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Union Européenne
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#3-2001.
Synonyme(s)Institutions européennes UEVoir aussi |
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Cees-Mpm HERTOGH ; Jan-A EEFSTING ; Banne MEI THE ; Bere-Ml MIESEN ; Vrije Unirersiteit Medical Centre. Institute for Research in Extramural Medicine. Department of Nursing Home Medicine. Amsterdam. NLD |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS IhgUR0xU. Diffusion soumise à autorisation]. The purpose of this study was to investigate and analyze the moral tension that exists in the care for demented nursing home patients, between the principle of re[...]Article
Cecilia EKEUS ; Kyllike CHRISTENSSON ; HJERN (Anders) : SWE. Centre for Epidemiology. National Board of Health and Welfare. Stockholm. ; Karolinska Institute. Department of Public Health Sciences. Ihcar. SWE |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS UKJFQR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Study objective : This study investigates the risk and mediating mechanisms of unintentional and violent injuries in pre-school children of teenage mothers. Desig[...]Article
L'adhésion de dix nouveaux membres, le 1er mai 2004, a entraîné une augmentation de 74 millions de la population de l'Union européenne, qui atteint désormais 455 millions d'habitants.Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS m9R0xkjh. Diffusion soumise à autorisation]. In the management of waiting lists, point systems could be a useful mechanism to establish priorities amongst patients. In this paper we explore the possibility o[...]Article
Kneil JENKINGS ; Nick BARBER ; The School of Pharmacy. Department of Practice and Policy. London. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS ER0x5tbm. Diffusion soumise à autorisation]. In National Health Service hospitals in the UK the introduction of new drugs is controlled by a local Drug and Therapeutics Committee (DTC), which is expected to [...]Article
Après le congrès sur les droits des personnes handicapées en Europe, qui s'est tenu à Leeds en septembre 2003 (voir Handicap n° 100-2003, pp. 59-66), un nouveau colloque intitulé "Egalité et handicap. Le défi et les promesses de la directive-cad[...]Article
Selon la Commission européenne, le coût environnemental pour accéder à l'Union est estimé entre 80 et 110 Md euros. C'est dire si l'environnement, secteur à fort potentiel économique pour les entreprises de l'Union, constitue un enjeu majeur du [...]Article
Jean-Luc BOEUF, dir. ; Didier BLANC ; Emile BLESSIG ; Jean-Michel Charbonnel ; Jean-Paul Delevoye ; et al. ; Françoise EUVRARD ; Jerôme Lion ; Patricia Loncle ; Claire Mallet ; Claude Martin ; Pierre Méhaignerie ; Michel Mercier ; Jacques MOREAU ; Bernard NICOLAIEFF ; Vanessa PERROCHEAU ; Michel PIRON ; Jean-Pierre Raffarin ; Françoise Schaetzel ; Clémentine VANHERLE, collab. |Démarche historique, la décentralisation a été conçue en France comme un processus de modernisation de l'action publique et d'approfondissement de la démocratie. Après vingt ans de mise en uvre, une série de constats s'impose : la multiplicatio[...]Article
Marie-Noëlle Lopez, préf. ; Alain Lefebvre, préf. |Ce document fait une synthèse du droit social en Suède. Il est le premier d'une série de "Synthèses" qui permettront d'initier le lecteur au droit social des pays de l'Union européenne.Article
La "sous mesure 10B" du programme européen objectif 3 permet désormais aux associations d'obtenir des financements pour monter des micro-projets économiques et sociaux.Article
Deux nouveaux règlements CE datés du 22 septembre 2003 modifient de façon substantielle les dispositions communautaires relatives aux OGM et aux nouveaux aliments. Les nouvelles dispositions concernent la mise sur le marché des OGM en tant qu'al[...]Article
Les 16 et 17 décembre 2003, les députés européens ont examinés, en 2eme lecture, les textes relatifs à la révision de la législation pharmaceutique. Parmi les questions au centre des débats, on trouve la protection des données et la définition d[...]Article
Ce texte sur la Finlande est le deuxième volet d'une série de trois articles consacrés aux systèmes de santé des pays nordiques de l'Union européenne.Article
Le 19 juillet, date à laquelle les gouvernements étaient censés avoir mis en uvre les mesures nécessaires au respect d'une directive relative à l'égalité de traitement, indépendamment de la race ou de l'origine ethnique, plus de la moitié des E[...]Article
A l'heure où apparaît à nouveau pour les pouvoirs publics la nécessité de moderniser le fonctionnement interne de l'hôpital, et peut-être davantage, les responsables du Forum européen de managers de santé/France ont organisé en mars dernier un d[...]Article
La réforme du système français de retraites, adoptée avec la loi n° 2003-775 du 21 août 2003, repose essentiellement sur l'allongement des durées de cotisation et sur le report de l'âge effectif de sortie d'activité. Ce dossier aborde cette réfo[...]Article
E. JOUGLA ; H. LEFEVRE ; G. PAVILLON ; S. Rican ; G. SALEM |[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xbyGmn. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est d'analyser le poids de la mortalité par cancer dans l'Union Européenne (UE) et de caractériser la situation particulière de la France. L'[...]Article
P. Grosclaude ; F. BERRINO ; P.M. CARLI ; J. FAIVRE ; G. HEDELIN ; G. LAUNOY ; J. MACE LESECH ; F. MENEGOZ |[BDSP. Notice produite par ORSRA 4KGKR0xt. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente les premiers résultats de la dernière étude Eurocare, pour la période 1990-1994, étude réalisée à partir des données de 67 registres de cancer de [...]Article
Jacqueline DUTHEIL DE LA ROCHERE ; Vincent BOCQUILLON ; Olivier Duhamel ; Emmanuel GLASER ; Elise LAUNAY ; Gautier MIGNOT ; Kim RAMONEDA |En décidant de se doter d'une Constitution, l'Union européenne poursuivait trois objectifs. En premier lieu, rapprocher les institutions européennes des citoyens : la simplification des textes qu'opère la future Constitution en fusionnant les t[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF R0x2cgG5. Diffusion soumise à autorisation]. Dans les pays nordiques, la régulation de la vie familiale est enracinée dans l'histoire. Elle entretient une relation forte avec les questions de population ainsi qu'[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 7R0xdgYt. Diffusion soumise à autorisation]. Les trois pays nordiques membres de l'Union européenne (Danemark, Finlande, Suède) présentent de fortes spécificités dans l'organisation de leurs systèmes de retraite.[...]Article
Thomas Coutrot, introd. ; Fabienne BARDOT ; Michel Berthet ; Damien CRU ; Véronique Daubas-Letourneux ; Francis Derriennic ; Dominique Huez ; Odile JOIN-LAMBERT ; Anne MENARD ; Christine MONFORT ; Marie-Josèphe Saurel-Cubizolles ; Annie Thébaud-Mony ; Vincent TIANO |Même si le chômage redevient la première préoccupation des Français, la période récente a vu un regain d'intérêt pour les conditions de travail. "Souffrance", "violence" et "harcèlement" au travail font régulièrement les gros titres de la press[...]Article
Franck DEMAILLE ; Loïc AMANS ; Jean-Luc BIACABE ; Denis CAVAUD ; Robert HERTZOG ; Roland Hureaux ; Pascale OSTRIC ; Pierre STUSSI |Le processus de décentralisation a vingt ans et entre dans une nouvelle phase. Pour Franck Demaille et Loïc Amans, il est possible aujourd'hui d'en établir un premier bilan et de remettre en cause certaines idées reçues. La réforme de la décentr[...]Article
