Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Protection complémentaire > Régime complémentaire
Régime complémentaireVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (148)
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE B2R0xMn8. Diffusion soumise à autorisation].Rapport
Un an après l'adoption de la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie, ce présent rapport apporte un éclairage sur trois pans de la réforme : le parcours de soins, la coordination entre[...]Article
J. Pascal ; et al. ; O. LABOUX ; J. PAILLEREAU |Il existe des inégalités sociales de santé dentaires. Il peut être utile d'identifier les personnes en situation de vulnérabilité sociale car elles nécessitent probablement des soins particuliers. Nous avons cherché à identifier parmi les consul[...]Article
Les négociations ouvertes il y a plus de quatre ans par les partenaires sociaux ont abouti à la signature, le 1er juillet 2004, de la "convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur" par la Fédératio[...]Article
L. BECHTEL ; L. CAUSSAT ; C. LOISY |[BDSP. Notice produite par ORSRA yOR0xl0J. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente l'environnement économique et social de la France en 2003, les agrégats des Comptes de la protection sociale, les emplois et les ressources de la [...]Article
D.Y. HAENE ; G. ARCEGA ; D. BARDELAY ; D. BOUCHER ; A. COULOMB ; R. FONTENEAU ; M. GOUËLLO ; M. GRIGNON ; P. NEGARET ; D. Polton ; S. THOMSON ; Centre National d'Etudes Supérieures de Sécurité Sociale (CNESSS) (Saint-Etienne, FRA) |Ce fascicule spécial de la revue du Cnesss rassemble les contributions de différents spécialistes ou décideurs en santé sur le thème de l'évolution de la protection sociale en Europe. Les thèmes abordés sont les suivants : paniers de biens et se[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA HjR0xgn2. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente la place des dépenses de protection sociale dans l'économie nationale en 2002, les comptes de la protection sociale, les prestations de protection[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES BR0xhTwK. Diffusion soumise à autorisation]. Dorénavant, pour garantir l'accès aux soins et permettre au progrès médical d'être au servie de tous, les pouvoirs publics ne peuvent plus se préoccuper des seuls rég[...]Article
L'auteur montre que la durée de cotisation n'a pas la même signification dans le régime général, les régimes complémentaires, le régime des fonctionnaires et les régimes spéciaux, et qu'un ajustemement paramétrique, tel que le passage de 37,5 à [...]Article
Sommaire du dossier : - Le réseau de soins : figure dominante et lieu de pouvoirs - Coopérer pour garantir un service de qualité - La certification de service aux AVA - Extraits de la Revue Juridique de l'Ouest : Protection complémentaire en ma[...]Article
En France, en 2002, il y avait plus de retraités que d'élèves dans l'enseignement primaire et secondaire. Davantage de cheveux gris que de têtes blondes (ou brunes !) : 12,2 millions de retraités contre 11,6 millions de jeunes de moins de 18 ans[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES wc21R0xI. Diffusion soumise à autorisation]. La présente étude se propose de tenter d'établir une typologie des 542 mutuelles de santé, davantage centrée sur les caractéristiques de leur activité et de leur situ[...]Article
La Commission des comptes de la Sécurité sociale a présenté dans son dernier rapport, le 24 septembre 2002, les comptes définitifs des régimes de sécurité sociale pour 2001, les comptes prévisionnels pour 2002 et les comptes dits "tendanciels" p[...]Article
J.P. Dupuis ; M.O. RATTIER ; Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité. Ministère de la Santé de la Famille et des Personnes Handicapées. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA 2fNR0xOt. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente la place des dépenses de protection sociale dans l'économie nationale en 2001, les comptes de la protection sociale, les prestations de protection[...]Article
En France, pour les médicaments remboursés par l'Assurance maladie, la part restant à la charge du patient est de 35 ou 65%. Ce ticket modérateur est pris en charge dans sa quasi-totalité par l'assurance complémentaire. Notre analyse cherche à e[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 5R0xL8rC. Diffusion soumise à autorisation]. La présente étude sur l'activité des groupements mutualistes porte sur la période allant de 1991 à 1999 et s'appuie sur des données issues de l'enquête annuelle auprè[...]Article
P. Roussel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 7XhR0xec. Diffusion soumise à autorisation]. En 1999, les groupements mutualistes ont versé en France près de 9 milliards d'euros de prestations dont plus de 8 milliards pour la branche maladie. Le secteur mutua[...]Article
Changements récents dans le système allemand d'assurance vieillesse : entre continuité et évolution.
Dans une première partie, cet article présente les points clés de la réforme des pensions allemandes : stabilisation du taux de cotisation et mise sur pied de régimes complémentaires d'assurance vieillesse financés par capitalisation. La seconde[...]Article
G. ABRAMOVICI ; M.O. RATTIER ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA R0x7kVs7. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente la place des dépenses sociales dans l'économie nationale en 2000, les comptes de la protection sociale, les prestations de protection sociale et e[...]Article
G. ABRAMOVICI ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA 1bpR0xbQ. Diffusion soumise à autorisation]. Périodiquement, les comptes nationaux de l'INSEE changent de base. La base précédente datait de 1980, l'actuelle est la base 1995. Ce volume présente la méthodologie g[...]Article
C. Bonnet ; M. BURDILLAT ; Y. Chassard ; N. Coeffic ; C. COLIN ; M. LELIEVRE ; B. SALZMANN ; G. TAMBURI ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES iR0x7lh6. Diffusion soumise à autorisation]. La présentation des systèmes de retraite facultatifs existant dans sept pays industrialisés (Allemagne, Espagne, Etats-Unis, Italie, Japon, Pays-Bas, Royaume-Uni) est[...]Article
H. DE JOUVENEL ; Michel Borgetto ; B. BRUNHES ; Pierre Concialdi ; J. DAMON ; B. Delannoy ; N. DESGAYETS ; M. GRIGNON ; R. LAFORE ; F.X. Merrien ; G. NEZOSI ; F. OVAERE ; B. PREEL ; J.J. ROSA ; R. RUELLAN ; P. VOLOVITCH |Ceux qui s'interrogent aujourd'hui dans cette revue, sur l'avenir de la protection sociale évoquent deux types d'arguments qui traduisent la double préoccupation économique et sociale qui caractérise la question. Le problème des régimes de retra[...]Article
La législation de l'Union européenne sur la transférabilité des droits à pension complémentaire acquis par les travailleurs migrants du secteur privé en est encore aux premiers stades. La récente directive consacrée à ce thème, qui vise à mainte[...]Article
Article
La Fédération nationale de la mutualité française tiendra son congrès national, du 8 au 10 juin, à Paris et accueillera à la fois le président de la République et le Premier ministre. Cet événement se déroulera sur fond de réforme du Code de la [...]