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Ouvrage
Présentation synthétique du droit pharmaceutique, replacé dans un cadre historique, politique et économique. Après les origines historiques des institutions pharmaceutiques, les aspects généraux [...]
Article
« Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage. » S’il est une illustration administrative de cette exhortation de Boileau, c’est bien la constance avec laquelle la Cour des comptes s’attache à exercer son pouvoir de contrôle sur les organism[...]
Article
Ce numéro spécial consacré au droit pharmaceutique sur l'année 2019 contient 17 contributions autours de 2 grands thèmes : Indépendance professionnelle et enjeux de santé publique (la garantie de l’indépendance professionnelle, la protection de [...]
Ouvrage
Le présent ouvrage traite du contentieux disciplinaire qui trouve son application notamment dans les plaintes de l’Assurance Maladie à l’encontre des professionnels de santé qui auraient commis d[...]
Ouvrage
Le propos de ce livre est de présenter de manière synthétique le modèle pharmaceutique français, replacé dans un cadre historique, politique, économique et prospectif, souvent négligé. En effet, [...]
Article
Marine Aulois-Griot, éd. ; Caroline Berland-Benhaim, éd. ; Eric Fouassier, éd. ; et al., éd. |Numéro spécial consacré au droit pharmaceutique sur l'année 2016, divisé en trois grandes parties et contenant seize contributions : / Quelle reconnaissance pour l'innovation pharmaceutique ? - Le règlement pédiatrique prévoit-il une contrepart[...]
Article
Christian Byk, introd. ; Sylvie Fainzang ; Gérard Mémeteau ; et al. |Le dossier expose différentes problématiques liées à l'information en santé, que ce soit sous l'angle du droit du patient à l'information et du devoir d'information du médecin, de la communication relative à ce qui touche aux médicaments ou bien[...]
Mémoire
Les ordonnances peuvent être falsifiées ou détournées par un usager pour se procurer des médicaments auprès des pharmaciens d'officine. Le phénomène de la falsification des ordonnances fait couri[...]
Mémoire
Les ruptures de stocks et les ruptures d’approvisionnement de médicaments se multiplient depuis les années 2000, ce qui posent de sérieux problèmes de santé publique pour les professionnels de sa[...]
Article
Fin décembre 2008, la Cnil donnait son quitus pour l'amorce d'une exploitation généralisée du dossier pharmaceutique (DP). Ce dispositif a séduit plus de 10 millions de Français et 17 000 officines. A la différence du DMP dont la mise sur pied p[...]
Article
Sept professions de santé font à ce jour l'objet d'un encadrement ordinal. Les professions médicales, tout d'abord, parmi lesquelles les médecins qui furent les premiers à être dotés d'instances ordinales mais aussi les chirurgiens-dentistes et [...]
Article
L'article reprend les principales dispositions de la loi "HPST" présentées en deux parties : la première réunit les dispositions nécessitant des mesures d'application, la seconde regroupe les dispositions d'application directe.
Article
Pour avoir incité une maison de retraite à s'adresser aux pharmaciens les plus proches de son implantation, l'Autorité de la concurrence sanctionne le conseil régional de l'Ordre des pharmaciens de Basse-Normandie (Aut.Conc., déc. n° 09-D-17, 22[...]
Article
Cet article propose une analyse technique et juridique du dossier pharmaceutique spécifique (DP), faisant ainsi suite à l'autorisation par la CNIL de sa généralisation sur l'ensemble du territoire et à la publication du décret du 15 décembre 200[...]
Ouvrage
L'Ordre des pharmaciens recense plus de 72 000 pharmaciens en exercice dans l'industrie, les officines, les pharmacies des établissements de santé et les laboratoires d'analyses. Leurs activités [...]