Les directeurs d'hôpitaux européens n'ont pas à passer le concours de l'ENSP. La Cour de justice des communautés européennes vient de l'affirmer. Ainsi, un ressortissant communautaire souhaitant intégrer la fonction publique hospitalière françai[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xRsHO1. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article s'interroge sur les implications socio-sanitaires liées au vieillissement de la population des pays de l'Union Européenne. Après avoir rappelés les données d[...]Article
La directive 98/83 sur l'eau destinéeà la consommation humaine implique de profonds changements tant sur les impositions liées à la qualité de l'eau desservie que sur la qualité des services en relation avec celle-ci. Le grand bénéficiaire en es[...]Article
Le master européen de gérontologie (EUMAG) d'une durée de 2 ans se déroule à temps partiel pour faciliter la participation de professionnels poursuivant pour partie leur activité. Il est calculé sur la base du système européen de transfert de cr[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG qyMlBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La FIAPA a été crée le 26/09/1980 par la France, Belgique, Espagne et Italie. Depuis lors, elle a connu une expansion considérable : 54 pays et 144 associations ou fédér[...]Article
Les pays scandinaves ont des systèmes de santé souvent cités en référence. Adsp se propose de présenter successivement dans trois numéros, l'organisation sanitaire de ces pays. Les auteurs commenceront par le Danemark.Article
Cela fait une décennie que l'Union européenne a inscrit la santé dans ses principes fondamentaux. Il est vrai que plusieurs coopérations hospitalières transfrontalières ont vu le jour, que deux cents infirmières et kinésithérapeutes espagnols on[...]Ouvrage
Associant les données théoriques et pratiques, les réalités de terrain et la rigueur scientifique, cet ouvrage permet d'avoir une vue d'ensemble sur la surveillance et sur l'analyse microbiologiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3171
Article
1945-2003 : en l'espace d'un peu plus d'un demi siècle, l'organisation des relations interétatiques en Europe a connu une évolution sans précédent. Avec la montée en puissance de l'Union européenne et son élargissement à l'Est, l'unification d'u[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS 7H4ZR0xd. Diffusion soumise à autorisation]. Cinq ans après les arrêts "pionniers" rendus dans les affaires KOHLL et DECKER, la Cour de justice des communautés européennes a franchi un nouveau pas dans l'ouvertu[...]Article
Depuis une dizaine d'années, en dépit du perfectionnement des normes juridiques à poser des principes et à fixer des règles anti-discriminatoires, on constate, dans les faits, un ralentissement de la réduction de l'écart de rémunération entre ho[...]Article
La lutte contre l'exclusion s'impose aujourd'hui comme un thème majeur de la politique sociale communautaire. Précédée dans les années 1970 par les programmes de lutte contre la pauvreté et par divers dispositifs nationaux de garanties de ressou[...]Article
Les dépenses de recherche représentent 1,9% du produit intérieur brut européen. L'Union européenne, qui souhaite atteindre les 3% du PIB, a mis en place le Programme cadre de recherche et développement technologique (PCRDT) pour apporter une val[...]Article
Le Décret n°2003-546 du 24 juin 2003 qui a été publié au JO du 26 juin 2003 apporte une réponse aux exigences de la directive n°89/391/CEE du Conseil des Communautés européennes du 12 juin 1989, notamment de l'article 7. Il est inséré dans le Co[...]Rapport
, 84p. 07/2003Ce rapport examine plus particulièrement l'exemple de l'assurance maladie conformément à la lettre de la mission, cette notion a été entendue dans un sens large, comme désignant l'ensemble des mé[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS nggsR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. Les régions frontalières constituent d'importantes zones expérimentales où les contradictions entre les systèmes de sécurité sociale apparaissent clairement mais donn[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 2n9R0xia. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente les taux de couverture vaccinale évalués en France chez les enfants jusqu'à l'âge de 6 ans. Les couvertures vaccinales sont très élevées en ce qui[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF ReYR0xjV. Diffusion soumise à autorisation]. Longtemps absente des traités communautaires, la santé publique a fait son apparition dans les traités de Maastricht (1992) et d'Amsterdam (1999), offrant ainsi une ba[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 4M1R0x97. Diffusion soumise à autorisation]. Liste éditée par la Société Française d'Hygiène Hospitalière (SFHH), qui comprend les produits détergents-désinfectants pour sols, surfaces et mobilier. Les dispersa[...]Article
La coopération transfrontalière en général et la coopération transfrontalière sanitaire en particulier sont des thèmes de plus en plus évoqués au niveau national et sont devenus incontournables dans le cadre de la construction européenne. En ce [...]Article
Le développement des échanges et la diffusion du paradigme libéral ont conduit à un rapprochement des normes et des principes d'action dans le domaine de la sécurité des aliments avant même la création de l'OMC . La réalisation du Marché Unique [...]Article
Bénédicte Bévière ; Dorothée BOURGAULT-COUDEVYLLE ; Maurice Cassier ; Claude Huriet ; Jean-Paul Renard |Sommaire du dossier : La seconde étape de la révision des lois de bioéthique - La condition juridique de l'embryon et du foetus - Pour ou contre le clonage thérapeutique - Les débats sur la brevetabilité du vivant et du génome humain.Bulletin : Article
Cohésion sociale : développements, Intégration des personnes handicapées
Giulia Podestà LE POITTEVIN, préf. ; Raquel CORDOBA, préf. ; Peter WRIGHT, préf. ; Conseil de l'Europe (COE) (Strasbourg, FRA) ; Conférence européenne. 20, 2003-05-07, Malaga (Espagne) , 2003Compte-rendu de la 20ème conférence européenne des ministres responsables des politiques d'intégration des personnes handicapées qui avait pour but d'améliorer la qualité de vie des personnes handicapées par la poursuite d'une politique adhérent[...]Article
Sommaire : 1) - L'intérêt d'une coopération internationale. 2) - Les sujets de recherche envisageables : A - Le droit communautaire : les essais cliniques de médicaments à l'usage humain. B - Le droit belge : nouveautés législatives ou textes en[...]Article
Sommaire : 1) Les conditions de licéité des traitements de données personnelles : A - Légitimation du traitements de données médicales personnelles. B - Les principes cardinaux du traitement des données personnelles. 2) Les droits fondamentaux d[...]Article
A l'heure de la mise en place d'un nouveau régime d'indemnisation des accidents médicaux, qui semble constituer une avancée décisive dans la protection des victimes d'un aléa thérapeutique, une nouvelle inquiétude survient dans le domaine voisin[...]Article
De nouveaux outils contractuels permettant une coopération étroite entre le secteur public et le secteur privé devraient voir le jour avant la fin de l'année. Ni marchés publics, ni délégations de service public, ces contrats innovants restent à[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS 8UWZ4R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Il est fréquent de voir de voir des allégations santé pour des aliments dans des publicités ou sur des emballages. Elles énoncent ou suggèrent qu'un produit alimentaire[...]Article
