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Organisme consultatifSynonyme(s)Organe consultatif |
Documents disponibles dans cette catégorie (337)
Ouvrage
Premier ouvrage consacré à l'analyse des « Grands Avis » du Comité Consultatif National d'Éthique, ce recueil commenté couvre trente ans de réflexion bioéthique, au confluent des sciences de l'hu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0483
Ouvrage
Article
Serge Salon ; Thierry Angel ; Olivier JOUIN ; Bruno MALHEY ; Jean-Charles Savignac ; Michel THENAULT |Le Plan a été créé par le général de Gaulle au début de l'année 1945 et confié à Jean Monnet, nommé Haut-commissaire au plan. Par cette lettre du 4 décembre 1945 adressée au Général de Gaulle, le Haut-commissaire observait que " pour retrouver s[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x9EqDk. Diffusion soumise à autorisation]. À l'ère de la multiplication des comités d'éthique locaux, dans le sillage de la Loi 2002-303 du 4 mars 2002 et, plus encore, de l'impact de la révision 2011 du Manu[...]Article
Lopportunité dune révision périodique de la loi de bioéthique est questionnée depuis lorigine de celle-ci, en 1994. Revenant sur les principaux éléments de la loi du 7 juillet 2011, Patrick Verspieren apporte au débat sa contribution et prése[...]Article
This paper explores research ethics requirements for a multi-country health policy research programme and provides recommendations based on experiences in seeking ethics approval. The context for this paper is a five-year, cross-country, Europea[...]Ouvrage
L'ANESM a publié des recommandations portant sur le questionnement éthique dans les établissements médico-sociaux en 2010. En effet, les rapports entre personnes dans les établissements médico-so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0011
Rapport
Si la représentation des usagers en Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) est la plus névralgique parmi les mandats en établissement, un certai[...]Article
La première partie du dossier apporte des repères : elle se penche sur les définitions de différents termes (morale, déontologie, éthique, bioéthique), aborde les principes de la bioéthique, présente les institutions en France et en Europe oeuvr[...]Article
Cet article du Comité consultatif national d'éthique (CCNE) porte sur l'avis n°114, Usage de l'alcool, des drogues et toxicomanie en milieu de travail. Enjeux éthiques liés à leurs risques et à leur détection.Article
Le partage d'informations par les soignants se situe dans un double contexte. D'une part, il est indispensable pour tous les soignants que la confiance soit préservée et renforcée dans la relation de soins. D'autre part, les soignants travaillen[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xqGrF9. Diffusion soumise à autorisation]. La fédération régionale de recherche en santé mentale (F2RSM) a mis en place un espace de réflexion éthique en santé mentale, au début de l'année 2010. Nous proposon[...]Article
Les premiers pas sur le terrain, début 2011, du dossier médical personnel font émerger plusieurs questions concrètes. Quel sera l'impact de cet outil informatique sur les aspects cliniques et la responsabilité de l'exercice médical ? Sur quels é[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Epl9R0xs. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité d'Éthique a été saisi pour la deuxième fois sur les possibilités de dépistage des drogues en milieu de travail. Dans cet avis, il fait le point sur les don[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JR0x8tE9. Diffusion soumise à autorisation]. Les comités d'éthique locaux se multiplient sans autre référence institutionnelle que quelques lignes dans la Loi de mars 2002 dite de droits des malades. Et pourtan[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7IAIrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Première fiche d'une série consacrée aux structures et organisations en santé. Autorité indépendante, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) pour les scienc[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7tk8BR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le nouveau rapport du Nuffield Council on Bioethics étudie les aspects éthiques des "soins personnalisés". Différents services de "médecine en ligne" permettent à ch[...]Ouvrage
Cette onzième édition, entièrement refondue et enrichie, suit au plus près les thèmes qui font le quotidien des gestionnaires de ressources humaines, notamment l'évolution des carrières, l'évalua[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1001
Article
