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BDSP5 Thésaurus > Droit > Organisation conseil comité [NI] > Organe délibérant consultatif > Conseil établissement
Conseil établissementSynonyme(s)Conseil d'établissement |
Documents disponibles dans cette catégorie (56)
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Mémoire
B. GIRY , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 70 p. , 1993Le secteur médico-social aborde avec difficultés l'idée d'associer gestion des ressources humaines et efficacité. Avec 80 à 85% de leur budget pris par la rémunération des salaires, et la notion [...]
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 663 - OV93/0078
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Article
Le décret 91-1415 du 31/12/1991 relatif aux conseils d'etablissements des institutions sociales et médico-sociales généralise leur mise en oeuvre à l'ensemble des établissements. Ce conseil chargé de donner son avis répond aux souhaits des pouvo[...]![]()
Article
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Article
Analyse du fonctionnement des conseils d'établissements mis en place dans les établissements spécialisés par la loi d'orientation de 1975.![]()
Article
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Article
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Mémoire
Etude du Conseil d'Etablissement, organe consultatif créé en 1985 dans les établissements relevant de la loi du 30 juin 1975 et accueillant des personnes âgées. Analyse juridique des textes relat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0223
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0224
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0057
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0060
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0185
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0188
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0153
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0156
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Mémoire
Jean-François AMADOU , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 80p.Le statut d'usager dans un établissement social modifie-t-il les droits de la personne ? En posant cette question aux différents professionnels qui oeuvrent dans un CHRS, le directeur peut mettre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : -
- Localisation : Rennes | Cote : OX98/0045
- Localisation : Rennes | Cote : OX98/0046
- Localisation : Rennes | Cote : OX98/0047