A l'heure actuelle, la politique sanitaire de l'Union européenne (UE) est élaborée de manière extrêmement peu concertée. Les Etats membres de l'UE développent de façon indépendante leurs propres systèmes de santé, basés sur les objectifs qu'ils [...]Article : Communication
[BDSP. Notice produite par ORSMIP KVkZgR0x. Diffusion soumise à autorisation]. "Le National Health Service britannique souffre depuis des décennies d'une pénurie chronique de personnel soignant. [...]Article
L'OCDE vient de publier une étude comparant les différentes politiques mises en place dans les pays membres pour promouvoir le travail et la sécurité des personnes handicapées. Le recensement de toutes les mesures et l'évaluation de leur apport [...]Article
Olivier Mongin ; Paul Dourgnon ; Isabelle Durand-Zaleski ; et al. ; François Ewald ; Bertrand GARROS ; Michel GRIGNON ; Pierre GUILLET ; Florence Jusot ; Jacques Lebas ; François MORNIER ; Bruno Palier ; Joël ROMAN ; Laurent SAMBUC ; Simone Sandier ; Anne Tallec |En un siècle, et surtout depuis la Libération, la France s'est progressivement dotée d'un système de protection sociale relativement complet qui couvre tous les risques et tous les groupes sociaux. Mais, si depuis 1945 le système s'est amélioré [...]Article
Le 23 septembre 2002 a été adoptée la directive 2002/73 "relative à la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles et les cond[...]Article
La convention remplira-t-elle le mandat qui lui a été confié au Sommet de Laeken ? Il s'agissait de simplifier le fonctionnement de l'Union européenne, d'en préciser l'identité, de trouver les moyens de progresser dans la solidarité avec trente[...]Article
Sommaire : 1-Condamner ou autoriser l'euthanasie ? a) Le rejet d'un aspect négatif du "droit à la vie" ; b) L'existence possible d'un cadre juridique du "droit à la mort". 2-Trouver des solutions alternatives à l'euthanasie : a) Les soins pallia[...]Article
Le présent dossier qualité vise à présenter les grandes orientations au plan national et communautaire relatives à la sécurité des produits, notamment alimentaires.Article
Gérard BADEYAN ; Béatrice Blondel ; Gérard Bréart ; Didier DUPRE ; et al. ; Olivier Grimaud ; Frédéric Imbert ; Viviane Kovess-Masfety ; Pieter KRAMERS ; Bernard Ledésert ; Hugh MAGEE ; Clara O'SHEA ; André OCHOA ; Alexandre PITARD ; John RYAN ; Frédéric SICARD ; Valerie TYLER ; Jean-Luc Volatier ; Katherine WILDMAN ; Richard WILMER ; Jennifer Zeitlin |Les premiers développements de l'action communautaire dans le domaine de la santé publique ont fait l'objet d'un dossier dans la revue du Haut Comité de la santé publique il y a exactement une décennie (n°3, juin 1993). Ces développements s'effe[...]Article
Les enquêtes santé par interview constituent désormais le noyau de tout système national d'information et de statistiques sur la santé, le développement de telles enquêtes a commencé il y a plusieurs décennies et ces dix dernières années elles o[...]Article
Pieter KRAMERS ; Béatrice Blondel ; Gérard Bréart ; Olivier Grimaud ; Frédéric Imbert ; Eric Jougla ; Viviane Kovess-Masfety ; Bernard Ledésert ; Hugh MAGEE ; Ciara O'SHEA ; André OCHOA ; Gérard PAVILLON ; Alexandre PITARD ; Jean-Marie Robine ; Isabelle ROMIEU ; Valerie TYLER ; Jean-Luc Volatier ; Katherine WILDMAN ; Richard WILMER ; Jennifer Zeitlin |Les outils et les méthodes permettant la collecte d'informations dans la Communauté font l'objet de vastes travaux afin d'améliorer la comparabilité, la pertinence et la fiabilité des indicateurs. La comparaison des états de santé des population[...]Article
Point de vue d'un professionnel sur l'évolution des travaux de l'Europe auxquels il a participé, pour organiser un système européen d'information sur la santé.Article
Les Pays-Bas, qui se classaient aux premiers rangs des comparaisons internationales il y a quelques années, se situent maintenant dans la moyenne des pays de l'Union européenne pour une série d'indicateurs. L'analyse des facteurs de la mortalité[...]Article
Cet article fait un bref historique du programme de surveillance de la santé (1997-2002) adopté en juin 1997 et présente le nouveau programme communautaire de santé publique (2003-2008).Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC DR8eYR0x. Diffusion soumise ... autorisation]. La question du monopole d'exercice des professions de santé se pose depuis longtemps en droit communautaire. Nourrie par une sorte de fantasme, est apparue l'idée [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR rIR0xIzw. Diffusion soumise ... autorisation]. Au 1er janvier 2003, la population de la France métropolitaine est estimée ... 59,6 millions d'habitants auxquels s'ajoutent 1,8 millions d'habitants des département[...]Article
Sommaire : 1-Exposé. 2-Le manque de consensus normatif au niveau européen : a) Les disparités du droit comparé ; b) Les ambiguïtés du droit international ; c) Evaluation juridique actuelle, la nécessité d'un minimum d'harmonisation.Article
On connaît la difficulté des comparaisons internationales. Quand il ne les instrumentalise pas pour être conforté dans ses propres convictions, l'observateur finit généralement par conclure que les différences s'expliquent par l'idiosyncrasie de[...]Article
Dans la première partie de ce dossier, sont présentées les nombreuses initiatives et manifestations organisées en 2003 à l'occasion de l'Année européenne des personnes handicapées (AEPH). On y trouvera notamment la liste des manifestations paris[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9WR0xb9m. Diffusion soumise à autorisation]. Les transformations des systèmes de protection sociale en Pologne, en Hongrie et en Estonie comptent parmi les principaux changements de l'époque post-communiste. [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA tstR0xil. Diffusion soumise à autorisation]. Dans ce document de travail, nous analysons la pauvreté des enfants, d'un point de vue monétaire, à partir des données de la vague 3 du Panel communautaire des ménages[...]Article
T.M. Peters ; I.S.T. FISHER ; A.J. GATTO ; GILL2 (N.) ; C. MAGUIRE ; E.J. THRELFALL |[BDSP. Notice produite par ORSIF e18R0xJS. Diffusion soumise à autorisation]. Le projet Salm-gene a mené en Europe une évaluation externe d'assurance qualité de la technique de PFGE pour identifier le sérotype, voire le lysotype des salmonelles.[...]Article
E.J. THRELFALL ; C. BERGHOLD ; M. CORMICAN ; G. EDWQARDS ; I.S.T. FISHER ; P. GENER-SMIDT ; I. LUZZI ; J. MACHADO ; F. SCHNIEDER ; H. TSCHAPE ; W. WANNET |[BDSP. Notice produite par ORSIF 1n9R0xix. Diffusion soumise à autorisation]. Enter-net est un réseau de surveillance internationale des infections gastro-intestinales humaines couvrant les 15 pays de l'Union européenne (UE), plus l'Australie, l[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 1ZTR0xL1. Diffusion soumise à autorisation]. Les événements du 11 septembre 2001 ont engendré le spectre du bioterrorisme et des moyens considérables ont été depuis mobilisés pour préparer l'impensable. Ce numéro[...]Article
Sommaire du dossier : Quelle convergence pour les futurs nouveaux membres de l'UE ? - Les PECO (Pays d'Europe Centrale et Orientale) et l'adhésion à l'Union monétaire - Acquis social, acquis communautaire ? La solidarité à l'épreuve de l'élargis[...]Article
Age légal de la retraite, durée de cotisations, incitations au maintien de l'activité, cumul d'une retraite et d'un revenu professionnel dans le privé : cet article dresse une comparaison entre les pays européens sur ces différents points.Article
L'Année Européenne des personnes handicapées -AEPH- vient de franchir le cap de ses 6 premiers mois d'existance. C'est l'occasion de dresser un bilan à mi-parcours, avec Donald TAIT pour l'échelle européenne et Pénélope KOMITES pour l'échelle lo[...]Article
