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BDSP5 Thésaurus > Politique santé > Politique soins > Politique hospitalière > Coopération interhospitalière
Coopération interhospitalièreSynonyme(s)Coopération hospitalière Groupement de coopération sanitaireVoir aussi |
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Mémoire
En 2003, le Centre Hospitalier Intercommunal de Montreuil, en partenariat avec le Centre Hospitalier Intercommunal de Créteil, décide de rénover son système d'information en se dotant d'une solut[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA06/0034
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Article
Le décret n° 2005-1681 du 26 décembre 2005, applicable au 1er janvier 2006, modifie les modalités d'organisation et de fonctionnement du groupement de coopération sanitaire (GCS). Ce dossier fait le point sur les nouvelles dispositions concernan[...]![]()
Ouvrage
Nowadays people can travel across Europe with greater ease than before. In much of the Continent, border checks are a thing of the past. Budget airlines have made possible cheap holidays abroad, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS10/0393
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Article
L'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics vise à parfaire la transposition, en droit interne, des règles de passation des marchés pub[...]![]()
Ouvrage
Depuis mai 2003, 448 opérations de réorganisation dans 273 établissements ont été menées. De ces opérations de réorganisation, la Mission d'Expertise et d'Audit Hospitalier (MEAH) a dégagé 30 "be[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0836
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Rapport
La mise en oeuvre de la loi relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux du 27 juin 2005 va permettre de développer une offre de garde de qualité tout en garantissant aux famille[...]![]()
Mémoire
Le bail emphytéotique hospitalier (BEH), créé en 2003 s'inscrit parmi les outils de partenariat public-privé. Il permet à un centre hospitalier de confier à un groupement de sociétés privées la c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA06/0019
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Mémoire
Mathilde Henry , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , réf. 2p. , 2006Les recompositions hospitalières sont un sujet d'actualité. Pour illustrer celles-ci, ce mémoire décrit le rapprochement entre le centre hospitalier d'Orsay et le centre hospitalier de Longjumeau[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF06/0010
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Article
Sommaire : 1 - Rappel historique. 2 - Les pôles d'activité. 3 - Les services médicaux, les départements, les unités fonctionnelles. 4 - Les secteurs psychiatriques. 5 - Les réseaux de santé. 6 - Les groupements de coopération sanitaire. 7 - Les [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC uNjgR0xa. Diffusion soumise à autorisation]. L'ordonnance du 4 septembre 2003 propose de simplifier la répartition des compétences par le transfert des compétences détenues par le ministre ou le préfet au direc[...]![]()
Article
Sommaire du dossier : - Réformes de l'hôpital : état des lieux - Jean Castex, la Dhos de face - La dynamique des réformes - Une ou des politiques de santé ? - Le lexique des réformes - La T2A, une pièce du puzzle économique - L'hôpital à deux tê[...]![]()
Article
Situation du problème. L'analyse des réseaux sociaux est une méthode de description et de modélisation de la structure relationnelle d'un ensemble d'acteurs. L'objectif de ce travail est d'analyser les relations entre les différents établissemen[...]![]()
Article
Depuis 2002, l'hôpital et la clinique ont constitué un groupement de coopération sanitaire, auquel est également associé un hôpital local. Ce groupement, sur une initiative du maire de la commune, est devenu une association loi 1901. C'est l'une[...]![]()
Article
Un centre de recherche ophtalmologique de pointe verra le jour en 2007 grâce au partenariat public-privé (PPP) signé par le centre hospitalier des Quinze-Vingts, qui valorise sa réserve foncière. Un PPP consiste, pour un organisme public, à conf[...]![]()
Article
Ces rencontres sont organisées en partenariat avec Gestions hospitalières, et avec la participation de la Fédération hospitalière de France. Le contexte d'actualité est très riche : la mie-parcours du plan Hôpital 2007 ; la montée en puissance d[...]![]()
Article
A partir des résultats d'une recherche portant sur la fusion de trois hôpitaux initiés dans le cadre d'une thèse, cet article traite de la place des médecins, notamment ceux de la commission médicale d'établissement dans un cas de réorganisation[...]![]()
Article
Rapprocher le sanitaire du social et du médico-social et inciter les établissements, services et associations gestionnaires à la coopération entre eux et avec leurs homologues, c'est l'une des incantations de la loi 2002-2. Elle devrait devenir [...]![]()
Article
