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La protection juridique des personnes vulnérables a évolué vers une reconnaissance plus importante des droits et libertés fondamentales comme socle essentiel à une humanité plus juste. Aujourd'hui, la prise en considération des souhaits, des pré[...]Article
Si la majorité des adolescents à haut potentiel intellectuel (HPI) va bien, certains présentent de réelles difficultés d’adaptation affectives, cognitives, émotionnelles, pouvant entraîner un sentiment d’insatisfaction chronique, une perte de l’[...]Article
L. Denêtre ; P. Laroche |L’innovation 4.0 s’invite en santé au travail avec l’essor de la télémédecine. Aujourd’hui, les entreprises confrontées aux déserts médicaux ont de réelles difficultés à assurer le suivi de santé de leurs salariés. L’objectif de cet article est [...]Article
Alors qu’une nouvelle recommandation du Conseil de l’Europe adoptée en septembre 2023 vise à renforcer les systèmes nationaux de signalement des cas de violence à l’encontre des enfants à l’intention des professionnels, en France, le débat autou[...]Article
Le dossier intitulé « Inégalités sociales et discriminations en santé », est constitué des articles suivants : Inégalités sociales et discriminations en santé/ Les dispositifs juridiques de réduction des inégalités territoriales/ Le développemen[...]Article
Bernadette Roussely, coor. |Au sommaire de ce dossier - L’engagement au travail existe encore… - Ce que nous dit l’engagement dans le travail : La question de l’engagement dans le travail a été longtemps l’objet de lectures réductrices. La repenser depuis ce qui nous ti[...]Article
C. Guineberteau ; G. Petriolle ; P. Vielle ; et al. |La mort médicalement assistée est un sujet clivant qui impliquerait les médecins généralistes (MG). Les opinions des MG et du grand public sur ce sujet peuvent être divergentes. L’objectif était de comparer la façon dont la presse médicale lue p[...]Article
Progressivement, au fil des politiques de prévention du suicide et de santé mentale, les campagnes de sensibilisation du public sur le suicide sont devenues une priorité nationale. Elles obéissent également à des recommandations de l’Organisatio[...]Article
La liberté de la presse, et par extension celle de l’ensemble des médias, est constitutive de la démocratie. Elle est gage de pluralisme en faisant vivre une multitude de courants de pensée et d’opinion tout en offrant un contre-pouvoir face aux[...]Article
Le comportement individuel est influencé par les systèmes au sein desquels les individus évoluent. Ces systèmes sont organisés par des règles protéiformes écrites et tacites qui déterminent les droits, les obligations et les modalités de règleme[...]Article
À l’occasion de plusieurs évènements survenus depuis 2021 et publications liés, en grande partie, à l’étude de l’évolution de la loi relative aux droits des personnes en fin de vie, le rôle de la personne de confiance, vingt et un ans après sa c[...]Article
Le droit de la fin de vie est au coeur des débats actuellement en France. Un projet de loi, réforme programmée depuis 2022, est en cours de préparation à la suite d’un certain nombre de concertations, dont l’objectif est d’obtenir l’acceptabilit[...]Article
Introduction - Regards sur le processus législatif Chapitre 1. Présentation de la nouvelle loi en contexte : La loi de bioéthique 2021 entend principalement répondre à des attentes « sociétales », principalement issues de minorités quant [...]Article
En France, les téléconsultations médicales sont définies comme des consultations à distance entre un patient et un médecin. Le développement des sociétés de téléconsultation médicale pose un certain nombre de questions, notamment un risque de pe[...]Article
À l’hôpital, les données de chaque anesthésie générale pourraient prédire les risques de développer une maladie du coeur ou du cerveau : telle est l’ambition de la « consultation médicale endormie », développée par l’équipe du Pr Vallée, à l’Ass[...]Article
Adélie Cuneo, coor. ; Laurence Warin, coor. |Plus de vingt ans après l’adoption de la loi du 4 mars 2002 sur les droits des patients et la qualité du système de santé, des questions surgissent depuis quelques années dans la sphère juridique en ce qui concerne une catégorie de patients en p[...]Article