Henri DE BRESSON ; Nicolas BOURCIER ; Antoine Jacob ; Marie JEGO ; Martin PLICHTA ; Marc ROCHE ; Philippe RUSIN ; Claire TREAN ; Laurent ZECCHINI |Le 1er mai 2004, l'Union européenne comptera dix nouveaux pays : l'Estonie, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la Slovaquie, la République tchèque, la Hongrie, la Slovénie, Malte et Chypre. Deux pays, la Bulgarie et la Roumanie, attendront 20[...]Ouvrage
Le rapport sur l'Accès aux Droits sociaux en Europe rassemble les résultats des activités sur l'accès à l'emploi, à la protection sociale et au logement, ainsi que d'autres travaux menés au sein [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2339
Ouvrage
Cette étude, élaborée à la demande de la Commission Européenne, rend compte de la situation des aides techniques dans les pays de l'Union européenne. Elle s'articule autour de trois objectifs : -[...]Article
L'arrivée en France, à Ferney-Voltaire, de la Fédération internationale des hôpitaux (FIH) représente un évènement majeur sur la scène hospitalière internationale. La FIH rejoint un carrefour sanitaire international qui regroupe désormais le siè[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS ie65BR0x. Diffusion soumise à autorisation]. In suggesting that levels of female smoking in high-income nations result from patterns of adoption and abatement during the process of cigarette diffusion, theor[...]Ouvrage
Alicament: néologisme fabriqué à partir des mots aliment et médicament pour désigner tout produit alimentaire alléguant un effet positif sur la santé humaine. Les alicaments représentent actuelle[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV30/0109
Article
Marie-Thérèse BOISSEAU ; Anna DIAMANTOPOULO ; Roland DREYFUS ; Gérard Masson ; Annie Triomphe ; Eduardo ZAPLANA |Le handicap connaît en Europe des disparités entre dispositifs et législations. Les auteurs présentent brièvement les dispositifs mis en place pour favoriser l'intégration sociale des personnes handicapées en Suisse, en Allemagne, en Espagne et [...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 7l3CR0xu. Diffusion soumise à autorisation]. At a critical time when Ireland's abortion ban faces legal challenges and the number of women obtaining abortions abroad each year continues to climb, some antiab[...]Article
Ce dossier traite des manifestations qui ont lieu à l'occasion de l'Année européenne des personnes handicapées. On retiendra notamment le résumé du colloque de Lyon consacré à la culture, au sport et au tourisme, ainsi que de celui de Toulouse s[...]Ouvrage
En quelques décennies, l'élévation irrépressible du chômage a mis en cause l'emploi salarié comme norme du travail. Les moyens de lutte sont pourtant controversés : faut-il réduire la population [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0174
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS DOIdBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. The paper draws on data from a Norwegian on-line discussion list for back pain sufferers and from open, in-depth interviews with Norwegian back pain sufferers. In[...]Article
Michel Borgetto ; Jacques BARROT ; Jean-Michel Belorgey ; Michel Chauvière ; Andrea CIAZZI ; Julien Damon ; Francis Kessler ; Geneviève Koubi ; Robert Lafore ; Nathalie MARTIN PAPINEAU ; Lise MINGASSON ; Didier Renard ; Antoine SCHNAPPER ; Anne-Marie SERRES ; Pierre Volovitch |[BDSP. Notice produite par APHPDOC HvR0xuG7. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule, à travers différents exemples d'applications dans les administrations, met en lumière la problématique du ciblage : dans le champ de la protection soci[...]Article
Alain Franco ; Société française de gériatrie et gérontologie. FRA ; La place et le rôle de la gériatrie dans la médecine du XXIème siècle. Colloque. (18/09/2003; Paris. FRA) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS EovR0xjy. Diffusion soumise à autorisation].Mémoire
Avec la loi du 4 mars 2002, les droits des patients ont pris une nouvelle dimension. C'est ainsi que la nouvelle législation permet désormais à tout patient d'accéder, sans intermédiaire, à son d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA03/0020
Article
Julien BECHTEL ; Patrick Horusitzky ; Christian LOISY ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |En 2002, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 5,7% en valeur et de 3,7% en termes réels. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages, soit 95% des dépenses, s'accroissent de 5,6% en valeur et de 3,6% en termes [...]Mémoire
Cette étude tente de faire l'état des lieux de la coopération transfrontalière en matière de veille sanitaire dans l'espace du Rhin Supérieur. L'auteur s'interroge sur les facteurs potentiels de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0039
Ouvrage
Pourquoi les femmes handicapées rencontrent-elles des difficultés à accéder de façon équitable à l'indépendance économique, à l'éducation et à la formation ? Elles devraient avoir le droit de tra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0417
Article
José-J VARO ; Jokin DE IRALA-ESTEVEZ ; Michael GIBNEY ; John KEARNEY ; Jalfredo Martinez ; Miguel-A MARTINEZ-GONZALEZ ; Department of Epidcmiology and Public Health. University of Navarra. Pamplona. ESP |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS mRR0xZoO. Diffusion soumise à autorisation]. Background Many studies have shown the health burden of a sedentary lifestyle. The main goal of this study was to determine the prevalence of sedentary lifestyles[...]Article
Sommaire du dossier : - Dix thèses sur "la question de l'Etat européen" - La question de l'Etat européen du point de vue d'un constitutionnaliste - La question de l'Etat européen, le juriste et la ruse de la construction communautaire - La libre[...]Article
Guillaume Duval ; Jacques FREYSSINET ; Institut de Recherches Economiques et Sociales. (I.R.E.S.). Paris. FRA |Le ralentissement économique suscite un retour en force des recettes classiques d'inspiration libérale : abaissement du coût du travail, flexibilité accrue, pressions plus fortes sur les chômeurs pour accepter des emplois précaires et mal rémuné[...]Article
2003, année européenne des personnes handicapées (AEPH) : Marie-Thérèse BOISSEAU trace les grandes lignes de la nouvelle loi en préparation pour les personnes handicapées et Jean-Luc SIMON, Président du Comité français de coordination pour l'AEP[...]Article
La présente rubrique fait le point sur les activités récentes de la Communauté européenne et du Conseil de l'Europe en matière de santé. Parmi les différents points d'actualité abordés, on retiendra notamment : l'avancée du projet de carte euro[...]Article
Moins du tiers des personnes souffrant d'un handicap occupe un emploi rémunéré dans l'Union européenne. Celle-ci s'est pourtant fixé pour objectif de porter le taux d'emploi des personnes handicapées au niveau de celui des personnes valides à l'[...]Ouvrage
Depuis le XVIIe siècle, les statistiques sanitaires ont été utilisées pour aider à faire face aux problèmes de santé publique. Le traité de Rome consolidé par les traités qui ont suivi confère à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1617
Article
Trois thèmes d'éthique sont abordés : la nature humaine, le droit de mourir et le tri des chromosomes. Face à des discours alarmistes sur les errements de la science et le déclin de l'homme, l'auteur livre ses réflexions dans un premier temps su[...]Article