Les groupements de coopération sanitaire (GCS) datent des ordonnances Juppé de 1996. A l'époque, cette forme juridique de coopération public-privé n'avait pas beaucoup d'attrait. Il était difficile de les faire fonctionner et, déjà, certains dir[...]![]()
Article
Les fusions hospitalières ont parfois été qualifiées d'"épreuves". Ce sont des opérations de restructuration difficiles à conduire comme à évaluer. Chacun a en tête les exemples emblématiques des centres hopsitaliers intercommunaux de Poissy-Sai[...]![]()
Article
Depuis sa naissance en 1996, le groupement de coopération sanitaire (GCS) a beaucoup grandi et connaît une mue quasi perpétuelle. Enième outil de coopération sanitaire parmi les groupements d'intérêt public, groupements d'intérêt économique, syn[...]![]()
Article
Odile GELPI ; Isabelle BANTERLA-DADON ; et al. ; Véronique FAVREL ; Jacques GRISONI ; Anne-Sophie LEONARD ; Marie-Claire MAZE ; Thierry PONCHON ; Pascale ROMESTAING ; Bernadette SYSTCHENKO ; Marc VIGNEUX |278 000 nouveaux cas de cancer par an. Avec 150 000 décès annuels, les cancers sont la cause d'un décès sur quatre en France, ce qui les place au 2ème rang derrière les maladies cardio-vasculaires (28% des décès). Dès l'an 2000, le gouvernement [...]![]()
Article
Xavier DEBONTRIDE, réal. |Vantée pour sa qualité de vie et la richesse de sa culture, la Bretagne affiche pourtant un bilan contrasté. Espérance de vie plus faible que la moyenne nationale, record de suicides, pathologies sévères : le tableau inquiète les acteurs régiona[...]![]()
Article
Souhaité par le plan cancer, le renforcement du partenariat entre CHU et centres de lutte contre le cancer a été concrétisé par un accord-cadre national du 2 septembre 2004. Cet accord dessine les contours de cette nouvelle alliance et fournit u[...]![]()
Article
Le plan cancer prévoit la constitution, dans chaque région, d'un pôle de référence et de recours appelé pôle régional de cancérologie qui peut prendre la forme d'un institut régional, d'une communauté d'établissements, ou encore d'une coordinati[...]![]()
Article
Cet article analyse le rôle et la place des centres hospitaliers et hôpitaux locaux dans la prise en charge du cancer, avec une réflexion plus spécifique sur le rôle du groupement de coopération sanitaire et la structuration de la cancérologie d[...]![]()
Article
B. VALENCE ; J.-P. BRANDEL ; et al. ; I. GOUEL ; S. Martin ; O. TILLON ; Centre d'Etudes et de Formation Hospitalières. (C.E.F.H.). Paris. FRA (PARIS) ; Journées nationales d'études sur la stérilisation dans les établissements de santé (20-21/04/2005; Montpellier (FRA)) |Ce dossier reproduit une partie des interventions des 27èmes journées nationales d'études sur la stérilisation dans les établissements de santé qui se sont déroulées sous l'égide du CEFH le 20 et 21 avril à Montpellier. Ces journées ont été l'oc[...]![]()
Ouvrage
, 1063p. 2005Dans cette nouvelle édition, le lecteur trouvera des informations actualisées concernant : les institutions du monde de la santé ; les établissements hospitaliers publics de France ; les principa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1568
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Mémoire
Marie-France ESCALIER-NICOLAS , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 69+9p. , 2005La coopération est un concept à géométrie variable, aux facettes et aux enjeux multiples. S'orientant aujourd'hui plus fortement vers le secteur social et médico-social, elle repose sur un cadre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX05/0013
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Article
Cet ouvrage rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux promotion 2004-2005 et relatives au module "Droit des établissements socia[...]![]()
Ouvrage
La recomposition de l'offre hospitalière de soins bénéficie depuis plus de trente ans d'un effort législatif cohérent et de plus en plus insistant, surtout depuis les ordonnances du 24 avril 1996[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0562
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Mémoire
Nicolas JULIEN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 59p.+I. , 2005La T2A, de ce point de vue constitue une avancée essentielle puisque de manière progressive, elle conduit les établissements publics et privés à entrer dans un même champ concurrentiel. Pour auta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0031
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Article
Estelle OUSSAR ; 3ème forum des Directeurs des systèmes d'information et d'organisation des centres hospitaliers. (18-19/11/2004; Rennes (FRA)) |Le troisième forum des Directeurs des systèmes d'information et d'organisation (DSIO) des centres hospitaliers a été consacré à la mutualisation des systèmes d'information. Après avoir rappellé que la mutualisation a de longue date été expérimen[...]![]()
Ouvrage
L'hôpital qui s'est affirmé au cours des années 1960 comme lieu de l'excellence de la médecine est aujourd'hui en crise. Le plan "hôpital 2007" sera-t-il la réponse ? Le statut du personnel corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0191
