Catégorie Comptabilité hospitalière
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Article
La certification des comptes s'appuie, pour ce qui concerne la partie T2A, sur le Plan d'assurance qualité de l'information médicale (PAQ) élaboré par le service chargé de l'information médicale (DIM). L'auteur a exposé dans les précédents artic[...]
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La certification des comptes des établissements sanitaires en champ SMR s'impose progressivement à tous les établissements de santé. La présente démarche, inspirée de nos précédents travaux en MCO (cf. 3 précédents articles) et adaptée au SMR, a[...]
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Les normes et les règles comptables intégrées dans l'instruction budgétaire et comptable M21 applicable aux EPS se situent entre les normes comptables régissant la comptabilité des entreprises et celles régissant le budget et la comptabilité gén[...]
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Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) se distinguent par une très grande diversité de statut et de nature d'activité. A ce titre, l'instruction ministérielle du 12 juillet 2018, sur la mise en place de l'état des prévi[...]
Article
Dans un contexte où les exigences d’efficacité de la gestion publique se heurtent parfois à la complexité des règles encadrant l’usage des fonds publics, la question de la responsabilité financière des gestionnaires prend une acuité particulière[...]
Article
Maîtrisez-vous les ratios financiers analysés par les autorités tarifaires dans le cadre de l’état prévisionnel des recettes et des dépenses ? Ils permettent aussi aux gestionnaires de vérifier leur santé financière et d’anticiper certaines déci[...]
Article
La certification des comptes s'appuie, pour ce qui concerne la partie T2A, sur le Plan d'assurance qualité de l'information médicale (PAQ) élaboré par le service chargé de l'information médicale (DIM). L’auteur a exposé dans un précédent article[...]
Article
Les Centres d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS), acteurs majeurs de la politique du « logement d'abord », sont à l'heure d'une nouvelle réforme tarifaire qui pourrait s'appliquer à compter du 1er janvier 2026. Cette réforme tend à éte[...]
Article
La certification des comptes s'appuie, pour ce qui concerne la partie T2A, sur le Plan d'assurance qualité de l'information médicale (PAQ) élaboré par le service chargé de l'information médicale (DIM). L’auteur dans un précédent article (n° 197 [...]
Article
La certification des comptes s'appuie, dans le cadre de cet article pour la partie T2A, sur le Plan d'assurance qualité de l'information médicale (PAQ) produit par le service chargé de l'information médicale (DIM). L'élaboration de ce Plan est u[...]
Ouvrage
Cet ouvrage propose une analyse approfondie de la comptabilité publique en France, en exposant ses principes fondamentaux, son fonctionnement et son évolution. Il met en lumière les spécificités [...]
Dossier documentaire
Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). Service Documentation (Rennes, FRA) , 43p. , 2025/11La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé crée le groupement hospitalier de territoire (article 107 de la loi) en remplacement de la communauté hospitalière [...]
Mise à jour
Ce classeur, mis à jour tous les ans, est consacré à l'instruction budgétaire et comptable M21 présentée par classes de comptes. Avec un index de 200 entrées (de Achats à Versement de transport)[...]
Ouvrage
Maîtriser la gestion d’un établissement social ou médicosocial dans le domaine financier implique essentiellement trois compétences s’inscrivant respectivement dans les domaines de la comptabilit[...]
Ouvrage
Cette 25ème édition est conforme à l'arrêté du 27 décembre 2024 (JO du 31 décembre 2024) et propose la liste des comptes du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux[...]