Marc-Olivier Padis, introd. ; Olivier ABEL ; Robert Badinter ; Olivier FERRAND ; Percy KEMP ; Michel MARIAN |Sommaire du dossier : Le moment postfédéral de l'Europe - Trois scénarios pour l'avenir de l'Europe - Une constitution pour l'Europe - La Turquie, l'Europe de la sécularisation - L'Islam arabe entre désir d'Istanbul et peur d'Ankara Les deux nat[...]Ouvrage
La santé est une condition essentielle de l'existence. Elle devient une préoccupation croissante avec l'âge. Depuis l'affaire du sang contaminé, l'épisode des poulets à la dioxine, la pollution p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0327
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0328
Article
Carole Bourgeois ; Valérie DI CHIAPPARI, interv. ; Anna DIAMANTOPOULOU ; Sophie Massieu, interv. ; Delphine Siegrist, interv. |2003 est l'année européenne des personnes handicapées et à travers le forum européen des personnes handicapées, les débats entre les 15 Etats membres ont fait émerger de grandes idées dont les principes communs sont : - l'harmonisation des légis[...]Article
Michael HUBEL ; Anna HEDIN ; Health and Consumer Protection Directorate General. European Union. EUR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS r0qR0x2k. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 9R0x265t. Diffusion soumise à autorisation]. This article sets out to provide a demographic analysis of the production of social inequality through IVF trajectories in a reproductive technology centre of a F[...]Article
MANOR (Orly) : ISR. School of Public Health & Community Medicine. The Hebrew University. Hadassah Medical Organization. Jerusalem. ; Sharon MATTHEWS ; Chris POWER ; Institute of Child Health. Department of Paediatric Epidemiology and Biostatistics. London. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xvc50N. Diffusion soumise à autorisation]. This paper investigates the effect of health selection and its contribution to the social class gradient in health. Both inter-and intra-generational mobility wer[...]Article
Pierre BONNAURE dénonce ici le hiatus entre le discours officiel des dirigeants européens et la réalité de leur politique en matière de recherche. L'auteur dénonce cette contradiction et montre qu'en dépit des objectifs affichés, les Etats de l'[...]Ouvrage
Ce livre a pour but de présenter les hôpitaux dans quinze Etats membres de l'Union européenne. Cet ouvrage propose, dans une première partie, un panorama des systèmes de santé de quinze pays de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2009
Article
Anna DIAMANTOPOULOU ; Jean-Pierre BULTEZ ; Nicolas GROS-VERHEYDE, interv. |A l'heure où le Réseau européen de lutte contre la pauvreté (EAPN) est réuni en assemblée générale, Anna DIAMANTOPOULOU, la Commissaire européenne chargée de l'emploi et des affaires sociales, fait le point sur la politique de l'Union en matière[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 3i5R0xQL. Diffusion soumise à autorisation]. Avant d'évoquer les pistes de réforme des régimes publics de retraite initiées au sein de l'Union européenne, l'auteur dresse un état des lieux de la couverture du risqu[...]Bulletin : Article
Document de travail - Série études, Indicateurs de santé au niveau européen. Journée d'échanges et de réflexion, 22 janvier 2003
Syvie Cohu, coor. ; Diane Lequet-Slama, coor. ; Journée d'échanges et de réflexion. 2003-01-22, Paris , 2003Cette journée a eu pour ambition de mettre à plat tous les projets et initiatives des diverses instances européennes sur les indicateurs de santé. Sont abordés : la coordination des divers travaux de ces instances, les principales questions que [...]Article
Dans un Etat de droit, les écarts entre les dispositions législatives et réglementaires et le fonctionnement au quotidien des institutions sont toujours problématiques. Nous disposons en France de nombreux textes officiels dans lesquels s'incarn[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI kAR0xl7l. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un État de droit, les écarts entre les dispositions législatives et réglementaires et le fonctionnement au quotidien des institutions sont toujours problématiqu[...]Article
Kristian BOLIN ; LINDGREN (Björn) : SWE. Vardal Insitute (Swedish Institute for Health Sciences). Lund. ; Martin LINDSTROM ; NYSTEDT (Paul) : SWE. Deportment of Economics University of Linköping. Linköping. ; Department of Economics. Lund University. Lund. SWE ; Luche. Lund University Centre for Health Economics. Lund. SWE |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 4tEUR0x3. Diffusion soumise à autorisation]. This paper develops a theoretical model of the family as producer of health-and social capital. There are both direct and indirect returns on the production and a[...]Article
Suzanne MOFFATT ; Tanja PLESS-MULLOLI ; School of Population and Health Sciences. Medical School. University of Newcastle upon Tyne. Newcastle upon Tyne. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS K22WR0xy. Diffusion soumise à autorisation]. This paper explores the health and environmental concerns of parents living close to opencast coal mines in the UK and characterises parental risk perceptions in [...]Ouvrage
L'affirmation de l'égalité et son corrélat, le principe de non-discrimination, constituent l'un des fondements des démocraties modernes. La lutte contre les discriminations constitue-t-elle l'un [...]Article
Le Comité européen s'est constitué, avec pour membres des médecins et représentants des personnels de santé, des assureurs, des industriels et des organisations professionnelles. Il a pour objectif de mettre en place dans les établissements hosp[...]Mémoire
Daniel CHOURLIN , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , 80p. , 2003Le secteur médico-social se trouve désormais confronté à un problème incontournable, peu ou mal anticipé : le vieillissement des personnes handicapées mentales. Nos modes de prise en charge sont-[...]Article
Au 1er janvier 2003, la population de la France métropolitaine est estimée à 59,6 millions d'habitants auxquels s'ajoutent 1,8 million d'habitants des départements d'outre mer, soit un total de 61,4 millions. En métropole, la population a augmen[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS jXBSxR0x. Diffusion soumise à autorisation]. There has been a shift in the theoretical debates around the ways in which organisations deliver the state's objectives of providing health and social care servic[...]Ouvrage
L'émergence du principe de précaution accompagne le progrès scientifique, et traduit la prise de conscience des limites du principe de prévention. Il impose de ne pas attendre de disposer de tout[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0055
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0056
Article
Jennie POPAY ; Sharon BENNETT ; Lisa BOSTOCK ; Anthony GATRELL ; Carol Thomas ; Gareth Williams ; Institute for Health Research. University of Lancaster. Lancaster. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS DGR0x8JN. Diffusion soumise à autorisation]. This paper explores the links between lay knowledge, place and health related social action (or agency) at the individual and collective level. It is based on an [...]Article
L'auteur, directeur de l'Institut Syndical Européen, présente les chiffres les plus récents concernant les dépenses de protection sociale dans les pays de l'Union européenne et fait ressortir différents points concernant ces statistiques. Il sou[...]Article
L'ensemble des articles contenus dans ce dossier font une analyse du système de retraite français pour tenter de mieux faire comprendre la réforme des retraites de la loi du 21 août 2003. Ils s'appuient sur des données telles que l'histoire soci[...]Article
