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BDSP5 Thésaurus > Droit > Organisation conseil comité [NI] > Organe délibérant consultatif > Conseil établissement
Conseil établissementSynonyme(s)Conseil d'établissement |
Documents disponibles dans cette catégorie (56)
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Ouvrage
Il est fréquent de critiquer la lourdeur des procédures et la complexité du fonctionnement des instances hospitalières. Cependant, leur bon fonctionnement dans les établissements de santé repose [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HF00/0020
- Localisation : Rennes | Cote : HF00/0020
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Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x97Fr9. Diffusion soumise à autorisation]. Analyse des conséquences de la loi sur les structures hospitalières : - des missions de service public partagées entre les établissements de santé publics et privés-[...]![]()
Article
L'association des usagers au fonctionnement de leur établissement social ou médico-social d'hébergement n'est pas une idée neuve. Déjà, la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales avait prévu la mise en[...]![]()
Ouvrage
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médicosociale promeut le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médicosociaux. De nombreux droits fondame[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1189
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Article
Le présent dossier aborde d'abord la redistribution des rôles entre les I.R.P. classiques et la montée en puissance de certaines à l'ombre des plus visible, ce qu'illustre notamment l'étude de Michel Miné sur le CHSCT ou encore le point de vue t[...]![]()
Article
Après la publication des nouveaux textes relatifs à l'organisation hospitalière et dans la logique d'un précédent article, le propos de l'auteur est d'analyser, non les textes publiés récemment, mais de les situer dans une vision organisationnel[...]![]()
Article
Sommaire : 1 - Rappel historique. 2 - Les pôles d'activité. 3 - Les services médicaux, les départements, les unités fonctionnelles. 4 - Les secteurs psychiatriques. 5 - Les réseaux de santé. 6 - Les groupements de coopération sanitaire. 7 - Les [...]![]()
Ouvrage
L a loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale promeut le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. De nombreux droits fond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1188
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Article
G. Laroque, introd. |[BDSP. Notice produite par FNG yQ5AR0xO. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro traite de la parole des personnes âgées à travers l'expression écrite et orale. Une première série d'articles est consacrée à des exemples de recueils de témoi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG e0R0xho2. Diffusion soumise à autorisation]. Apparu dans la loi de 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, le conseil d'établissement s'appelle désormais (loi du 2 janvier 2002) Conseil de la vi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG RBoRR0x0. Diffusion soumise à autorisation]. Dans la mouvance provoquée par la réforme de la loi de 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, les relations entre professionnels et usagers susciten[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux promotion 2003-2004 et relatives au module "Droit des établissements socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3944
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Mémoire
Annick PORTIER , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 79p. , 2002La création d'un établissement public autonome en Sud Seine-et-Marne donne au foyer qui en fait partie, la stabilité et les perspectives nécessaires pour mettre en oeuvre le projet d'établissemen[...]![]()
Mémoire
Isabelle MESSIAEN , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 89p. , 2002L'environnement social des MECS évolue. Les besoins changent. La législation se précise. Il m'appartient en tant que directrice de faire évoluer l'établissement pour adapter les réponses aux beso[...]![]()
Mémoire
Jacques Vidal , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Personne Agée , 80p. , 2002La prise en charge des personnes âgées à domicile, en Haute Gironde, se caractérise par l'intervention de différents professionnels et services, dont le SSIAD, agissant de façon partielle, cloiso[...]