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Mémoire
Face à un environnement concurrentiel et soutenus par la tutelle, le centre hospitalier de Valenciennes et la clinique Teissier, établissement PSPH, ont choisi de mettre en uvre une action de co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA05/0023
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Ouvrage
De très nombreux textes régissent l'organisation et le fonctionnement des hôpitaux afin de permettre la réalisation de leur mission première : soigner. La gestion des hôpitaux, qui sont aujourd'h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0574
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Ouvrage
Le mouvement de démocratie sanitaire en cours nécessite des outils pour mieux décrypter le fonctionnement hospitalier dans sa diversité et sa complexité. Les auteurs de "L'usager et le monde hosp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0923
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Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC DvmuR0xa. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur étudie l'apport de l'ordonnance du 4 septembre 2003 notamment la consécration du bail emphytéotique administratif en droit hospitalier et les contrats de pa[...]![]()
Article
Près d'un quart des départements français métropolitains ont une frontière terrestre avec un pays voisin (y compris la Suisse). Et si l'on inclut la frontière maritime que représente la Manche, c'est près d'un tiers des établissements hospitalie[...]![]()
Article
L'Union européenne propose de très nombreux programmes destinés à harmoniser ou à rééquilibrer les niveaux de développement des Etats membres. La santé y est autonome ou transversale, puisqu'ils concernent tous les champs et service d'activités.[...]![]()
Article
Constitué en 1999, l'unité de chirurgie cardiaque de l'Artois est la première expérience française de groupement de coopération sanitaire (GCS) public/privé. Les deux partenaires, le centre hospitalier de Lens et la polyclinique de Bois-Bernard,[...]![]()
Article
Le groupement de coopération sanitaire a été institué par l'article 39 de l'ordonnance du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée. Les pouvoirs publics avaient alors conçu ce groupement, pour être un instrument de c[...]![]()
Article
Un certain mardi 29 janvier 1924, "ayant reconnu la nécessité d'assurer la coordination de leurs efforts pour le développement et le perfectionnement de l'assistance hospitalière, les cinq unions existantes en France se sont prononcées en faveur[...]![]()
Article
En 1966, à Rome, les représentants des associations hospitalières des six membres fondateurs de la Communauté économique européenne créent le Comité d'étude des organisations hospitalières du Marché commun. Ce comité prend la décision d'organise[...]![]()
Article
C'est le 20 septembre 1977 qu'a été créée l'Union hospitalière de La Réunion. A cette époque, elle regroupait l'ensemble des établissements du département de La Réunion. Suite au congrès de Mayotte, en 1995, l'UHR s'est transformée en Union hosp[...]![]()
Article
Pierre-Louis Laget ; Yann Bubien ; Jean Debeaupuis ; Louis Dubouis ; Jean-Pol Durand ; Denis DURAND DE BOUSINGEN ; Rachel Even ; Olivier GALAVERNA ; Pascal Garel ; Bernard GLORION ; Françoise Salaün ; Paolo TEDESCHI |La diversité des situations qui prévalent en Europe souligne le paradoxe d'une Europe hospitalière largement fondée sur des principes communs mais déployant des structures et des organisations d'une étonnante variété. D'un côté une histoire mutu[...]![]()
Article
Les pouvoirs publics français visent simultanément à maîtriser les dépenses hospitalières tout en préservant une certaine égalité dans l'accès aux soins hospitaliers. La planification hospitalière, et les autorités qui l'a conduisent, se trouven[...]![]()
Article
Depuis 2003, le groupement de coopération sanitaire (GCS) est présenté comme l'outil privilégié de coopération entre acteurs de santé. Les hôpitaux publics paraissent fort tentés par ce nouvel outil juridique. Les demandes d'informations sont no[...]![]()
Article
C. Evin ; F. Auger ; E. BEAU ; G. BROCHEN ; B. CASTAGNET ; Y. DAUGE ; L. GEFFROY ; Viviane Kovess-Masfety ; C. LAVIGNE ; V. LE TAILLANDIER ; P. LORSON ; Véronique Lucas-Gabrielli ; C. MOLLER ; A. Perrin ; H. PHANER ; D. TOUPILLIER ; A. TRUGEON ; Groupe Berger-Levrault. Paris. FRA ; Colloque du groupe Berger-Levrault. (11/12/2003; Paris. FRA) |[BDSP. Notice produite par ANFH DyhR0xJ1. Diffusion soumise à autorisation]. Actes du colloque sur les "services hospitaliers de proximité", organisé en décembre 2003 par les éditions Berger-Levrault. Les interventions s'articulent autour des th[...]![]()
Article
Ce dossier sur la réforme hospitalière amenée par l'ordonnance du 4 septembre 2003, fait le point sur trois sujets.Après l'introduction de Maxence Cormier, le premier sujet, de Philippe Yolka, sur les établissements de santé et le bail emphytéot[...]![]()
