Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit travail > Contrat travail
Contrat travailSynonyme(s)Contrat de travail ;Contrat de travail à durée déterminée (CDD) Contrat de travail à durée indéterminée (CDI) |
Documents disponibles dans cette catégorie (633)
Article
Le panorama des aides à l'emploi a été modifié en dernier lieu par la loi 2005-32 du 18 janvier 2005 de cohésion sociale. Ce numéro spécial fait donc le point de ces aides en s'intéressant plus particulièrement aux différents contrats existants [...]Article
Le nombre des accidents du travail a augmenté ces dernières années en Chine avec le mouvement de privatisation des entreprises et la fin du fonctionnement des anciens mécanismes de prévention et d'inspection. Depuis le 1er janvier 2004, de nouve[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8JNmR0xk. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis les années 1980, les changements dans l'organisation de la production et de la distribution ont conduit de manière générale à une détérioration des conditions d[...]Article
L'auteur examine ici les difficultés qui peuvent naître lorsqu'un incapable majeur devient employeur. Il examine dans un premier temps l'incapacité juridique de l'employeur et donne les conditions dans lesquelles un contrat de travail peut être [...]Article
Jean-Emmanuel RAY, préf. ; Xavier Prétot, préf. ; Christophe Radé, préf. ; Bernard Teyssié, préf. |Programmée sur cinq ans, la loi de cohésion sociale s'articule autour de trois axes : l'emploi, le logement et l'égalité des chances.Article
Pierre Cahuc ; François Chérèque ; Maurice COHEN ; Stéphane DE LA ROSA ; Jean-Jacques Dupeyroux ; Albane EXERTIER ; Françoise FAVENNEC-HERY ; François GAUDU ; Bernard Gomel ; Agnès Gramain ; Francis KRAMARZ ; Anne Legal ; Jean-Philippe Lhernould ; Antoine MAZEAUD ; Sébastien PEREZ-DUARTE ; Hélène Périvier ; Xavier Prétot ; Pierre Ralle ; Claude ROY-LOUSTAUNAU ; Alain Supiot ; Marc VERICEL ; Pierre-Yves Verkindt ; Christophe Willmann |Dossier sur le travail et l'emploi. Le modèle français connaît à l'évidence une crise grave dans un contexte de désagrégation morale et sociale. Ce numéro de Droit social aborde la flexibilité, la RTT, les nouveaux contrats d'embauche, l'exclusi[...]Article
Sophie Fantoni-Quinton ; J.M. BRILLET ; A. CHATFIELD ; F. DERENONCOURT ; P. Frimat ; D. JOSEPH ; Direction régionale du travail de l'emploi et de la Formation Professionnelle. Les Arcades de Flandre. Lille. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xRQaNn. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : La décision d'inaptitude est difficile à prendre en raison, non seulement de ses conséquences, mais également de l'absence d'encadrement réglementaire [...]Ouvrage
Initiés par les acteurs de santé, confortés par les politiques sanitaires, soutenus par les modes de financement en voie de pérennisation (FAQSV, DNDR), les réseaux de santé ont enfin été consacr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0402
Ouvrage
La vie en intérim, c'est chaque année le quotidien de 2 millions de personnes, auxquels s'ajoutent les 2 millions de salariés qui connaissent les lendemains incertains des contrats à durée déterm[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN40/0033
Article
Une circulaire de la Direction des Relations du Travail du 16 décembre 2004 vient commenter les articles 2 à 5 de la loi n°2004-626 du 30 juin 2004 instituant une journée de solidarité pour les personnes âgées et handicapées. Cette circulaire pr[...]Article
Le premier article de Serge Salmon nous parle du recrutement et des nominations "à la décision du Gouvernement". La situation juridique des titulaires et des non fonctionnaires ainsi que le cas particulier des préfets. La politisation des Hauts [...]Rapport
Selon les auteurs, si l'on veut réduire la précarité, tout en facilitant la création d'emploi et la mobilité professionnelle, il est indispensable d'engager de profondes réformes créant les éléme[...]Article
La mission Camdessus, chargée d'identifier les freins à la croissance française, a remis son rapport le 19 octobre 2004 au ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Ce rapport dresse un bilan sans concession de l'état économique de[...]Article
Consacré au plan législatif par la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004, le nouveau contrat de professionnalisation a pour objectif de favoriser l'insertion ou la réinsertion professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans révolus et des demandeurs d'emploi [...]Article
Les négociations ouvertes il y a plus de quatre ans par les partenaires sociaux ont abouti à la signature, le 1er juillet 2004, de la "convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur" par la Fédératio[...]