1 - Le couteau suisse du travail social : Utilisé tant sur le terrain, en intervention sociale, que dans la recherche ou la formation, le récit de vie constitue un outil très utile qui permet aux professionnels de développer leur écoute des pers[...]Article
Saisi par deux associations françaises, le Comité Européen des Droits Sociaux dans une décision du 19 octobre 2022, rendue publique le 17 avril 2023 (Réclamation n° 168/2018) éreinte la politique française du handicap : Absence de pleine intégra[...]Article
Pour l’attaché d’administration hospitalière Salim Kebaili, les ESMS sont des structures inclusives… à l’exclusion des croyances religieuses.Article
Dans son dernier ouvrage "Moi aussi", la sociologue de la famille Irène Théry, fait la proposition originale de l'émergence d'une nouvelle civilité sexuelle, liée au mouvement #MeToo. L'auteure distingue deux aspects de ce mouvement : non seulem[...]Article
La lecture de l’article L. 3222-5-1 du Code de la santé publique modifié sous l’influence constitutionnelle continue à interroger sur les garanties offertes aux malades subissant des mesures d’isolement et de contention.Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Le droit du patient à la rectification des données contenues dans son dossier médical, confronté au Règlement général sur la protection des données (RGPD) (Cou[...]Article
De manière inédite, dans son arrêt G. M., la Cour européenne des droits de l’Homme vient préciser les obligations positives s’imposant aux États pour pro- téger l’intégrité physique et morale des femmes souffrant d’un handicap mental et placées[...]Article
Si l'université est moins désirable, c'est qu'elle manque de moyens, c'est à dire d'une reconnaissance collective et matérielle de son importance. Mais elle a également besoin d'une stabilité des financements et des emplois, d'inclusivité et de [...]Article
Jean-Christophe Azorin, coor. |Les règles concernent tout autant les filles que les garçons, la vie privée que la scolarité. Les parents tout comme les équipes éducatives ont à accompagner cette étape et ses manifestations dans la vie de la jeune fille au coeur de son environ[...]Rapport
Les annonces du Président de la République à la fin de l’été 2022 et la position nouvelle du Comité national consultatif d’éthique (CCNE) ont conduit la commission à réfléchir, moins d’un an et d[...]Article
Pour améliorer le fonctionnement hospitalier, la revalorisation et le réinvestissement des services de soins imposent le renforcement du binôme managérial chef de service - cadre de santé. Une étude qualitative, menée par des étudiants cadres de[...]Article
L’enquête nationale de satisfaction e-Satis, par la Haute Autorité de santé, donne la parole aux patients, en les laissant s’exprimer librement à la fin du questionnaire. Aucune analyse régulière des commentaires n’étant effectuée au centre hosp[...]Article
La corruption et les autres infractions traduisant un manquement au devoir de probité des agents publics et des élus (trafic d’influence, prise illégale d’intérêts, détournement de fonds publics, délit de favoritisme en matière de marchés public[...]Article
A l’heure où les textes législatifs s’étoffent, où la loi de 2005 reconnait la culture comme « un besoin essentiel ouvrant droit à compensation », où le tissu d’établissements culturels se densifie sur l’ensemble du territoire, comment peut-on e[...]Article
Pourquoi imposer une petite chambre dépersonnalisée aux urgences quand la personne se sent partir, alors que des soins palliatifs peuvent être proposés à domicile et permettre ainsi de rester chez soi jusqu’à ce que les yeux se ferment ? Pendant[...]Article
La maladie d’Alzheimer touche en règle le sujet âgé ou très âgé. Elle affecte progressivement et inéluctablement la mémoire mais non nécessairement la compréhension de l’autre. Elle altère la coévolution du malade avec le reste du monde. La rigi[...]Article
Si le consentement est le préalable à tout soin, son recueil est très problématique en unité de soins de longue durée et en établissement pour personnes âgées dépendantes. Il est le plus souvent remplacé - faute de mieux - par l'accord du tuteur[...]Article
