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Marquage CE
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#3-2001.
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Article
Face aux risques de pénurie de dispositifs médicaux dans les établissements publics de santé, une dynamique interprofessionnelle inédite a germé durant la première vague de Covid-19. Ingénieurs et soignants ont travaillé de concert pour concevoi[...]
Ouvrage
Alors qu'un grand nombre d'études a analysé les conséquences juridiques de la covid-19, peu de travaux juridiques se sont pour l'heure concentrés sur les masques sanitaires. Si, au premier abord,[...]
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 978FR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Même si les objectifs fixés à l'administration des dispositifs médicaux (DM) sont identiques à ceux retenus pour les [...]
Rapport
Face au virage ambulatoire, au vieillissement de la population, à l’augmentation des maladies chroniques, le développement et l’innovation en matière de dispositifs médicaux offre de réelles pers[...]
Article
Marc ISRAEL ; Benoît Apollis ; Mélanie BELSKY ; Chiara FACCHINELLO ; Guillaume FEY ; Paul Garassus ; Paolo GIORDANO ; Françoise GROSSETÊTE ; Gaël HICHRI ; Patrick Mordelet ; Max PONSEILLE ; Philippe Richard ; François Vialla ; Jens WERNICK |Dans le secteur de la santé, la construction européenne est en cours. L'Union européenne fournit un cadre réglementaire pour la liberté de circulation des patients, des professionnels de santé, des médicaments et dispositifs médicaux. Selon la C[...]
Article
Cécile CLICQUOT, coor. |L'environnement devient un argument de marketing. Dès lors, les abus peuvent décrédibiliser les efforts des entreprises vertueuses. D'où l'importance d'encadrer la communication environnementale par des normes et des lignes directrices claires p[...]
Article
S. HERAULT ; S. Rigal |Les matériaux utilisés pour le transport et le stockage des eaux destinées à la consommation humaine peuvent influencer dans certains cas, de manière significative, la qualité de l'eau livrée aux consommateurs. La Commission européenne a entrepr[...]
Article
En France, depuis le début des années 90, le consommateur voit fleurir un nombre croissant d'écolabels. Se repérer parmi la multitude de ces étiquetages environnementaux devient complexe. Parmi une multitude de labels privés, seuls deux écolabel[...]
Article
Lorsque l'on s'interroge sur la réglementation applicable aux dispositifs médicaux, il s'agit de présenter la réglementation relative à la mise sur le marché des dispositifs médicaux. Les développements à suivre présentent les principes et les r[...]
Article
A.M. DUGUET ; H. Bocquet ; S. DOUSSET-GUINART ; C. GIRRE ; A.S. MASSAT ; E. RIAL |Depuis 1988, avec la loi n° 88-1138 du 20 décembre 1988, le droit français encadre la protection des personnes qui se prêtent aux recherches biomédicales, en particulier dans les études cliniques pour les nouveaux médicaments. Mais la mise en oe[...]
