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Manuel VAZQUEZ, introd. ; Valérie CHAUVIN ; Matthieu DARRACQ-PARIES ; Marie-Claire MARCHESI ; Gilles MOEC ; Bruno TISSOT ; Adrien VERDELHAN |"Les estimations de croissance du produit intérieur brut pour le quatrième trimestre ont été révisées à la baisse à 0,4%" : chaque jour ou presque, la presse reproduit des informations de ce type sur la conjoncture économique. D'où viennent tous[...]Article
En 1978, Herman Deleeck, sociologue belge, publia dans "Recherches sociologiques" un article intitulé "L'effet Matthieu", qui fut repris en 1979 dans Droit social. La référence à l'évangile selon Saint Matthieu vient de ce que, juste avant le ré[...]Article
J. BASCHER ; C. BULIDON ; M. KABYLO ; E. PICOULET ; E. ROUSSELOT |[BDSP. Notice produite par CREDES ysxR0xm8. Diffusion soumise à autorisation]. En 2001, les dépenses publiques progressent au même rythme qu'en 2000 : 3,3%. Mais les recettes publiques s'accroissent à un rythme un peu plus faible que l'année pré[...]Article
Depuis le 15 septembre 1999, le taux réduit de TVA est applicable aux travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans. Deux évolutions récentes sont apparues[...]Article
Pendant près d'un demi siècle, le financement de la sécurité sociale a reposé quasi-exclusivement sur des cotisations, calculées en fonction du salaire, versées par les salariés et les employeurs. La gestion de ce système était assurée par les p[...]Article
Publiée au Journal officiel du 28 décembre 2001, la loi de Finances pour 2002 a été amputée de quatre de ses articles par le Conseil constitutionnel qui s'est prononcé le 27 décembre. Considérés comme étrangers au domaine des lois de Finances il[...]Article
De l'APA à l'ADA, il n'y a qu'une lettre, et un pas que les conseils généraux n'ont pas hésité à franchir. L'allocation personnalisBee d'autonomie, dont la gestion et une grand partie du financement sont à la charge des départements, a un peu pa[...]Mémoire
Les hôpitaux, par leur qualité juridique détablissements publics de santé, échappent à la TVA pour leurs missions de soins. Néanmoins, le développement des activités subsidiaires et lévolution [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA02/0102
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Depuis le 15 novembre 1999, le taux réduit de TVA est applicable aux travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien des locaux à usage d'habitation, achevés depuis plus de deux ans. Conçu à l'origine pour les particulier[...]Ouvrage
L'économie étant liée à l'étude des richesses, on ne saurait, sans en maîtriser les règles de manipulation, lutter efficacement contre la pauvreté ou l'enrichissement sans cause. Combler un tel v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2154
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A.R.I. RABL, coor. ; J.P. Berthier ; Brigitte Desaigues ; et al. ; N. EYRE ; R. FRIEDRICH ; Olivier Godard ; M. HOLLAND ; J.F. MARCHIPONT ; S. Masson ; D. ROSSETTI DI VALDALBERO ; A. ROZAN ; N. SHORT ; J.V. SPADARO ; R.S.J. TOL ; P. WATKISS |Au cours des dernières années les coûts des dommages de la pollution de l'air ont été l'objet d'une attention croissante. Plusieurs grandes études ont été menées sur ce thème, à la fois en Europe et aux Etats-Unis, et les gouvernements essaient [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 9sli1R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Un très grand nombre de dispositions juridiques se réfère à l'âge. L'analyse que propose cet article ne prétend pas s'appuyer sur leur totalité ; les dispositions qui l'[...]Article
Les 2000 foyers les plus riches disposent de revenus 50 à 60 fois plus élevés que la moyenne. Et 5% de la population détiennent près du tiers du patrimoine total. Les inégalités, qui s'étaient réduites en France depuis 1914, se creusent à nouvea[...]Article
Le coût de la gestion des déchets a fortement augmenté en une décennie. Pour une famille de 3 personnes, le coût était de l'ordre de 80 euros en 1990, il est de 170 euros pour les collectivités qui ont un système complet de gestion conforme aux [...]Article
Jacques Lenoir, introd. ; Jean-Michel Budet, introd. ; Paul Castel ; Alain COULOMB ; Jean de Kervasdoué ; Alain DELOUIS ; Philippe Domy ; et al. ; Jacqueline Hubert ; Monique PELICIER ; Benoît Péricard ; Dominique SCHAFF ; Gérard Vincent |Sommaire : Quelles stratégies d'endettement ? - Gestion dynamique de la dette : actions et leviers - La politique d'investissement dans le secteur hospitalier - Quelles politiques d'investissement pour demain ? - La fiscalité des activités subsi[...]Article
C. Bonnet ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA Z1MeR0xd. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport présente les principes de la comptabilité générationnelle, mise en place au début des années 90 et qui a pour objectif de quantifier les engagements financi[...]Article
Sommaire du dossier : La modernisation du ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie - Le public au coeur des réformes : entretien avec Michel Sapin - La poste : priorité à l'accueil Les usagers et les services de la police national[...]Article
C. BULIDON ; M. KABYLO ; V. Perrin ; E. PICOULET ; E. ROUSSELOT ; Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xbeyKS. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, le déficit public a été ramené à 1,3% du produit intérieur brut (PIB), après 1,6% l'année précédente. Cette baisse est due à la modération des dépenses publi[...]Article
Ronald WATTS ; Robin BOADWAY ; B. DAHLBY ; D.J. ELAZAR ; Thomas FLEINER ; John KINCAID ; Gamini LAKSHMAN PEIRIS ; K.S. MITRA ; Ferran REQUEJO ; Wole SOYINKA ; P.J. SPIRO ; Daniel WEINSTOCK ; Le fédéralisme à l'ère de la mondialisation. (05-08/10/1999; Mont Tremblant. Québec) |La tendance à la mondialisation d'une part, et la nécessité d'une reconnaissance adéquate des groupes minoritaires d'autre part, ont remis en cause la nature de l'Etat souverain traditionnel. Le monde semble s'orienter vers un nouveau modèle où [...]Article
On y cherchait l'anonymat, la diversité, cette liberté de rencontres que procure la proximité de l'inconnu. Mais les villes étaient aussi des lieux de combat collectif et de solidarité. En invoquant la fin des hiérarchies, une organisation du tr[...]Article
La loi de Finances pour 2001 a été publiée au JO du 31 décembre 2000 amputée de trois dispositions censurées par le Conseil constitutionnel comme étant étrangères au domaine des lois de Finances. Il s'agit notamment des dispositions qui prévoyai[...]Ouvrage
Cet ouvrage, consacré aux finances de la protection sociale, a deux objectifs. Dans une première partie, l'auteur présente un bilan des politiques socio-fiscales de redistribution des revenus, en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2042
Ouvrage
Le budget social de la nation dépasse aujourd'hui par son montant le budget de l'Etat : remboursements des soins, allocations familiales, indemnisation des accidents du travail, avenir des retrai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0401
Article
En 2001, la France devrait connaître sa cinquième année consécutive de croissance soutenue. Cette conjoncture, qui, s'est traduite par une création d'emplois sans précédent, rend crédible la perspective d'une nouvelle société de plein emploi. Po[...]Article
Dans ce dossier sur le rapport Mauroy les sujets suivants sont développés : Quelle évolution pour les collectivités territoriales ? Perspectives ouvertes par la commission pour l'avenir de la décentralisation ; Listes des propositions du rapport[...]