GILTHORPE (Mark-S) : GBR. Biostatistics Unit. Academic Unit of Epidemiology and Hsr. Medical School. University of Leeds. Leeds. ; WILSON (Richard-C) : GBR. Department of Puhlic Health and Epidemiology. University of Birmingham. Edgbaston Birmingham. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 37R0xRHm. Diffusion soumise à autorisation]. Whilst associations between inequalities in healthcare utilisation and socio-economic deprivation are well established in the UK it is argued that deprivation ind[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS TbYFjR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Study objective : To examine social inequalities and trends in low birth weight in England and Wales. Design : Analysis of routine birth data, comparing (a) coupl[...]Article
Caries MUNTANER ; M. BARTLEY ; Joan BENACH ; Carme BORRELL ; Esteve Fernandez ; Misabel PASARIN ; Municipal Institute of Public Health of Barcelona. Barcelona. ESP |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS gYR0xeF7. Diffusion soumise à autorisation]. Background : Social class, as a theoretical framework, represents a complementary approach to social stratification by introducing social relations of ownership a[...]Ouvrage
- Localisation : Paris | Cote : BS10/0524
Article
M.E.J. WADSWORTH ; S.L. BUTTERWORTH ; M. CONNOR ; R.J. Hardy ; W.S. HILDER ; D.J. KUH ; C. LANGENBERG ; M. RICHARDS ; University College Medical School. Royal Free Hospital. Department of Epidemiology and Public Health. Medical Research Council National Survey of Health and Development. London. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS wvw8R0xq. Diffusion soumise à autorisation]. Although the life course prospective study design has many benefits, and information from such studies is in increasing demand for scientific and policy purposes,[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS I157WR0x. Diffusion soumise à autorisation]. The past few decades have witnessed the increasingly active participation of patient organisations in research activities concerning them. They contribute substan[...]Article
Présentation rapide, pour 8 pays de l'Union européenne, de la politique menée en faveur des déficients visuels. L'information donnée n'est pas homogène d'un pays à l'autre, mais l'ensemble se lit aisément et apporte l'essentiel sur les aides acc[...]Article
Christiaan-Ws MONDEN ; Nan-Dirk DE GRAAF ; Gerbert KRAAYKAMP ; Department of Sociology. HE Nijmegen. NLD |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS IhWIOR0x. Diffusion soumise à autorisation]. In this article, we study trends in self-reported health (general health and chronic conditions) and health inequality in the Netherlands between 1974 and 1998 us[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG oCvER0xZ. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait le point sur le vieillissement de la population en Europe en se fondant sur les dernières projections établies par l'ONU (révision 1998), plus particuli[...]Article
Jorge SEMPRUN ; Enrique BARON CRESPO ; Antonia-Susan BYATT ; Silvana KOCH-MEHRIN ; Alexandre KOUSTAREV ; Miguel SOUSA TAVARES |Les 12 et 13 décembre, les chefs d'Etat des 15 pays membres de l'Union européenne se réunissent à Copenhague pour un sommet historique. Ils officialisent l'adhésion de 10 nouveaux Etats à l'horizon 2004. Un véritable big bang pour l'Europe, qui [...]Article
Pascale Gayrard, coor. ; Jean-Pascal Assailly ; Marie-Berthe BIECHELER-FRETEL ; Jean CHAPELON ; et al. ; Jean FLORY ; Pascale GERBOUIN-REROLLE ; Marie-Chantal JAYET ; Isabelle MASSIN ; Jean STUDER ; Anne Tursz ; Pierre VAN ELSLANDE |Problème de transport, les accidents de la route constituent également un réel problème de santé publique. Cause de près de 8000 morts et 4 500 handicapés lourds par an, c'est un domaine où d'importants progrès peuvent et doivent être faits. Mie[...]Article
Agir sur le comportement des automobilistes nécessite d'améliorer la formation des usagers de la route et de veiller à l'application rigoureuse des mesures légales avec des contrôles plus nombreux et suivis d'effets.Article
Le Comité régional du médicament et des dispositifs médicaux (CRMDM) de la région Centre, créé en mars 1999 par l'Agence régionale d'hospitalisation du Centre, est une instance de réflexion et de conseil, unique au plan national, et l'expression[...]Article
M. BRODIN ; D. Brasseur ; J.L. CRAIGNOU ; et al. ; Eric Fouassier ; J. PARROT |Pour la formulation d'une politique de santé publique, il y a deux manières de procéder. La première consiste à regarder, de manière assez précise, de quoi souffre la population d'un pays ? Quelles sont les situations cliniques ? quelles sont le[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 7DJR0xbC. Diffusion soumise à autorisation]. Les Etats membres de l'Union européenne assurent tous la couverture du risque vieillesse mais avec une pluralité de mécanismes d'assurance de niveaux différents. Les r[...]Article
Le programme "Interchange of data between Administrations" (IDA) est une initiative de la Commission européenne afin de promouvoir l'échange rapide de données électroniques entre les administrations des Etats membres. Il vise à optimiser la pris[...]Article
Annie Thébaud-Mony, réal. ; J.F. CAILLARD ; A. COTTEREAU ; T. DWYER ; F. ENGELS ; et al. ; G. FILOCHE ; S. Hamon-Cholet ; G. MARKOWITZ ; D. MERLLIE ; A.F. MOLINIE ; P. PAOLI ; H. PEZERAT ; P. ROCHE ; D. ROSNER ; V. VIET ; L. VOGEL |Les atteintes à la santé d'origine professionnelle sont devenues une question sociale majeure dès le XIXe siècle. La plupart des pays industrialisés ont alors réglementé progressivement la protection de la santé des travailleurs et l'indemnisati[...]Article
Jean-Joseph BOILLOT ; Francis MER, préf. |Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République tchèque. Slovaquie, Hongrie, Slovénie, Chypre et Malte : conformément au Conseil européen de Copenhague de la mi-décembre 2002, ces dix pays devraient bientôt rejoindre l'Union européenne et ainsi[...]Article
Biotechnologies. L'industrie agroalimentaire, qui a toujours été favorable aux OGM, s'oppose à la manipulation du maïs à des fins pharmaceutiques, car elle craint de voir ses propres cultures contaminées. Aux Etats-Unis, 25 organisations profess[...]Article
Le Parlement européen et le Conseil des ministres des Quinze ont adopté, le 23/09/01, une directive communautaire modifiant celle du 09/02/76 sur la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les hommes et les femmes en ce qui conc[...]Article
Alain DELCAMP, dir. ; John LOUGHLIN, dir. |Cet ouvrage constitue la seconde édition de l'étude intitulée "les collectivités décentralisées de l'Union européenne" parue il y a huit ans. Depuis cette date, le mouvement de décentralisation s'est généralisé et constitue un fait majeur de l'é[...]Article
Xavier Robert ; Robert Badinter ; Laurence BURGORGUE-LARSEN ; Hélène GAUDIN ; Jean-Louis QUERMONNE |La réforme des institutions européennes avec notamment le projet d'élaboration d'une constitution européenne est à l'ordre du jour. Face à cette réforme, de nombreuses personnalités prennent position et participent au débat. Aussi, pour cerner c[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 2iR0x2PA. Diffusion soumise à autorisation].Article
Tour d'horizon du cinquième forum européen de la santé qui s'est déroulé du 25 au 28 septembre 2002. On retiendra que la commission européenne s'est engagée dans trois domaines. L'avenir des soins pour les personnes âgées, d'abord, avec un rappo[...]Article