Article
Cet article présente les enseignements en matière de conduite du changement tirés de l'étude de trois opérations de recomposition de l'offre hospitalière intervenues ces dernières années en France. Après avoir rappelé brièvement le contexte inst[...]![]()
Article
Denis Roy ; Université Jean Moulin. Lyon. FRA ; XVIèmes entretiens du Centre Jacques-Cartier (01-03/12/2003; Lyon (FRA)) |Cet article est extrait des XVIèmes entretiens du centre Jacques-Cartier consacrés aux droits et obligations des patients. L'auteur y expose les différentes pressions et obligations qui pèsent sur les centres hospitaliers québecois, en particuli[...]![]()
Article
Il existe depuis plusieurs années une prise de conscience générale croissante, mais encore très insuffisante, de la diversité des besoins en matière de prise en charge des symptômes et des désarrois de tous ordres survenant à toutes les phases d[...]![]()
Article
Marie Bonnet, coor. ; Philippe MICHARD |L'institut Paoli-Calmettes (IPC), centre de lutte contre le cancer de Marseille, et l'Assistance publique Hôpitaux de Marseille ont signé le 11 septembre 2003 une convention portant création du pôle de référence en oncologie PACA Ouest. La signa[...]![]()
Article
Marie Bonnet, coor. ; Dominique Chevalier ; Didier DELMOTE ; Marie-Christine HACHE ; Isabelle KNAFF |Dans le cadre du projet de management du centre hospitalier régional universitaire de Lille, dont la raison est de placer le patient au cur du système de soins, dix-sept thèmes transversaux ont été identifiés. Pour chacun, des objectifs plurian[...]![]()
Article
Spécial Hôpital Expo. Gestion du temps médical. Une expérience régionale dans le Nord-Pas-de-Calais.
L'aménagement du temps de travail médical (ARTT médical) s'ajoutent aux nombreuses contraintes qui structurent l'offre de soins hospitaliers. La raréfaction du temps médical disponible pèse sur les solidarités entre services au sein d'un hôpital[...]![]()
Article
Le rapport du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie, remis en janvier 2004 au ministère de la Santé, constate que "l'offre de soins n'est pas installée de "manière optimale" sur le territoire français" . Cette disparité, mise ainsi e[...]![]()
Article
Depuis plus de trente ans, le Québec, à l'instar de plusieurs pays industrialisés, réforme son système de santé afin d'y garantir une meilleure intégration professionnelle. L'étude du prjet de regroupement des activités pédiatriques d'un importa[...]![]()
Article
Sabine SYFUSS-ARNAUD ; Marie Charrel ; Vincent GIRET, coor. ; Benjamin NEUMANN |Les personnels sont à bout. Pourtant, l'hôpital n'a jamais coûté si cher. Enquête et chiffres inédits pour expliquer ce paradoxe.![]()
Article
L'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation et du fonctionnement du système de santé et le plan hôpital 2007 bouleversent le cadre juridique et financier de l'investissement hospitalier. De nouveaux moye[...]![]()
Ouvrage
, 1631p. 2004Dans cette nouvelle édition, le lecteur trouvera des informations actualisées concernant : -les institutions du monde de la santé -les établissements hospitaliers publics de France -les principau[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1567
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Mémoire
La réforme de l'aménagement et de la réduction du temps de travail du corps médical conduit à une contraction du temps médical. Elle a accordé aux médecins hospitaliers des jours de RTT et a tran[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0007
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Article
[BDSP. Notice produite par ANFH R0x3eKXX. Diffusion soumise à autorisation]. Parcourir l'histoire des centres français de lutte contre le cancer, c'est découvrir, avec les événements marquants, les hommes qui ont imprimé de leur humanisme l'évol[...]![]()
Mémoire
Pour des raisons d'ordre démographique (difficultés de recrutement du personnel médical), économique (faible taux d'occupation de la chirurgie publique), les Agences Régionales de l'Hospitalisati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0017
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Ouvrage
Cette nouvelle édition actualisée est largement augmentée par les récentes évolutions législatives et réglementaires de l'été 2004. Le droit hospitalier est en constant changement. Dernièrement, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0183
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Mémoire
Blandine PERROT , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , réf. 5p. , 2004La thématique de la coopération entre deux hôpitaux locaux voisins, relevant de la même direction est soulevée face aux évolutions actuelles. Le statut de l'hôpital local est aujourd'hui revalori[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX04/0057
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Article