L'article présente la démarche d'éthique clinique mise en place au CHU de Nantes. Depuis la loi du 4 mars 2002, la décision médicale et les questionnements d'ordre éthique qui l'accompagnent forment un processus plus délicat à gérer pour le soig[...]Ouvrage
Le droit hospitalier s'impose à tous les usagers et à toutes les catégories de personnels de l'hôpital. L'auteur nous propose, dans cette deuxième édition, une mise à jour qui tient compte de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2389
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC IR0xk9kt. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur commente le dernier rapport du Nuffield Council on Bioethics portant sur le "profilage médical" et la médecine en ligne.Article
Le manuel de certification V2010 prévoit une cotation spécifique de la " démarche éthique " dans la stratégie des établissements de santé. Ces derniers sont ainsi fortement incités à mettre en place des structures de réflexion et d'aide à la déc[...]Article
Ali Benmakhlouf ; J.C. AMEISEN, rapp. ; C. BURLET ; A. CORDIER |[BDSP. Notice produite par APHPDOC IooB9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité d'Ethique a été fréquemment saisi de problèmes liés à l'embryon et au foetus. Dans cet avis (n°112), est posée la question suivante : les embryons créés da[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC qn8R0x9n. Diffusion soumise à autorisation]. Appréhender l'essence de la démarche éthique implique d'abord de différencier clairement la visée éthique du point de vue moral. La distinction entre ces deux termes[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 18p. pdf , 04/2010Après avoir rappelé les deux points de vue en présence concernant la législation relative à la gestation pour autrui (autorisation de la GPA ou maintien de la législation actuelle interdisant la [...]Article
Ce dossier présente trois contributions portant sur le projet de loi n° 1372 relatif aux recherches sur la personne : La vision du député Alain Claeys, qui a présidé la mission d'information sur la révision des lois de bioéthique; celle de l'anc[...]Ouvrage
Vouloir un enfant alors que l'on est stérile, malade ou mourant, vouloir sauver la vie de celui que l'on aime au risque de perdre la sienne, vouloir être un homme quand on est né femme ou l'inver[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0384
Mémoire
L'éthique de la recherche encadre la recherche impliquant des êtres humains afin de les protéger tout en favorisant une recherche socialement juste et efficace. Au Canada, les recherches ne sont [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MPH10/0007
Article
La loi HPST réorganise la gouvernance de la santé en région et maintient l'existence des conférences régionales de santé, désormais dénommées Conférences régionales de santé et de l'autonomie (CRSA). Cet article propose d'examiner les nouvelles [...]Article
Mises en place par la loi d'août 2004 qui affirme la région comme le niveau optimal de gouvernance, les conférences régionales de santé (CRS) ont été réformées par la loi Hôpital Patient Santé et Territoires (HPST) du 21 juillet 2009. Cet articl[...]Article
Les " états généraux de la bioéthique " ont eu pour objectif d'intéresser et de faire s'exprimer les citoyens sur les grandes thématiques de la bioéthique. Ceci avant que le parlement engage le réexamen de la loi du 6 Août 2004 relative à la bio[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 28 p. pdf , 15/10/2009Le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'est penché sur les interrogations éthiques relatives à deux types de diagnostic anténatals prévus par la loi : le diagnostic prénatal qui consist[...]Article
BRAVO (G.) # Gina.Bravo@USherbrooke.ca ; C. Delpierre ; M.F. Dubois ; A.M. DUGUET ; S. HANSEL ; Institut Universitaire de Gériatrie. Québec. CAN ; Université de Sherbrooke. Québec. CAN |[BDSP. Notice produite par ORSLR 8888R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Sous certaines conditions, les lois française et québécoise permettent l'inclusion dans une étude de personnes incapables d'y consentir. Dans les deux juridictions, le[...]Article
