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BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Système économique > Economie marché > Concurrence > Marché
MarchéSynonyme(s)Marchandisation |
Documents disponibles dans cette catégorie (1677)
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Article
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Mémoire
Gilbert CONGRE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , 85p. , 2000Le C.A.T. "Alizé" participe aux réponses récentes qui sont données aux problèmes de la personne handicapée dans le département de la Guadeloupe. Cependant, il est confronté à de nombreuses diffic[...]![]()
Article
Un correspondant interroge la Direction des Affaires juridiques sur la soumission aux règles de passation des marchés publics, de la convention entre un CHU et une Université ayant pour objet la réalisation à titre onéreux de prestations d'analy[...]![]()
Mémoire
Christophe LOUIS , Diplôme : Mémoire ENSP de Pharmacien Inspecteur de la Santé Publique , 37p. , 2000Les importations privées de médicaments augmentent du fait de la mise en place du Marché unique et surtout du développement de l'Internet. La réglementation française limite la quantité de médica[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ00/0017
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Article
Le présent article expose l'état actuel du droit concernant le régime des intérêts moratoires dans les commandes publiques, à la lumière des textes en vigueur et de la jurisprudence.![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA a7eNuR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article s'efforce de cerner le marché des génériques à l'hôpital, d'une part en mesurant rigoureusement leurs ventes et, d'autre part, en précisant la notion de g[...]![]()
Article
En 1999, la Haute juridiction financière s'est intéressée plus particulièrement à une bonne définition préalable des besoins, ainsi qu'au respect des prix et à la qualité des clauses contractuelles ; elle a en outre procédé à une étude approfond[...]![]()
Article
Le guide de la commande publique et le vade-mecum du basculement des marchés publics à l'euro avaient pour objectif de sensibiliser les acheteurs publics à l'arrivée de l'euro, et de leur proposer les méthodes les plus appropriées pour réussir c[...]![]()
Article
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Article
Un contrat soumis au Code des marchés publics est-il, de ce fait, un contrat administratif ?![]()
Ouvrage
Les futures normes ISO 9000 : version 2000 viennent de franchir une nouvelle étape avec la publication des DIS (Draft International Standard). Cette révision de fond de la version de 1994 de ces [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3542
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Ouvrage
There has been an international move towards the creation of explicit markets in health care, in which the purchase of care is separated from provision. While the creation of such markets has und[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/5020
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Ouvrage
Le discours économique classique repose sur des postulats qu'il présente comme allant de soi : offre et demande posées de façon indépendante, individu rationnel connaissant son intérêt et sachant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0388
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Ouvrage
La coopération interhospitalière et la complémentarité entre établissements de soins constituent l'un des axes prioritaires de la restructuration du paysage sanitaire engagé par l'ordonnance du 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0224
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Article
Bertrand SACHS, collab. ; C. Attias-Donfut ; F. BOUCHAYER ; J. DAMON ; N. DES GAYETS ; M. Drulhe ; et al. ; X. GAULLIER ; P.A. GRECIANO ; Anne-Marie Guillemard ; Marie-Eve Joël ; J. LANDRIEU ; I. Mallon ; J. Mantovani ; M. MEMBRADO ; P. SANSOT |Dans ce dossier, des articles analysent la fragmentation des formes du vieillir, la diversité des dispositifs sociaux, médicaux et économiques qui, selon les pays, accompagnent les mutations démographiques. Ils montrent, notamment, que l'évoluti[...]![]()
Article
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Article
A la lumière notamment des décisions rendues ces dernières années par les cours administratives d'appel, Séverin Abatucci s'interroge sur la nature et l'étendue du droit à paiement direct reconnu au sous-traitant, et sur la plus ou moins grande [...]![]()
Article
Bruno JARROSSON ; Eric Béal ; Rolland CAROLI ; Michel DRANCOURT ; Gabriel GUERY ; Philippe MONNIN ; Evalde MUTABAZI |Les articles suivants sont développés dans ce dossier : fusions-acquisitions (les ressorts sous-jacents du mécanisme), l'état stationnaire est contraire à la nature de l'entreprise, le social à bon dos, une fusion-acquisition se compare à une ge[...]![]()
Ouvrage
Trois mois avant que n'éclate l'affaire de la vache folle, en janvier 1996, ils publiaient Des poubelles dans nos assiettes, traduit dans toute l'Europe et aux Etats-Unis. Ils annonçaient l'encép[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3423
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Article
Les semences des plantes stérilisées ne pourront pas germer, obligeant les cultivateurs à renouveler leur stock chaque année.![]()
Article
Une nouvelle révolution verte ? les innovations permettent d'accroître les rendements - Des OGM inadaptés : effets pervers pour les pays du tiers-monde.![]()
Article
AVENTIS, géant des sciences de la vie : mariage de raison entre Rhône-Poulenc et Hoecht - La course au génome : un pionnier entre recherche et business - L'embryon humain n'est plus tabou : les Etats-Unis soutiendront les manipulations génétique[...]![]()
Article