Le groupement de coopération sanitaire pose, par les modalités de son fonctionnement prévues dans l'ordonnance du 4 septembre 2003, un nouveau jalon dans une gestion commune des équipements et des ressources humaines de la santé. Le GCS, appelé [...]![]()
Ouvrage
Le gouvernement Raffarin a lancé, dès sa formation en mai 2002, un vaste programme de rénovation des hôpitaux. Dans le cadre du plan "Hôpital 2007", une ordonnance du 4 septembre 2003 visant à s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0575
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0010
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Ouvrage
Si comme l'écrivait le chirurgien Tenon en 1788, "les hôpitaux sont en quelque sorte la mesure de la civilisation d'un peuple", il est impératif d'analyser la situation de nos établissements sani[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1406
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Ouvrage
Le mode d'exercice de la chirurgie à l'hôpital et plus particulièrement dans les établissements de soins privés est en totale mutation. Ce changement apparu depuis une décennie va en s'accentuant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0525
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Ouvrage
Depuis ces dernières années, le système hospitalier public et privé ne cesse d'évoluer. Le programme des ordonnances de 1996 s'organisait autour de trois axes : qualité, responsabilité, coopérati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0530
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0009
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Mémoire
La reconstruction d'une maison de retraite de 140 lits, établissement annexe du centre hospitalier de Laval, posait 3 types de questions. La première est technique, elle concerne le choix archite[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0001
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Mémoire
Le plan de mobilisation nationale contre le cancer initié par le Président de la République en juillet 2003 prévoit, dans sa mesure n°30, qu'un pôle régional de cancérologie sera constitué dans c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0031
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Article
Cet article analyse les dispositions de l'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 visant à simplifier l'organisation et le fonctionnement du système de santé. Le premier point de l'article porte tout d'abord sur la réforme de la planification[...]![]()
Mémoire
Frédéric DURRANC , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , réf. 2p. , 2004Le blanchissage du linge demeure pour les hôpitaux une nécessité de service. Mais à la différence du passé, le maintien de cette activité dite " annexe ", dans le giron hospitalier n'est plus tou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX04/0027
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Ouvrage
En 1998 dans Réflexion pour l'hôpital Jean-Marie Clément présentait une réflexion personnelle sur les tendances récentes de l'évolution de l'hôpital. Cette deuxième édition démontre le succès des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0497
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Mémoire
Laurence Petit , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 76p. , 2004Les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux sont amenés à engager de nombreuses coopérations. Cette multi-coopération est rendue nécessaire eu égard à l'environnement économique et d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX04/0063
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Article
La loi n° 2003-591 du 2 juillet 2003 habilitant le gouvernement à simplifier le droit voudrait combattre un tel postulat en s'inscrivant dans une démarche volontariste de lutte contre " la propension néfaste de notre droit à multiplier les règle[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ANFH jr8R0xSi. Diffusion soumise à autorisation]. Mis en place en mars 2000 pour une durée de cinq ans, prolongée de deux années supplémentaires, le Groupement pour la modernisation du système d'information hospitalier[...]![]()
Article
Simplifier l'organisation administrative et, partant, l'organisation sanitaire et sociale est un objet clairement affiché par les pouvoirs publics. Cette volonté de simplification administrative n'est pas nouvelle. Elle constitue une réponse né[...]![]()
Article
Pierre DERROUCH, coor. |Ce numéro spécial de Décision Santé dresse tout d'abord un premier bilan du plan cancer lancé il y a six mois et fait le point sur les nouvelles stratégies thérapeutiques : apparition d'un nouveau mode de classification des tumeurs grâce à la gé[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC jR0xPWE4. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du plan 2007, l'auteur fait état d'une mission parlementaire dont l'objectif est de proposer, de modifier des éléments du pilotage global du système. L[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9pR0xZ48. Diffusion soumise à autorisation]. Discours de M. Jean-François Mattei, ministre de la Santé, et présentation des mesures : 1/L'allègement des contraintes extérieures aux établissements ; cet allègeme[...]![]()
