
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0044
Mémoire
La réglementation doit garantir la sécurité des malades et la qualité des gaz qui leur sont distribués. Pour un suivi efficace, il est bon de connaître les technologies associées, les conditionne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0014
Mémoire
Le paradoxe de l'hôpital qui rend malade interpelle aussi les I.A.S.S. en charge de la tutelle et du contrôle des établissements de santé. Si le problème a une dimension médicale évidente, il pré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0133
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0134
Mémoire
La loi n°75-604 du 10 juillet 1975 habilite au contrôle des établissements de fabrication, conditionnement ou importation des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle différents corps d'inspe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0047
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0048
Mémoire
D'un relatif libéralisme en matière de réglementation des laboratoires de biologie médicale, la France a progressivement encadré l'exercice de la biologie médicale par la loi du 11.07.1975, qui a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0039
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0040
Mémoire
Près de deux milliers de personnes handicapées françaises ressortissantes du département du Nord sont placées dans des établissements spécialisés en Belgique. Ce phénomène, assez méconnu, s'expli[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0014
Mémoire
Florence DARDOUILLET , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 43p.La tutelle sur les organismes de Sécurité Sociale a longtemps été un contrôle sur le fonctionnement des caisses. Les Directions Régionales des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.) exerçai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0061
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0062
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE99/0077
- Localisation : Rennes | Cote : OE99/0078
Mémoire
Marie-Claude BOYER , 102p.La transfusion sanguine est une thérapeutique qui présente des risques iatrogènes limités par le respect d'une double sécurité : sécurité des produits et sécurité des pratiques transfusionnelles.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0043
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0044
Mémoire
Les CAT relèvent de la loi du 30 juin 1975, et sont, à ce titre, des établissements médico-sociaux, sous compétence de l'Etat depuis les lois de décentralisation. La circulaire de 1978 leur confè[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF99/0041
- Localisation : Rennes | Cote : OF99/0042