J. DUBOIS-MAURY ; U. Beck ; O. BLOND ; François Bonnieux ; G. Chaline ; M.A. Daniau ; et al. ; François Ewald ; C. FRANTZEN ; F. GROSRICHARD ; B. HOPQUIN ; M.H. LABBE ; G. PETIJEAN ; Pierre Rainelli ; M. SENE ; R. SENE ; P. STROHL |Une succession de très graves accidents survenus dans les dernières décennies ont fait émerger le fait que nos sociétés contemporaines sont à haut risque. D'autant plus qu'aux conséquences immédiates de la catastrophe viennent s'ajouter des risq[...]Article
Ce dossier offre une analyse rétrospective de l'économie française et présente son nouveau visage. La première partie du dossier traite de la France à l'heure de la mondialisation avec la dynamique de l'intégration européenne et la place de la F[...]Article
L'Union européenne devrait se prononcer le 17 octobre sur la levée du moratoire de mise en culture des OGM. Jacques Testart explique comment nos champs et nos assiettes sont devenus le terrain de jeu des intérêts industriels.Article
Henri DE BRESSON ; Laure Belot ; Pierre-Antoine DELHOMMAIS ; Frédéric Edelmann ; et al. ; Alain FAUJAS ; Jacques ISNARD ; Hervé Kempf ; Eric LE BOUCHER ; Arnaud LEPARMENTIER ; Georges Marion ; Martin PLICHTA ; Philippe RICARD ; Daniel VERNET |La victoire à l'arraché du chancelier social-démocrate Gerhard Schroder aux élections du 22 septembre montre combien la route des réformes reste difficile dans une Allemagne qui aspire à apparaître comme un pays moderne et ouvert mais continue d[...]Article
H. CLARK-DAGEVILLE ; M. HELKELA ; G. HOUSE ; S. MOLINA ; B. QUINTREAU ; C. RABAULT ; J. ROSKILL ; I. SAGARDOY ; A. SAURET ; R. SCHAFFER ; H. VOUTE |Etude comparée de la gestion des âges dans l'Union européenne : âge de la retraite, âges et emploi, gestion des fins de carrières, préretraites.Article
Population : L'Europe a fermé ses frontières après 1970. Elles s'entrouvent aujourd'hui, mais de façon très sélective. La crise économique qui a débuté au milieu des années 70 a provoqué un arrêt brutal de l'immigration. La plupart des observate[...]Article
La connaissance effective des courants de migrations entre les pays européens et des flux d'immigration dans ces mêmes pays en provenance des pays tiers, essentielle pour l'élaboration d'un politique migratoire commune, demeure aujourd'hui délic[...]Article
Jacques Petit ; Xavier Badin ; Christine Cormier ; Maxence Cormier ; Jean-Michel De Forges ; Anne Laude |Suite de l'analyse de la loi du 4 mars 2002 avec un troisième chapitre consacré au titre III - la qualité du système de santé. Le premier article présente deux thèmes importants de la loi : la déontologie et l'organisation des professions de san[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES FK5R0xPO. Diffusion soumise à autorisation]. Malgré de bonnes intentions et de bons textes de base, depuis les années 1990, la politique européenne du médicament menée notamment par l'Agence européenne du médica[...]Article
Le SIEP, syndicat professionnel, regroupe les entreprises spécialisées dans la conception et la réalisation d'unités de production d'eaux potables, d'eaux de process et d'eaux de piscine. Les membres du SIEP, directement liés aux questions de Sa[...]Article
Au début de l'année 2001, les partenaires sociaux, patronat CFDT, CFTC et CGC, ont signé une nouvelle convention relative aux conditions de retour à l'emploi des chômeurs ainsi qu'aux modalités de leur indemnisation. La particularité du Programm[...]Article
Les Sociétés d'économie mixte ont toujours eu tendance à considérer que les conventions publiques d'aménagement, telles qu'elles sont réglementées en France, ne relèvent pas du code des marchés publics. Or voilà que la Cour de justice des commun[...]Article
Paul BLANC, rapp. |Cette annexe I rassemble le compte rendu intégral des auditions publiques que la Commission des affaires sociales du Sénat a organisées le 27 mars 2002 et le 10 avril 2002 afin de proposer un certain nombre de propositions et d'orientations en f[...]Article
L'Europe sociale est l'arlésienne de l'Europe. Mais une arlésienne d'un genre spécial : plus on l'attend, plus elle se fait attendre, plus on en parle en la croyant absente, plus elle se construit peu à peu, pas à pas, mais dans une grande opaci[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR JYR0xVkh. Diffusion soumise à autorisation]. Les migrants internationaux seraient près de 150 millions en début du XXIe siècle si on considère comme migrant toute personne résidant à l'étranger depuis plus d'un a[...]Article
C. SUETENS ; J. LABEEUW ; I. MORALES ; A. SAVEY |[BDSP. Notice produite par ORSIF jER0xxoa. Diffusion soumise à autorisation]. La création d'une base de données destinée à l'analyse comparative des taux d'infection nosocomiale dans les 15 pays de l'Union Européenne est un des objectifs du proj[...]Article
Dans son discours, préliminaire du Code civil, Portalis indiquait : "l'écriture est, chez toutes les nations policées, la preuve naturelle des contrats". Et le Code napoléonien de 1804, une nouvelle fois rattrapé par la réalité de tous les jours[...]Article
Le 1er juillet, le Danemark a succédé à l'Espagne pour assurer jusqu'au 31 décembre 2002 la présidence de l'Union européenne. On trouvera donc dans cet article un bilan de la présidence espagnole puis les priorités présentées par le Danemark. Le[...]Article
A. GROSSER, dir. ; T. Aalberg ; G. ALS ; P. BON ; P. BRENNAN ; J.L. BRIQUET ; J. CATSIAPIS ; M. CHARLOT ; et al. ; C. FRANCK ; F. GUERARD ; A. HOLTROP ; Y. LEONARD ; X. MABILLE ; J. MER ; P. ORENGO ; P. PASTEUR ; V. Pereira ; J. ROHR |Comme chaque année depuis 79, la série Les pays d'Europe occidentale offre une synthèse de l'actualité politique, économique et sociale des dix-huit pays de l'Europe occidentale et de l'évolution de l'Union européenne. 2001, un tournant ? Ce fut[...]Article
Chacun sait que le droit peut-être difficilement mis en formules et que "toutes les décisions judiciaires importantes ont trait à des questions qui sont essentiellement politiques, économiques, ou morales, ou encore les trois à la fois". S'il re[...]Article
Les pénuries de main d'oeuvre traduisent un désajustement entre la demande et l'offre dans certains secteurs économiques et/ou géographiques et tiennent principalement au manque "d'employabilité" d'une partie de la main d'oeuvre qui ne répond pa[...]Article
Dans cet article, les auteurs cherchent à déterminer si les systèmes de protection sociale dans l'Union européenne ont convergé ou divergé sous l'influence du mouvement d'intégration économique. Pour cela, ils utilisent des données sur les taux [...]Article
Chaque année cinq cents millions de jours de travail sont perdus dans l'UE en raison d'accidents ou de maladies liés au travail. Pour mieux protéger les travailleurs contre les anciens et les nouveaux risques, y compris les risques psychosociaux[...]Article
Une nouvelle législation européenne donne aux ressortissants de pays tiers qui se déplacent d'un Etat membre de l'UE à un autre la même garantie de maintien de leurs droits à la sécurité sociale qu'aux citoyens européens. Ces droits concernent l[...]Article
Ce cahier spécial présente une sélection des arrêts et jugements les plus importants avec les principales conclusions des avocats généraux près ces juridictions.Article
Manuel VAZQUEZ, introd. ; Valérie CHAUVIN ; Matthieu DARRACQ-PARIES ; Marie-Claire MARCHESI ; Gilles MOEC ; Bruno TISSOT ; Adrien VERDELHAN |"Les estimations de croissance du produit intérieur brut pour le quatrième trimestre ont été révisées à la baisse à 0,4%" : chaque jour ou presque, la presse reproduit des informations de ce type sur la conjoncture économique. D'où viennent tous[...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : BS10/0313
