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Organisme consultatifSynonyme(s)Organe consultatif |
Documents disponibles dans cette catégorie (356)
Ouvrage
26 fiches de cours et d'exercices corrigés pour maîtriser l'essentiel des institutions administratives : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA10/0127
Ouvrage
Personne ne pensait une pandémie envisageable dans nos sociétés modernes. Une "crise sanitaire d'ampleur" a pourtant provoqué sur le plan international un phénomène de déstabilisation et d'effond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0023
Article
L’avis des sages du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) est paru le 29 mai 2019. Le rapport, une somme de 94 pages, énonce des principes éthiques, identifie des enjeux éthiques spécifiques et propose 12 recommandations indispensables. L[...]Article
Bénédicte Bévière, coor. ; Noël-Jean Mazen |Au sommaire : Éthique et intelligence artificielle ; actualités : génétique, le nouveau défi d’une législation sur le numérique en santé, Ordre des pharmaciens et code de déontologie, Assistance médicale à la procréation, Changement de sexe, lég[...]Article
La préparation de la future loi de bioéthique est précédée d'une phase d'évaluation rétrospective et prospective réservée aux experts, aux professionnels et aux sages. Pour associer davantage les citoyens au processus de révision de la loi, le l[...]Article
En 2016, l’espace de réflexion éthique de la Fédération hospitalière de France, devenu le comité éthique de la FHF, a conduit une enquête destinée à établir un panorama des comités d’éthique en établissements publics de santé et médico-sociaux. [...]Ouvrage
À l’heure où les pratiques d’enquête et de recherche en sciences sociales se trouvent de plus en plus souvent troublées par les enjeux éthiques qui s'y font jour et par l'importance croissante de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB30/0065
Article
La production de l’avis n°128 du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) portant sur les enjeux éthiques du vieillissement s’inscrit dans un contexte normatif spécifique marqué, d’une part, par la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relati[...]Article
Les États généraux de la bioéthique viennent de se clore, après six mois de consultations et de discussions, dans l’optique d’une révision de la législation prévue cette année. Ils visent à mieux cerner les attentes des Français, tout en les inc[...]Article
Didier Sicard ; Bruno Saintôt, interv. ; François Euvé |Dans cet entretien, l’ancien président du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) réfléchit sur la qualité des débats bioéthiques en France. Le danger est d’agir au gré des vents du moment et de privilégier l’émotion. On demande à la médeci[...]Article
Au premier trimestre 2019, le législateur devra construire la troisième réforme programmée du droit de la bioéthique. Il sera guidé dans son travail d’équilibriste notamment par l’avis n° 126 du Comité consultatif national d’éthique (CCNE), par [...]Article
La bioéthique, dont la loi sera bientôt révisée, porte la marque d’une transition individualiste vers le primat de la liberté individuelle. Ce phénomène n’est pas propre à la France : il est perceptible dans la plupart des sociétés occidentales.[...]Article
Les notions de parcours, de coordination, de travail en réseau impliquent de partager des informations entre professionnels. Comment concilier ces logiques avec le respect de la vie privée des usagers, l'obligation de discrétion ou le secret pro[...]Article
Lorsque que la notion d'éthique est conçue comme une application aux besoins de l'évolution des sciences et des techniques, le risque tient à une récupération politico-bureaucratique propre aux sociétés occidentales. Pour obvier cette récupérati[...]Rapport
Le vieillissement de notre société est aujourd’hui une réalité démographique indéniable et qui invite à repenser notre façon de vivre ensemble pour permettre une meilleure inclusion des personnes[...]