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"L'ensemble des avantages de vieillesse et d'invalidité est revalorisé de 0,8% au 1er juillet 1991. La précédente revalorisation, de 1,7%, date du 1er janvier 1991 (T.S.A., n°344 du 11 janvier 1991, p.15)."![]()
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"Au premier semestre de 1990, la moitié des signataires ont attendu onze mois ou plus entre l'ouverture du droit et la signature de leur premier contrat d'insertion ; ils n'attendaient que sept mois ou plus en 1989. Pour 34,3% des signataires, l[...]![]()
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Françoise Mathieu ; D. ALLAIN ; Antoine CHASTAND ; Pierre-Henri COMBLE ; Patricia Croutte ; Danièle DEBORDEAUX ; Bernard Dumas ; François LAGARDE ; Joël LE VOURCH ; Serge Paugam ; Vincent Poubelle ; Patrice Sauvage ; Michel Villac, préf. ; Caisse Nationale des allocations familiales (CNAF) (Paris, FRA) |![]()
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"Destiné "au développement de l'emploi par la formation dans les entreprises, l'aide à l'insertion sociale et professionnelle et l'aménagement du temps de travail", il comporte les dispositions suivantes : - Formation : institution de stages d'a[...]![]()
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Point sur l'ensemble des prestations existant aujourd'hui.![]()
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"Le montant de la taxe d'habitation est plafonné à 457 F. pour les bénéficiaires du RMI."![]()
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I. BARDAUNE ; J.F. LERY ; Jean Maisondieu ; Séance du lundi 23 avril 1990 de la Société médico-psychologique |"Les auteurs font état de leur expérience d'une consultation spécialisée ouverte dans les locaux d'une circonscription sociale, orientée vers les personnes en situation de pauvreté-précarité et mise en place dans le cadre des dispositions de la [...]