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Guy MAZEREAU ; Gérard BAUDIN ; Francis BOULINGUEZ ; Marcel CHRISTOL ; Simone CLEMENT ; Laurent Donadille ; Pierre-Yves GILET ; Martine GUESNIER ; Benoît GUIMBAUD ; Jean-Marc MAURICE ; Catherine PASQUET ; Serge ROULET ; Christian SLETH ; 64ème congrès de l'UHSO. (04-05/10/1996; Arcachon) |Fortement responsabilisatrice dans son principe, la gestion des risques va associer le risque à la qualité, car si cette dernière augmente, le risque aura tendance à diminuer. Il revient dès lors à chaque établissement de santé de se fixer des p[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par DH R0x9bKSL. Diffusion soumise à autorisation]. Les établissements publics de santé et les maisons de retraite publiques sont de plus en plus confrontés à des difficultés liées à la prise en charge des frais de séjour.[...]![]()
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Les juridictions de sécurité sociale sont compétentes dès lors que le litige est relatif à l'application de la législation ou de la réglementation de la sécurité sociale. Il en est ainsi pour un litige concernant une affiliation à la sécurité so[...]![]()
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0397
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Le titre IV du statut général des fonctionnaires, mis en place par la loi du 9 janvier 1986, a institué au profit de la fonction publique hospitalière un régime et des institutions sensiblement d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1221
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Ouvrage
Cet ouvrage répond aux questions suivantes : - Peut-on obtenir une autorisation de création ou d'extension si les besoins prévus par la carte sanitaire sont déjà couverts par les équipements exis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0551
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Cette première partie sur la prise en charge de la dépendance des personnes âgées se termine par la présentation du régime juridique et du contentieux de la prestation spécifique dépendance -PSD- qui s'inspire en toute logique du droit de l'aide[...]![]()
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Les juridictions de sécurité sociale sont compétentes dès lors que le litige est relatif à l'application de la législation ou de la réglementation de la sécurité sociale. Il en est ainsi pour un litige concernant une affiliation à la sécurité so[...]![]()
Ouvrage
La loi du 24 janvier 1997 confie aux départements la mise en place d'une prestation destinée à couvrir l'aide dont les personnes âgées dépendantes ont besoin pour l'accomplissement des actes esse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2113
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Suite du dossier sur la prestation spécifique dépendance -PSD-. Les règles d'application en matière de contentieux, les conditions de mise en oeuvre de la récupération sur succession, les mesures de soutien à l'emploi d'une aide à domicile et le[...]![]()
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0138