Article
Astrid CHARLERY, coor. |Ce numéro spécial est consacré à l'innovation à l'hôpital. A travers différentes interventions de professionnels, il fait le point sur tous les aspects de l'innovation qu'elle soit humaine, budgétaire, organisationnelle, technologique et scienti[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 2iR0xe8X. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du plan 2007, une mission a été chargée d'établir des propositions visant à la modernisation des C.H.U. L'auteur se propose d'en tracer les grandes lig[...]![]()
Article
Ardemment réclamé par les hospitaliers, notamment les CHU promis lors de la campagne présidentielle, le plan Hôpital 2007 propose une relance sans précédent de l'investissement hospitalier. Après plusieurs années d'une diète plus ou moins subie[...]![]()
Article
Dans le cadre de leur communauté d'établissements et en cohérence avec les orientations du plan Cancer adopté par le gouvernement, le CHU de Nice et le centre de lutte contre le cancer Antoine-Lacassagne de Nice souhaitent construire et gérer en[...]![]()
Mémoire
Le décret n°2002-1122 du 2 septembre 2002 portant diverses dispositions relatives aux établissements publics de santé et aux syndicats interhospitaliers intègre dans la partie réglementaire du Co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0636
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Rapport
, 81p. 07/2003Le constat d'un malaise profond de l'hôpital public est aujourd'hui dressé par la plupart des acteurs hospitaliers. Leur inquiétude repose sur la perception d'une insuffisance de moyens financier[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux promotion 2003-2004 et relatives au module "Droit des établissements socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3944
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Article
Le constat est sans appel : placé en 2000, par l'O.M.S., au premier rang de 191 pays pour sa qualité et ses performances, le système de santé français n'en est pas moins menacé dans les années à venir s'il n'est pas réformé en profondeur. La cré[...]![]()
Article
Une fusion d'hôpitaux est une opération complexe qui modifie fondamentalement l'organisation médicale, administrative, technique et logistique, la pratique des professionnels, les relations et les pouvoirs en interne, le positionnement externe, [...]![]()
Article
Depuis des années, de nombreux établissements ont constitué des groupements de commandes pour les achats de produits pharmaceutiques et furent pionniers en matière de coopérations hospitalières. Le décret du 7 mars 2001 portant code des marchés [...]![]()
Article
La Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins a récemment présenté aux fédérations hospitalières le volet hospitalier de l'ordonnance dite de simplification administrative qui devrait être publié à l'automne 2003. Cette ordonn[...]![]()
Article
Public ou privé, l'établissement de soins manifeste ici et là des signes aigus d'indigestion. Trente-cinq heures, engorgement des services, pénuries de personnel, équipements obsolètes ... cela ne passe pas. Loin de jouer chacun dans leur coin, [...]![]()
Article
Extrait du dossier consacré à l'acte de construire, cet article présente la construction du pôle santé du golfe de Saint-Tropez qui sera achevé en juin 2003. Ce projet se singularise par le partenariat entre public et privé : le maître d'ouvrage[...]![]()
Mémoire
Cette étude tente de faire l'état des lieux de la coopération transfrontalière en matière de veille sanitaire dans l'espace du Rhin Supérieur. L'auteur s'interroge sur les facteurs potentiels de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0039
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Ouvrage
Cette deuxième édition du tome 1 du Cours de droit hospitalier du professeur Jean-Marie Clément confirme le suivi des écrits de ce spécialiste reconnu du droit hospitalier. Juriste convaincu, l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1906
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Article
La déconcentration est une forme de délégation de pouvoirs, la décentralisation une modalité de transfert de compétences. Un double débat s'annonce aujourd'hui : celui de la déconcentration des pouvoirs et des tâches exercées par l'Etat au profi[...]![]()
Ouvrage
Les hôpitaux publics et privés, assurent une part importante de l'offre de soins dans notre pays. Leurs missions et leurs activités, très étendues ont connu au cours des dernières années une évol[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1901
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Article
Trois thèmes d'actualité relatifs au droit hospitalier sont abordés dans cet article. Dans un premier chapitre, l'auteur reprend point par point les dispositions de l'ordonnance du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation et du [...]