Article
Alain ROZENKIER, préf. ; Thomas Barnay ; Annie Jolivet ; Martin KOHLI ; Harald KUNEMUND ; Jean-Pierre Loisel ; Géraldine MARTIN-HOUSSART ; Marie Mercat-Bruns |Quelles sont les caractéristiques de l'emploi des travailleurs âgés en France ? Mme Martin-Houssart et Mme Roth proposent un cadrage global de leur participation au marché du travail. Elles mettent en évidence l'impact des divers dispositifs de [...]Article
G. MARTIN-HOUSSART ; T. Barnay ; A. Jolivet ; M. KOHLI ; H. KUNEMUND ; J.P. LOISEL ; Marie Mercat-Bruns ; N. ROTH |[BDSP. Notice produite par FNG tJ44IR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule est centré sur la question de l'emploi des travailleurs âgés sur différents aspects : données statistiques sur l'emploi des plus de 50 ans, les seniors et l[...]Article
Pierre-Jean Lancry ; Philippe ARHETS ; Annie Chicoye ; Pascale GUIOTH ; Véronique TOULLY ; Vincent ZAKSAK |Le financement, qu'il soit public ou privé, de l'innovation est un enjeu pour l'avenir. En amont, il est nécessaire de donner des moyens à la recherche ; et ensuite, il s'agit d'assurer l'accès aux progrès générés à l'ensemble de la population, [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG kgR0x37r. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est de faire le point sur l'action de l'Union Européenne dans le domaine du vieillissement actif. Cette notion désigne le fait de travailler pl[...]Article
J.M. Martin, préf. ; G. ANGELETTI ; C. BRUNING ; C. CUVELIER ; G. DE SANTI ; et al. ; S. GALMARINI ; G. GRAZIANI ; J. HJORTH ; F. RAES ; G. SEUFERT ; A.N. SKOULOUDIS ; P. THUNIS ; P. WICKS |L'Europe a pris conscience du fait que nous ne pouvons pas continuer à polluer notre environnement et à dépenser nos ressources naturelles comme nous l'avons fait au siècle dernier. La création de l'Institut de l'Environnement Durable (IES, Inst[...]Article
L'avenir des retraites appelle une réforme d'ensemble qui va s'imposer comme une priorité du nouveau gouvernement. L'UIMM (Union des industries et métiers de la métallurgie), fidèle à sa position de fer de lance social, a fait paraître, le mois [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC F3oz5R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article se propose d'éclaircir ce que sont les lois et règlements, ce qui s'impose au citoyen et comment, en matière de textes dits "officiels", et ce que l'Euro[...]Article
Kris SCHUTYZER ; Stéphane JACOBZONE ; Antoine Ortiz ; 1ère Journées hospitalières internationales. (17-18/10/2001; Paris) |Questions de cette 2ème partie du chapitre : - Quelle place pour l'hôpital en Europe ? Le point de vue de Hope (Hôpitaux pour l'Europe) - Hôpital et Europe : quelles perspectives ? - Les convergences des politiques hospitalières en Europe.Article
Dominique MAIGNE ; Dietrich BAR ; G. Collet ; Brian EDWARDS ; Philippe NAUCHE ; Gabriele PELISSERO ; M. PONSEILLE ; B. RUIZ ; 1ère Journées hospitalières internationales. (17-18/10/2001; Paris) |Questions du chapitre : 1ère partie : Organisation territoriale des hôpitaux : - Vers une régionalisation de la gouvernance de l'hôpital ? - Quelle référence territoriale pour l'hôpital ? - L'organisation régionale des hôpitaux en Allemagne. 2èm[...]Article
Jean-Michel BLOCH-LAINE ; François Bayrou ; Jean-Pierre CHEVENEMENT ; Jacques CHIRAC ; Michèle DEMESSINE ; et al. ; Claude Évin ; Robert HUE ; Lionel Jospin ; Alain MADELIN ; Noël MAMERE ; Christian PROUST ; Congrès de l'UNIOPSS. Subir ou provoquer le changement. (26-27/05/2002) |Primauté de la personne, solidarité, "Vivre ensemble". Telles sont les valeurs-clés qu'a réaffirmées le réseau UNIOPSS/URIOPSS, dans le cadre des élections présidentielles et législatives et à l'occasion de son récent Congrès. Compte-rendu des t[...]Article
Yves DURRIEU ; Pierre BARGE ; Pierre Bauby ; Jean-Claude BOUAL ; Martin FITCH ; Jean-Christophe LE DUIGOU ; Bernard MARX ; Louis Maurin ; Michel SAVY |L'évolution des technologies et les facilités offertes grâce aux communications de tous ordres ont créé les conditions d'une mondialisation différente de l'ancienne coopération politique et économique entre Etats, en particulier par le fait d'un[...]Article
Anne-Marie Guillemard, introd. ; Jean-Claude Barbier ; Maurizio FERRERA ; François-Xavier Merrien ; Bruno Palier ; Paul Pierson |Sommaire du dossier : Etats-providence en devenir : une relecture critique des recherches récentes - De la crise aux réformes de l'Etat-providence : le cas français en perspective comparée - Intégration européenne et citoyenneté nationale et soc[...]Article
Des réglementations visant à limiter les concentrations atmosphériques en particules (PM) ont été définies dans de nombreux pays. Il existe des effets possibles des PM sur la santé, la visibilité atmosphériques, les perturbations du bilan radioa[...]Article
L'article porte sur le premier rapport du Conseil d'orientation des retraites (COR) : Régimes de retraite : a) régimes de retraites de base et organismes concourant à leur financement ; b) régimes de retraite complémentaire obligatoires ou facul[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR 9yR0xadr. Diffusion soumise à autorisation]. Au 1er janvier 2002, la population de la France métropolitaine est estimée à 59,3 millions d'habitants auxquels s'ajoutent 1,8 million d'habitants des départements d'o[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP CGd72R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La densité médicale varie très largement d'un pays à l'autre, même parmi les nations développées. Il y a plus de 500 médecins actifs pour 100000 habitants en Italie e[...]Article
L'Union européenne a fait le choix de sa construction par la monnaie. La dimension sociale a été laissée au second plan en partant du principe que le progrès économique finirait par "tirer" les modèles sociaux vers le "haut". Cet optimisme appar[...]Article
La citoyenneté européenne est une réalité inscrite dans le traité de Maastricht, signé en 92. Est citoyen de l'Union toute personne ayant la nationalité d'un Etat membre ". Mais la création en droit d'une citoyenneté européenne n'entraîne pas po[...]Article
La lutte contre le changement climatique vient de franchir un nouveau pas au lendemain de la conférence CoP7 à Marrakech ainsi qu'avec la proposition de directive du 23 octobre dernier de la Commission établissant un système communautaire d'écha[...]Article
Anne Coppel ; M. BLAISE ; Jean-François BRIEFER ; Christian BULART ; Frédéric CANTOS ; François-Xavier COLLE ; Gilles Ferréol ; Jean-Louis FOUCHARD ; L.I.N. GRIMAUD ; Pascal HACHET ; Michel Hautefeuille ; Hélène HOUDAYER ; Pascal Le Rest ; Umberto NIZZOLI ; Jean-Jacques SANTUCCI ; Laurence Simmat-Durand ; André Sirota ; Marc Valleur |[BDSP. Notice produite par ORSLR SCR0xDZ1. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro des cahiers de l'ACTIF a pour vocation de dresser un état des lieux de la politique de lutte contre les drogues et toxicomanies en France au travers du prism[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR jRzR0x03. Diffusion soumise à autorisation].Article
Séverine CHAPPAZ, dir. ; Carole DENEUVE ; J-Ch DUMONT ; et al. ; Jean GAEREMYNCK ; J.P. GARSON ; Flore GUBERT ; Michelle Guillon ; L. LEGOUX ; Claude-Valentin Marie ; Mirjana MOROKVASIC ; Olivier Pliez ; Catherine Wihtol de Wenden |Chapitres du dossier : 1) Dynamiques migratoires : - Logiques migratoires, figures de migrants - Principales régions d'accueil, l'attrait maintenu des pays riches - Les migrations Sud-Sud, révélatrices de la pauvreté et de l'instabilité ? - Ouve[...]