La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, plus connue sous le nom de loi Sapin, instaure, dans son chapitre 4 (articles 42 et suivants), [...]![]()
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Article
Plusieurs entrepreneurs peuvent se regrouper pour obtenir un marché. Mais cet engagement réciproque peut se doubler d'une solidarité envers le maître d'ouvrage. Avec des conséquences redoutables en cas de défaillance de l'un des membres du group[...]![]()
Article
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Article
Le Conseil d'Etat a rendu le 30 juin 1999 un arrêt capital s'agissant des critères de distinction entre un marché public et une délégation de service public. Marceau Long, vice-président honoraire du Conseil d'Etat, précise les enseignements de [...]![]()
Article
Considérée à juste titre comme un "élève modèle" de l'Europe, qu'elle a rejointe au 1er janvier 1995, la Finlande en est pourtant restée longtemps à l'écart. Cette prudence s'explique largement par des raisons d'ordre géopolitique : les relation[...]![]()
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Article
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Article
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Article
Les juges recherchent de plus en plus de sources de légalité en dehors du droit administratif classique pour sanctionner toute dérive lors de la passation de contrats. La condamnation des pratiques anticoncurrentielles devient aussi un terrain d[...]![]()
Ouvrage
L'hôpital public a connu en France, au cours de ces trente dernières années, de nombreuses réformes : redéfinition de son rôle et de ses missions dans le cadre du service public hospitalier, réam[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0643
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Article
Depuis une quinzaine d'années, la politique de "maîtrise" des dépenses sociales mise en oeuvre par les gouvernements successifs s'est concrétisBee par des réformes régressives qui sont le signe d'une pression de plus en plus forte de la logique [...]![]()
Article
Il y a quelques mois encore, on pouvait croire l'affaire entendue. Les organismes génétiquement modifiés (OGM) seraient l'avenir de l'agriculture. Les Etats Unis en avaient autorisé plusieurs dizaines de variétés et ils y étaient déjà cultivés s[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par DH oR0xKLRZ. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis la modification du 2 octobre 1996, l'Etat n'est plus membre délibératif du Conseil d'administration de l'ANFH. Mais il lui revient de veiller à la conformité de se[...]![]()
Article
Les discussions françaises sur la protection sociale en générale et sur les retraites en particulier reposent souvent sur l'hypothèse implicite que les dispositifs d'entreprise pourraient en partie compléter, remplacer ou prendre le relais des d[...]![]()
Article
La distinction entre un marché public et une délégation n'est pas aisée, s'agissant des contrats de gérance. Analyse critique d'un arrêt récent du Conseil d'Etat qui a tranché en faveur des marchés publics.![]()
Article
René DUMAIL, coor. ; Lydie BEAUFILS ; Emmanuel BEAUREPAIRE ; Ludovic BLANC ; Sacha BOGOPOLSKY ; Robert DESSE ; François Esnault ; et al. ; Didier GABARDA ; Monique GONTARD ; Michel GUERIN ; Rémy GUILLET ; Christian MILITON ; Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux. (A.G.H.T.M.). Paris. FRA |![]()
Article
Y. HAREL ; F.A. ALLAER ; S. BARRE ; P. CIRRE ; S. DARMONI ; C. FRIEDMANN ; L. HOUDART ; F. KOHLER ; M. LABROUSSE ; C. NICLOT ; A. PILOD ; L. ROLLAND ; N. SOUF |A l'heure de l'accréditation et des réseaux l'informatique hospitalière s'impose comme un outil privilégié d'information des décideurs et d'accompagnement des soins. Initiatives publiques, développement des solutions et des techniques, mise en p[...]![]()
Article
Genevieve FERAUD ; Pierre Berger ; Adriel BETTELHEIM ; Sylvie DUMARTIN ; et al. ; Agnès Laurent ; Sonia LIVINGSTONE ; Sylvie MARECHAL ; Frédérique MIGNARD ; Laurence N'KAOUA ; Thierry PARISOT ; Marie-Madeleine SEVE ; Corinne ZERBIB |Dans ce dossier scindé en deux parties les sujets suivants sont développés : Première partie : De la carte perforée à Internet : vers une cyber société ; Le Web à la maison : ordinateur, télévision et vie de famille. L'informatique : choc cultur[...]![]()
Article
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Article
Après un rappel des dispositions légales et réglementaires qui régissent la sous-traitance, ("le Moniteur" du 15 mars 1999 p. 48), nous analysons le régime juridique de l'agrément, pièce maîtresse des relations entre le maître d'ouvrage et son s[...]![]()
Article
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Article
Grahane THOMPSON ; Arjun APPADURAI ; Brenda BARKER ; Lucie CHENG ; Eugenia CORREA ; Akira GIRON ; Akira GOTO ; Pascal Petit ; Ajit SINGH ; L.U.C. SOETE ; Kimon VALASKAKIS ; Bruce WEISSE |Depuis quelques années, le terme de "mondialisation" revient sans cesse, avec de plus en plus d'insistance dans les médias, sur la scène politique et économique et dans les sciences sociale, Mais quelle est la signification ? Jusqu'à quel point [...]![]()
Article
Yves DURRIEU ; Thierry BALARD ; Pierre Bauby ; Pierre BERTE ; Jean-Pierre BOURDIER ; Bernard Chabot ; Michel CRUCIANI ; Hervé GOUYET ; Géraud Guibert ; Sylvain HERCBERG ; Ephraïm MEDINA ; Dominique RISTORI |L'avenir du gaz naturel en France et dans le monde. Le marché mondial du pétrole. Le charbon dans le monde. L'avenir des énergies renouvelables. L'énergie nucléaire et les énergies renouvelables sont-elles concurrentes ? Le développement durable[...]![]()
Article
This paper examines market issues in the provision of children's services in the light of the changing role and practice of local authorities contracting for welfare services. In adult services, where there has been a legal requirement to reorga[...]