Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit travail > Contrat travail
Contrat travailSynonyme(s)Contrat de travail ;Contrat de travail à durée déterminée (CDD) Contrat de travail à durée indéterminée (CDI) |
Documents disponibles dans cette catégorie (633)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
Devenu incontournable, le développement social urbain dépasse largement la zone des quartiers dits sensibles. Tous les métiers du social sont concernés. N'est-il pas temps que les élus tiennent compte de cette évolution, que la formation s'en pr[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG tqHveR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'équipe d'animation d'un hôpital gériatrique, qui évalue une grande partie de ses réalisations, expose et analyse sa pratique de l'évaluation. Elle fait une différence [...]![]()
Article
J.F. NALLET, préf. ; V. CORVISART DE FLEURY ; et al. ; O. FORGUES ; A. LANLO ; C. SANQUER |Tuteur, référent, facilitateur social, parrain, autant d'inventions inscrites explicitement dans les dispositifs (formations à distance, en alternance, dispositifs volontaristes d'insertion) ou générées par eux pour accompagner des adultes dans [...]![]()
Article
T. RIVARD ; F. BIGOT ; Hervé BOUYNOT ; P. CHAMPY-REMOUSSENARD ; J. DAMON ; C. GARCETTE ; P. Grelley ; D. LALLEMAND ; P.M. MESNIER ; M. MESSU ; E. RENAUDAT ; Claude Roméo ; L. SICARD ; Marc-Henry Soulet ; D. TRONCHE ; J.L. VIDANA ; Alain Vilbrod |Sommaire du numéro : 1) D'une régulation centrale à une régulation locale, quelle place pour les professionnels ? - Les travaillmeurs sociaux entre changement et continuité - Les situations pardoxales du secteur social, le rôle de l'Etat - Le so[...]![]()
Article
Dispositif de préretraite contre embauche. Départ de l'entreprise. Rémunération pour l'intéressé. Contreparties pour l'emploi. Participation de l'employeur.![]()
Article
Sommaire du dossier : L'embauche - La gestion de l'emploi - Le licenciement Les préretraites.![]()
Article
La législation relative au travail à temps partiel a été très profondément modifiée par la loi Aubry II du 19/01/2000. Compte tenu de l'ampleur des modifications intervenues, il nous est apparu important de refaire une étude détaillée et approfo[...]![]()
Article
L'Etat prend partiellement en charge, depuis un décret du 9 février 2000, le revenu remplacement versé à certains salariés bénéficiant de mesures de cessation partielle d'activité organisées en application d'un accord professionnel national ment[...]![]()
Article
Dans un contexte de baisse du chômage, l'enveloppe financière affectée aux contrats emploi-solidarité (CES) a diminué tandis que celle des contrats emplois consolidés (CEC) augmentait pour offrir une insertion plus durable aux plus exclus. Ainsi[...]![]()
Article
Véronique GUENOT ; Florence Bernard ; Gérard BLANC ; Jacques BROUILLET ; Maud DE PONTLEVOYE ; Janine FREICHE ; J. KINGMA ; Sophie LATOURETTE ; Christophe MAXIMILIEN ; R. VAN DER SPEK ; Catherine VOYNNET-FOURBOUL ; 8ème Congrès mondial. |Echos du 8ème Congrès Mondial : plénières et travaux d'ateliers, articles de professionnels : DRH, avocats, consultants, chercheurs, les auteurs interrogent les pratiques pour tenter de dresser un bilan, modeste, de l'état actuel de l'Europe en [...]![]()
Article
L'enquête menée auprès des jeunes sortis du dispositif montre que 6% d'entre eux entrent en formation. 56% retrouvent un emploi, dans deux cas sur cinq en contrat à durée indéterminée, et dans neuf cas sur dix à temps plein. Si un tiers des jeun[...]![]()
Article
Ce numéro spécial a vocation à recenser les aides à l'embauche les plus courantes. Il vous permettra d'opérer la meilleure adéquation entre vos besoins en personnel et le contrat ou l'aide la plus appropriée. Sont étudiés les principaux disposit[...]![]()
Article
La loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction du temps de travail actualise le contrat de travail intermittent.![]()
Article
C'est un grand pas qu'ont fait, le 28 septembre 2000, les trois fonds d'assurance formation de l'économie sociale en signant une déclaration commune.![]()
Article
P. POULET-COULIBANDO ; P. ZAMORA ; Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE). Division Emploi (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES huAL9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude s'appuie sur les résultats des enquêtes annuelles sur l'Emploi réalisées entre 1991 et 2000. Elle analyse les parcours professionnels des jeunes à partir [...]![]()
Article
![]()
Article
C. LAGARENNE ; N. Legendre ; Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE). Division Revenus et Patrimoine des Ménages (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xixI1W. Diffusion soumise à autorisation]. En 1996, parmi les personnes actives et ayant travaillé au moins un mois, 1 305 000 vivaient dans un ménage dont le niveau de vie est inférieur au seuil de pauvreté. [...]![]()
Article
Grâce aux partenaires sociaux, à la Cour de cassation et au législateur, le salarié malade bénéficie d'un certain statut protecteur. Les problèmes juridiques liés à la maladie du salarié restent cependant multiples et complexes. Nous traiterons [...]![]()
Article
Il y a dix ans l'Assemblée Générale de Biarritz votait à l'unanimité le principe de la négociation d'un accord de branche relatif à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, qui engagerait ainsi l'ensemble de nos établissements. Cette d[...]![]()
Article
![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES nVBR0x95. Diffusion soumise à autorisation]. L'Insee effectue, chaque année, une enquête sur l'emploi auprès de 75 000 ménages. Cette enquête complète les autres sources sur l'emploi et le chômage et améliore la[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES b860R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Les artistes du spectacle bénéficient depuis la loi du 26 décembre 1969 d'une présomption légale de salariat qui leur assure l'application du droit du travail et du d[...]![]()
Article
En 1999, près de 86 700 jeunes ont été recrutés dans le cadre du dispositif "nouveaux service - emplois jeunes", ce qui porte à plus de 205 000 le nombre de jeunes embauchés depuis le lancement du programme. Près des deux tiers d'entre eux ont é[...]![]()
Article
Le salarié qui agit sans excéder les limites de la mission qui lui est impartie par son employeur n'engage pas sa responsabilité civile à l'égard des tiers.![]()
Ouvrage
L'Etat et la Région d'Ile-de-France ont exprimé leur volonté conjointe de lutter contre la pauvreté et l'exclusion sociale en Ile-de-France. Ils se sont engagés, dans le cadre du Contrat de Plan [...]