Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Organisation conseil comité [NI] > Organe délibérant consultatif > CTP
CTPSynonyme(s)Comité technique paritaire |
Documents disponibles dans cette catégorie (19)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
![]()
Ouvrage
Sont abordés dans cet ouvrage les thèmes suivants : la planification sanitaire, les voies de la coopération interhospitalière, l'organisation administrative des établissements publics de santé (l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1434
![]()
Article
![]()
Ouvrage
La liberté d'expression trouve son fondement dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 qui énonçait dans son article 11 : "la libre communication des pensées et des opinions[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1213