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BDSP5 Thésaurus > Droit > Organisation conseil comité [NI] > Organe délibérant consultatif > Conseil administration
Conseil administrationSynonyme(s)Conseil d'administration |
Documents disponibles dans cette catégorie (138)

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Davantage de 15-34 ans au détriment des plus de 64 ans : ces dernières années, le profil – et donc les motivations – des bénévoles s'est diversifié. Une nouvelle donne dont les gestionnaires des établissements et services sociaux et médico-socia[...]![]()
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La Sécurité sociale, organisation de grande taille, hiérarchisée et centralisée, ne saurait fonctionner sans l'existence de délégations. Le ministre compétent, les conseils d'administration et les directeurs de caisses sont souvent dans l'imposs[...]![]()
Ouvrage
Il est fréquent de critiquer la lourdeur des procédures et la complexité du fonctionnement des instances hospitalières. Cependant, leur bon fonctionnement dans les établissements de santé repose [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HF00/0020
- Localisation : Rennes | Cote : HF00/0020
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Article
La pandémie actuelle a renforcé le besoin d’une réflexion et, en conséquence, d’actions concrètes sur la gouvernance au sein des EHPAD. Trois concepts clés peuvent être mis en avant et développés : la proximité décisionnelle, la transformation d[...]![]()
Ouvrage
Manager des bénévoles requiert une approche spécifique, qui ne consiste ni à transposer simplement le management de salariés ou des principes de gestion du secteur à but lucratif, ni à "ne rien f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IR00/0031
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Article
Caducité des autorisations, validation de l'évaluation de la perte d'autonomie des résidents d'EHPAD, champ de compétence des conseils d'administration des établissements publics, régime du CPOM obligatoire... Le point sur les mesures contenues [...]![]()
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Une nouvelle présidente, un nouveau conseil d’administration, de nouvelles orientations, une priorité donnée au soutien au réseau mais sans négliger la dimension nationale, voire européenne… Du changement ? Oui. De la rupture ? Non. L’UNCCAS év[...]![]()
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Depuis quelques années, les conseils d’administration ont découvert l’importance du capital humain comme l’un des facteurs clés de la performance de l’entreprise. Les enjeux ressources humaines qui intéressent le conseil d’administration se foca[...]![]()
Article
J.E. RAY ; J. BARTHELEMY ; D. Rousseau ; et al. |[BDSP. Notice produite par IRDES lHR0xDp9. Diffusion soumise à autorisation]. Cet ensemble d'articles fait le point sur la loi sur la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 sous l'angle des nouveaux droits aux salariés : généralisation de la p[...]![]()
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La question de l'autonomie est une question complexe. A plusieurs reprises des projets de lois ont été envisagés par les gouvernements et ont été reportés. Lors d'une réunion de travail associant des sénateurs et députés du Front de Gauche, leur[...]![]()
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Avec une capacité de 1000 lits, le centre hospitalier de Saint-Quentin est l'hôpital général le plus important de Picardie. Etablissement pivot d'une communauté hospitalière de territoire de plus de 300 000 habitants, son attractivité va bien au[...]![]()
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Alors même que la loi LRU faisait en 2007 du conseil d'administration de l'université le jury des concours de recrutement d'enseignants-chercheurs, le Conseil constitutionnel et le Conseil d'Etat ont procédé en 2010 à une véritable réécriture de[...]![]()
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La loi Hôpital, patients, santé et territoires remanie en profondeur l'organisation sanitaire française, et refonde le pilotage et la gouvernance interne des établissements. Ses plus récents décrets d'application entérinent la transformation du [...]![]()
Article
Dès 1796, alors que le maire n'est encore qu'une institution naissante, la loi du 16 vendémiaire lui confie la gestion des hôpitaux publics. C'est dire si le lien entre élus locaux et hôpital est ancien et profond, presque naturel. Malgré quelqu[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG Hqs7R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Les origines de l'ANESM sont rappelées dans cet article, ainsi que son organisation et ses missions. Sont présentées ensuite les recommandations de bonnes pratiques prof[...]