Geneviève Darrieussecq ; Laura Taillandier, interv. |Face à "un manque de données préoccupant", Geneviève Darrieussecq en appelle aux gestionnaires pour aider au déploiement des 50 000 nouvelles solutions annoncées à la Conférence nationale du handicap fin avril et qui s'accompagneront de la créat[...]Article
La stratégie nationale de santé 2018-2022 a voulu affranchir l’expression des usagers du système de santé de la seule figure de la représentation et favoriser un mode d’expression directe, avec le mouvement de démocratie en santé. Le « virage nu[...]Article
La Fonction publique hospitalière a confié pour l'essentiel aux organisations syndicales le soin de représenter les agents dans la conduite des concertations internes comme des négociations collectives. A ce titre, il revient donc aux représenta[...]Article
Article
La convention citoyenne sur la fin de vie, chargée d’interroger le cadre actuel de l’accompagnement en la matière, a achevé ses travaux le 2 avril en adoptant une position majoritaire pour légaliser l’euthanasie et le suicide assisté. Des conclu[...]Article
Jean-Paul Domergue ; Sébastien Tournaux ; Laure Camaji ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Ce numéro est constitué des articles suivants : - Chômage et emploi ; - Assurance chômage : un régime conventionnel à l'agonie ? ; - L'instrumentalisation du droit du chômage ; - Contractualisation et automatisation du droit du non-emploi : une [...]Article
Claire Patty, coor. ; Pauline Rabier-Lebrun, coor. |Au sommaire de ce dossier : La diversité du travail en équipe mobile de gériatrie ·La charte éthique du grand âge dans le quotidien des acteurs de soin du GHSIF : L’élaboration d’une charte éthique et d’accompagnement du grand âge, élaborée[...]Article
Les services hospitaliers ont besoin de savoir qui sont les proches des malades, personnes avec lesquelles ils peuvent être en contact durant l'hospitalisation, qui peuvent venir soutenir un patient pour qu'il ne soit pas isolé et demander de se[...]Article
Le droit - entendu comme "l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'homme en société, les rapports sociaux" (Littré) - apparaît souvent pour le profance comme iune discipline technique, hautement complexe. Le parti pris de ce numéro j[...]Article
Au cours du parcours opératoire, la consultation chirurgicale préopératoire revêt une importance significative en matière d’information sur l’intervention, ses bénéfices et ses risques auprès du patient, mais aussi de construction de la confia[...]Article
"J'ai la conviction que la médiation en santé (…) est une clé de notre action collective", affirmait François Braun le 3 octobre dernier. Au carrefour du monde sanitaire et du monde social, le médiateur en santé repère, informe, oriente et accom[...]Article
Le débat sur la fin de vie questionne sur notre finitude. Depuis une trentaine d'années, le débat sociétal est permanent et les réformes législatives se sont succédé. La conférence "Les rencontres d'Hippocrate" du 23 mars 2023 fait l'état des li[...]Article
Morale, éthique, démarche en éthique sont des mots bien souvent utilisés dans notre quotidien d’accompagnant en santé.Quel sens revêtent-ils ? Quelle importance leur donner ?Si l’éthique est une notion individuelle, se pose la question de sa mis[...]Article
La santé est à la fois un droit et une limite aux droits, une liberté et une obligation parfois induite des exigences de la protection d'autrui ; une limite à elle-même pour le sujet individuel. De la santé conçue comme publique, politique, d'or[...]Article
Nous nous interrogions il y a peu sur l'issue de deux questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) transmises par la Cour de cassation au Conseil constitutionnel le 26 janvier 2023, portant sur la constitutionnalité de l'article L. 3222-5-[...]Article
Dans le cadre de leur parcours de formation au sein de l’École des hautes études de santé publique (EHESP), les élèves directeurs des soins (EDS) de la promotion Berty-Albrecht ont été amenés à questionner l’engagement des usagers dans le systèm[...]Article
Le phénomène des violences sexuelles faites aux personnes âgées, mis en lumière par l'actualité récente, appelle une prise de conscience des pouvoirs publics et une réponse juridique adaptée à l'ampleur du drame humain qui se joue dans le secret[...]Article
