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Contrat objectifs
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Contrat d'objectifs et de moyens Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens |
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Article
Marc Guillochon ; Raymond BARRE ; A. BERNADET ; Y. BERTHEZENE ; Alain CHALOCHET ; P. CHATELAIN ; et al. ; J. ETIENNE ; C. Fabry ; Denis GRAFMEYER ; F. GRATEAU ; N. KOPP ; Thomas Le Ludec ; J.P. LECOMTE ; B. LINA ; L. RAISIN-DADRE ; E. TISSOT |Gigantisme est le mot qui vient à l'esprit lorsqu'on est confronté pour la première fois à l'ensemble des hôpitaux qui composent les Hospices Civils de Lyon. On est en présence d'une extraordinaire machinerie de soins qui repose bien moins sur u[...]Article
Madame Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la Solidarité, a présenté, au Conseil des ministres du 24 mai 2000, un projet de loi de modernisation sociale. L'essentiel de ces dispositions touche : - au secteur sanitaire et social avec, la mi[...]Article
Claude FILSER ; Daniel BOUFFIER ; Micheline GUSTIN ; Gaby Simon ; Catherine STADLER ; Karine STEBLER ; Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.). d'Alsace. Strasbourg. FRA ; Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.). du Bas-Rhin. Strasbourg. FRA |Ce dossier traite de ces différents aspects : La santé en Alsace - Carnet blanc à Strasbourg - Asile dans la capitale de Noël - La mise en oeuvre de la loi de lutte contre les exclusions - Un régime local pour quoi faire ? - La coopération trans[...]Article
Pascal DELERUE ; René Caillet ; Claude CHOPIN ; Alain DUROCHER ; Philippe FAUCHOIT ; Laurence Marian ; Daniel Mathieu ; Marie-Christine NUTTENS ; Fabienne Saulnier ; Francis WATTEL |La réforme de 1996 a orienté les hôpitaux publics vers une gestion en partenariat médecins/gestionnaires. La méthode la plus utilisée est celle de la contractualisation interne. Cependant, il ne peut y avoir de contrat d'objectifs et de moyens q[...]Ouvrage
La réforme du service public s'est dotée, pour être efficace, d'outils juridiques nouveaux tels que la contractualisation. Ce concept de gestion a été repris dans le cadre de la réforme de l'hosp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0706
Mémoire
Alain BOUCHET , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 84p. , 2000Le dispositif issu de l'ordonnance portant réforme de l'hospitalisation redynamise le Centre de Psychiatrie Infanto-Juvénile, en situation d'inadéquation par rapport à la politique de santé. Quat[...]Ouvrage
La coopération interhospitalière et la complémentarité entre établissements de soins constituent l'un des axes prioritaires de la restructuration du paysage sanitaire engagé par l'ordonnance du 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0225
Article
Le développement de contrats dont les signataires relèvent d'une même personne juridique est un phénomène récent. Procédé utilisé dans un premier temps pour les relations entre personnes publiques et personnes privées, le contrat a ensuite été u[...]Article
Face aux changements imposés par l'environnement hospitalier (nouvelles règles de gestion, nouvelles applications, etc.) l'organisation de l'hôpital doit évoluer, c'est-à-dire qu'il faut rendre le système d'informations ouvert, et créer une réel[...]Article
L'évolution rapide et parfois contradictoire de l'environnement social, budgétaire, financier, juridique, suppose l'existence d'un dispositif capable d'assurer les adaptations nécessaires. De fait, la décentralisation des responsabilités de gest[...]Article
Présentée le 2 juillet 1999 par le Directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation, la révision du schéma régional d'organisation sanitaire Nord-Pas de Calais est le fruit d'un travail collectif qui a associé, depuis avril 1998, dans quelqu[...]Article
Sous l'impulsion collégiale de son président de CME et de son directeur qui ont su ouvrir la voie d'une ambition collective et dynamique, le centre hospitalier d'Angoulême (CHA) est aujourd'hui en pleine (r) évolution.Article
Depuis deux ans, les agences régionales d'hospitalisation balayent le paysage hospitalier, dans le respect de leur triple compétence de planification, d'allocation de ressources et de maintien d'un haut niveau de sécurité et de qualité des soins[...]Article
Au sens général, le contrat est défini comme un acte par lequel deux (ou plus) parties égales s'engagent librement l'une envers l'autre (ou les unes envers les autres) pour faire ou faire faire une ou plusieurs actions sur une certaine durée dan[...]Article
Article
Marie-Hélène Lajarge ; Annie Florentin ; Chantal LABOISSE ; Maryvonne Lagadec ; Anita Lenoir ; Claude LYS ; Danièle NOUAILLE ; Hélène PEYNET ; Guy QUADRIO |L'évaluation, moment de rencontre privilégié entre le cadre et l'agent, doit être participative et constructive. Les uns y sont-ils formés et les autres préparés ? Notre groupe de travail s'est constitué suite aux difficultés rencontrées par un [...]Article
La fusion administrative des centres hospitaliers d'Eaubonne et de Montmorency, dans le Val-d'Oise, a été réalisée an janvier 1998. Un an plus tard, le projet médical est prêt et, avec lui, une proposition de répartition des activités entre les [...]Article
Article
Pour l'un, les contrats d'objectifs et de moyens constituent une procédure administrative supplémentaire redondante. Pour l'autre, ils apportent une meilleure visibilité dans les rapports avec les autorités sanitaires. Le premier est secrétaire [...]Article
En Languedoc-Roussillon, la contractualisation a marqué un engagement fort de l'ensemble des établissements au-delà du simple contrat type au travers des annexes spécifiques notamment dans le domaine de la qualité et de la sécurité des soins. L'[...]Mémoire
Le CHU de Nantes s'est engagé dans une importante réforme de son fonctionnement interne. A cet effet, l'établissement est découpé en dix-neuf pôles d'activité clinique dans lesquels la prise de d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0054
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0055
Mémoire
Le premier volet du contrat d'objectifs et de moyens signé à la fin de l'année 1997 entre l'ARH Nord-Pas-de-Calais et le Centre Hospitalier de Valenciennes (59 Nord) prévoyait l'ouverture par l'h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0062
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0063
Article
Pluriannuel, le contrat d'objectifs et de moyens (COM), prévu par l'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 se différencie de celui institué par la loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière. Dans cette dernière, le contrat étai[...]Article
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L'hôpital public est dans une situation de turbulence. Ce qui se joue dans l'environnement compte plus pour sa survie que ce qui se passe à l'intérieur.