A. ALPEROVITCH ; J. BELAISCH ; F. DREIFUSS NETTER ; et al. ; Pierre Le Coz, rapp. ; D. Stoppa-Lyonnet, rapp. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC pD9R0xHq. Diffusion soumise à autorisation]. Au cours des dernières décennies, le champ de la médecine prénatale s'est transformé sous l'effet du développement des techniques issues de la génétique, de l'imager[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Dn98R0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Une étude générale de jurisprudence liée à la pratique des soins infirmiers, par le comité de lecture de Droit, Déontologie et Soin. Seront traités les chapitres sui[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x89mCB. Diffusion soumise à autorisation]. Afin d'assurer le respect de la dignité et des droits des participants à une recherche biomédicale, il est indispensable d'obtenir l'approbation d'un comité d'éthiqu[...]Article
Francois Lemaire ; Stéphane Brissy ; Ingrid CALLIES ; Olivier Chassany ; Amélie CHIOCCARELLO ; Jacques DEMOTES-MAINARD ; Marc Dupont ; Elisabeth FRIJA-ORVOËN ; Florence GHRENASSIA ; Camille Kouchner ; Philippe LECHAT |Interventions du colloque : Faut-il réviser à nouveau la législation sur la recherche biomédicale ? ; Droit communautaire : vers une évolution de la directive n°2001/20/CE ? ; Les définitions des catégories de recherches sur la personne et leurs[...]Article
Cet article analyse le rôle du Comité du travail féminin (1965-1983) dans la genèse d'une politique d'égalité professionnelle en France. Créé à la demande d'associations féminines, cet organisme consultatif se situe en marge du ministère du Trav[...]Article
Afin de permettre à tous les citoyens de participer au débat sur la révision de la loi de bioéthique d'août 2004, des Etats généraux de la Bioéthique ont été annoncés par le Ministère de la Santé. Ceux-ci se dérouleront autour de trois forums ci[...]Ouvrage
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 312p. , 2009Après un rappel des avis rendus par le Comité consultatif national d'éthique (CCE) au cours de l'année 2008, le rapport d'activité présente les thèmes débattus au cours des journées annuelles d'é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1763
Article
La recherche médicale et le droit entretiennent des relations ambivalentes, illustrant la difficulté d'établir en équilibre entre le principe de liberté de la recherche et les limites inhérentes à la dignité de la personne. Parfois, le droit dom[...]Ouvrage
L'évolution des techniques médicales qui s'accompagne d'une rationalisation des pratiques soignantes pose aux professionnels de santé des questions éthiques difficiles. Ce questionnement est pour[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0170
Article
Le Comité Consultatif National d'Ethique (CCNE) a été saisi le 19 mars 2008 par le ministère de la santé à propos du développement des technologies de l'information dans le champ médical. La saisine évoquait les risques induits par l'accès élect[...]Article
Le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) a publié un avis en novembre 2007 qui dresse un état des lieux sévère sur la prise en charge des personnes atteintes de syndromes autistiques en France : persistance d'une approche de la maladie de[...]Article
F. DREIFUSS NETTER, rapp. ; A. CORDIER, rapp. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC CR0x8rEt. Diffusion soumise à autorisation]. Pour préparer les États généraux de la bioéthique, en vue d'un réexamen de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique par le parlement, le comité consultatif nat[...]Article
A. ALPEROVITCH ; J.C. AMEISEN ; A. DE RICQLES ; R.P. DROIT ; Patrick Gaudray ; A. Grimfeld ; C. KORDON ; H. KORSIA ; Pierre Le Coz ; C. LEBATARD ; P. ROUVILLOIS |[BDSP. Notice produite par APHPDOC EH8R0xAC. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) émet un avis concernant le dépistage néo-natal de la surdité. Après les conclusions du rapport "Évaluation du dépista[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ksCR0xpG. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 20071631 du 20 novembre 2007 relative à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile, prévoit une procédure d'identification civile par ADN, [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HR0xlC7p. Diffusion soumise à autorisation]. La bioéthique conduit à une réflexion qui tend à l'universalisme, et en ce domaine, toute règle de droit doit être de type international. Les références sont particu[...]Article
Au cours des dernières années, on a assisté en France au passage d'un objectif d'équilibre des comptes hospitaliers à une exigence de rentabilité, et au recours à un outil exclusif d'allocation des moyens financiers, la tarification à l'activité[...]Ouvrage
Face à la complexité du statut de la fonction publique hospitalière, cet ouvrage se veut un outil opérationnel explicitant les mécanismes et analysant les évolutions des textes, de la jurispruden[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1000