Giulia Reboa, coor. ; Camille Andrieu, coor. |Confrontés à une crise d’attractivité majeure, dans un contexte de guerre des talents, de nouvelle donne post-covid-19 sur le marché du travail et d’évolution des compétences face aux enjeux de transitions : les métiers du secteur public sont en[...]Article
Le principe de continuité de l’hébergement est inscrit dans le code de l’action sociale et des familles depuis 2009. Pourtant, de nombreux établissements sociaux n’hésitent pas à expulser sans procédure légale des personnes vulnérables, souvent [...]Article
Le corps constitue une dimension centrale des débats en bioéthique. Toujours présent en toile de fond, il est pourtant difficile à mettre au centre des discussions. À travers les consultations lycéennes organisées par l’espace éthique Île-de-Fra[...]Article
Yann Beldame ; Nicolas El Haïk-Wagner, interv. ; Déborah Gasnot, interv. |Depuis une vingtaine d’années, la chirurgie bariatrique s’est imposée en France comme l’un des moyens privilégiés de lutte contre l’obésité morbide. Cette chirurgie, reflet d’une médicalisation croissante du social, est avant tout justifiée par [...]Article
Ce dossier explore les différentes représentations du corps à travers les éclairages croisés de patients, praticiens et chercheurs en sciences sociales.Article
Régis Aubry ; Nathalie Sarthou-Lajus, interv. ; François Euvé, interv. |Le dernier avis du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) s’interroge sur une évolution de la loi actuelle sur la fin de vie. Il recommande un développement préalable de l’accès aux soins palliatifs et plus largement la diffusion d’une cul[...]Article
Au sommaire de ce numéro : 1 - ÉTAT DES LIEUX : 1-1 Cultivons ensemble ; 1-2 Une démarche complexe ; 1-3 Enquête de sens ; 1-4 Que dit la loi ? ; 1-5 Des points d'attention ; 2 - SUR LE TERRAIN : 2-1 Pourquoi et comment s'interroger ? ; 2-2 Un[...]Article
Au sommaire de ce fascicule : I - De la perception du corps à celle de la santé : Chapitre 1. Considérations bioéthiques sur le corps multiple : Point de vue des philosophes européens et russes : L’article tente d’appréhender de ma[...]Article
Face aux difficultés de recrutement médical, dans un hôpital public en plein délitement, de nombreux services et au premier chef les services d’urgence font appel aux intérimaires afin de combler les trous dans le planning. Ces médecins remplaça[...]Article
Associer grand âge et vie sexuelle est loin d’être une évidence, nos représentations oscillant entre déni complet, infantilisation et dégoût. Or, contrairement aux idées reçues, l’intimité ne s’éteint pas avec l’âge. La sociologue Mélissa-Asli P[...]Article
Sujet phare des sciences politiques, la fabrique de la décision publique est en pleine mutation, confrontée aux urgences sociales, écologiques et économiques. Elle a été au cœur de l’édition 2022 des Entretiens territoriaux de Strasbourg (ETS), [...]Rapport
L’encadrement de la fin de vie va-t-il connaître une évolution législative en France ? Si une aide active à mourir devait être légalisée, quels en seraient le périmètre, les modalités, les contrô[...]Rapport
Le 13 septembre 2022, le président de la République a souhaité que la question de la fin de vie soit débattue de manière approfondie par la Nation. Une convention citoyenne, réunissant 185 person[...]Article
Le contentieux relatif à l’affectation d’un AESH témoigne de la difficulté à voir appliquée une décision de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH). La jurisprudence montre en effet que la voie de recours au [...]Rapport
Dans le débat sur la fin de vie, les soins palliatifs et l’aide médicale à mourir, un pan du réel reste encore dans l’ombre pour beaucoup d’entre nous : quelles sont concrètement les pratiques mé[...]Article
Habitats précaires. 1 - Quand les travailleurs sociaux s’en mêlent : Saluée par le milieu associatif à sa publication, une instruction de 2018 visant à résorber les bidonvilles a fait avancer la prise en charge des populations vivant dans ces [...]Rapport
Dans ce texte volontairement personnel, Bernard Poulet, journaliste, démonte bon nombre des arguments que font valoir les opposants au suicide assisté et à l’euthanasie. Abandonner les malades qu[...]Article
Bérengère Legros, coor. ; Jean-François Delfraissy ; Manon Brulé ; et al. |Tout ce qui est scientifiquement possible est-il éthiquement acceptable ? C’est pour répondre à ce type de question qu’il y a quarante ans le Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé a été créé. Il a été m[...]Article
Notre société, mue par une recherche individuelle extensive, désireuse de renouvellement et d’avancées ainsi que d’autonomie dans tous les domaines, se trouve aujourd’hui devant une nouvelle voie ouverte : celle d’accorder à ses membres, sous ré[...]Article
L'arrêté du 15 novembre 2022 vient préciser les changements initiés par la loi du 2 août 2021 en vue de garantir une prise en charge optimale des enfants présentant une variation du développement génital par des centres experts. La qualité de ce[...]Article
Fabrice Fort ; Joël Defontaine ; Marc Diby ; et al. |Au-delà de la légitime émotion résultant de la publication de l'ouvrage de Victor Castanet "Les fossoyeurs", mettant en lumière de graves manquements aux droits fondamentaux des personnes accueillies en EHPAD et les dérives observées au niveau d[...]Article
La pratique de la délibération a profondément modifié la profession médicale en mettant l’accent sur la collaboration et l’accord du patient, ainsi que sur la dimension collégiale de certaines décisions. À quoi engage-t-elle et peut-on espérer s[...]Article
Bien que fréquemment utilisée dans les établissements de santé, la photographie médicale fait l’objet d’aucune réglementation spécifique ou recommandations précises. L’objet de cette étude est de réaliser une enquête qualitative sur les pratique[...]Article
Bernadette Roussely, coor. |Au sommaire de ce dossier "Evolutions sociétales et vigilance managériales" : Avant-propos : Une relation humaine au cœur du soin plus que jamais nécessaire ; 1 - D’une difficulté du management qui relève du soin et de la santé : Ceux qui soi[...]Article
Dans cette affaire, une personne en situation de handicap signe un contrat de soutien et d'aide par le travail avec un établissement ou service d'aide par le travail (ESAT). Quatre ans plus tard, le médecin du travail la déclare inapte à son pos[...]Article
Le débat sur l'opportunité de la légalisation de l'euthanasie ou du suicide assisté ne peut faire l'impasse sur l'expérience des législations étrangères en la matière. Celles-ci montrent que l'euthanasie et le suicide assisté recouvrent des réal[...]Article
Le centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye a souhaité améliorer l’évaluation du parcours du patient en mettant en œuvre ce que l’on nomme actuellement l’« expérience patient ». Nous avons voulu partager cette réflexion a[...]Article
Les humanités ont-elles un rôle à jouer dans l’activité d’un établissement de soins ? Enrichissement théorique, analyse de pratiques professionnelles, observation des organisations et accompagnement aux changements, expérimentation de nouveaux p[...]Article
Les fonds de dotation ont de nombreux atouts pour les dirigeants du secteur social et médico-social. Ils servent ainsi à capter des fonds de mécènes mais aussi à gérer simplement le patrimoine immobilier. Mais ils sont aussi de plus en plus surv[...]Article
Depuis la loi Kouchner du 4 mars 2002, l'ostéopathie peut être pratiquée tant par des professionnels de santé que par des non-professionnels de santé. En l'absence de disposition légale ou règlementaire soumettant expressément l'exercice de l'os[...]Article
Dans une société où les médias se diversifient et modèlent de plus en plus l’espace public, la santé devient un objet central de communication. Mais ce mouvement n’est que l’une des manifestations de la place qu’occupent les médecins dans notre [...]Article
Le numéro annuel propose 19 articles liés à l'actualité juridique du droit pharmaceutique au sein du droit de la santé. Accès aux médicaments, données de santé, numérique en santé...un abécédaire des sujets à suivre.Article
Les médecins du travail en tant que professionnels de santé exercent dans le cadre du Code de santé publique. Les employeurs, salariés et leurs confrères peuvent porter plainte contre eux? auprès du Conseil de l’Ordre des Médecins. L’objet de ce[...]Article
Du fait de leur rôle pour la défense des intérêts des agents, les représentants syndicaux disposent de certains droits ; leur liberté d'action est-elle pour autant sans limite ? Souvent posée, cette question présente un nouvel intérêt du fait de[...]Article
Le CCNE fête cette année ses quarante ans. Il a rendu plus de cent quarante avis. Il est souhaitable de s’interroger sur cet organisme original qui propose une « éthique à la française ». Trois domaines sont significatifs : l’assistance médicale[...]Article
La commission protection de l’enfance de l’espace de réflexion éthique régional PACA-Corse discute les enjeux éthiques des situations remontant du terrain qui lui sont rapportées. Par-delà la singularité d’un récit analysé en commun, dans une pe[...]Article
Alice De La Brière, coor. ; Damien Le Guay ; Esperanza Silva Suarez ; et al. |Il y a 7 ans, la loi Claeys-Léonetti avait instauré de nouveaux droits en faveur des personnes malades et en fin de vie, dont la sédation profonde et continue maintenue jusqu'au décès. Lorsqu'un patient ou ses proches la réclament, cela entraîne[...]Article
Les systèmes d’intelligence artificielle en santé sont porteurs d’enjeux, de risques et d’opportunités, d’espoirs et d’inquiétudes. Ils bouleversent le rapport à l’autre par un phénomène de virtualisation et d’amplification des échanges et des c[...]Article
Inspiré de la prévention spécialisée et décliné dans de nombreux dispositifs, l’« aller-vers » devient un outil incontournable de la lutte contre le non-recours et, in fine, contre la pauvreté. Cette mise en mouvement réinterroge les politiques [...]Rapport
François Blot, réanimateur, analyse ici les positions exprimées récemment dans la Grande Conversation par la juriste Martine Lombard, puis, en réponse, par Claire Fourcade, présidente de la Socié[...]Article
1 - De l’ombre à la lumière : Souvent interpellée sur des problématiques de tranquillité publique, menacée dans son existence même, la prévention spécialisée souffrirait d’un manque de lisibilité de ses actions, à la fois à l’égard de ses parten[...]Rapport
Dans son avis n°139 du 13 septembre 2022, le Comité Consultatif National d’Éthique (CCNE) acte un changement majeur d’approche en envisageant une légalisation d’une forme de mort médicalement adm[...]Article
1 - Au risque de briser l’omerta : Alors que la loi du 21 mars 2022 vise à mieux protéger les lanceurs d’alerte, sur le terrain, les professionnels du secteur social et médico-social ont encore du mal à dénoncer les faits de maltraitance dont il[...]Article
Héloïse Lhérété, coor. ; Maud Navarre, coor. ; Marc Olano ; et al. |Trans, fluides, queers, non-binaires… De plus en plus de Français, notamment de jeunes, revendiquent une identité de genre différente de leur sexe de naissance. Comment l’expliquer : révolution du genre qui dissout la frontière entre le masculin[...]Article
Au regard des événements récents, notamment la pandémie de COVID-19, des changements culturels, organisationnels et juridiques brutaux se sont produits. Ils ont permis la mise en place d’outils et d’instruments numériques, qui ont été souvent an[...]Article
Optimiser la qualité des soins et gérer au mieux les risques sont des préoccupations primordiales au coeur des pratiques soignantes, et des politiques de santé plus largement. L'essor de la simulation en santé est un des moyens déployés pour att[...]Rapport
Mélanie Heard s’efforce de distinguer ici les différentes formes que peut revêtir l’aide active à mourir : euthanasie, suicide assisté sur le « modèle oregonais » ou suicide assisté sur le « modè[...]Article
Gazettes, blogs, radios, émissions télé… De plus en plus de structures réalisent des ateliers médias où les publics accompagnés tiennent le rôle de journalistes ou d’animateurs. Une manière de réaliser un travail thérapeutique et éducatif fécond[...]Rapport
Pour animer la conversation démocratique sur la fin de vie dans le cadre de la Convention citoyenne actuelle, la Grande Conversation donne la parole à tous les acteurs qui souhaitent faire vivre [...]Ouvrage
Cet ouvrage s'adresse à tous les candidats aux concours de la fonction publique hospitalière, notamment ceux des catégories A et B. A travers 100 fiches synthétiques, il permet de réviser ses con[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0310
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0310
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