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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale > Municipalité
MunicipalitéSynonyme(s)Conseil municipal Conseiller municipal |
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Article
Réalisé à partir d'une enquête auprès des coordonnateurs de la petite enfance employés par les municipalités, cet article dresse le profil de ces nouveaux personnels apparus dans les années quatre-vingt et venant d'horizons différents. Comment s[...]Article
Michel Thierry ; Daniel ANGHELOU ; Dominique Argoud ; Pierre Gauthier ; Jean-Michel Hote ; Jean-Marie Palach |Sommaire du chapitre : - Année internationale des personnes âgées : constat et propositions pour une nouvelle démarche de pédagogie sociale Année internationale des personnes âgées : où en est notre politique de la vieillesse ? - La place des re[...]Article
L. DEVER |Les relations entre les préfets et les maires, ces "amants terribles", doivent être cernées dans toute leur complexité et, parfois, leur ambiguïté : condamnés à travailler ensemble sur un certain nombre de sujets, elles s'inscrivent aussi dans u[...]Article
La multiplication des poursuites pénales visant les élus pour des délits non intentionnels est parfois vécue par ceux-ci comme une véritable persécution de la part des magistrats accusés de méconnaître les conditions et les contraintes réelles d[...]Article
L'objectif 2002 approchant, l'idée d'une révision de la loi de 1992 sur les déchets ménagers s'impose progressivement. Ce dossier porte sur le bilan de la loi de 1992, la révision des plans départementaux, l'avenir des filières, la révision de l[...]Article
Olivier Mongin, introd. ; Dominique Bocquet ; Pierre CASTELLA ; Christian Chavagneux ; Christian COMELIAU ; et al. ; Jean-Jacques GABAS ; François GAULME ; Pierre Jacquemot ; Marc Levy, introd. ; Alexia MORVAN ; Alice SINDZINGRE |Le président de la Banque mondiale, J. Wolfensohnn et l'ancien directeur du FMI, M. Camdessus, font déclaration sur déclaration en faveur de la lutte contre la pauvreté et de la nécessaire alliance en la matière entre les deux institutions. Tand[...]Article
Cet article veut tracer un portrait de l'état du droit relatif aux sols contaminés afin de mieux cerner les responsabilités des municipalités et des municipalités régionales de comté dans la gestion de ces sols. Les intervenants du domaine de l'[...]Article
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Claude Évin ; Marie-Hélène AUBRY ; Michelle BRESSAND ; Nicolas Brun ; Yves DAUGE ; Jacques Lebas ; Antoine Perrin ; Hôpital Expo - Intermédica - Géront 2000 : XVIIIès Assises nationales de l'hospitalisation publique. (14-17/03/2000; Paris) |Comment accentuer l'ouverture de l'hôpital public à la cité ? Comment associer réellement les usagers à la prise de décision ? Quatre axes principaux animeront cette réflexion. L'hôpital et les élus traitera des rôles respectifs des élus et des [...]Article
Dans le présent article nous nous intéresserons à la physionomie et à la structuration des acteurs locaux de jeunesse, à la façon dont ces acteurs s'intègrent dans les territoires et, en retour, à la manière dont les logiques territoriales influ[...]Article
On compte près de 1 500 centres de santé en France, gérés par des associations, des mutuelles, ou encore des municipalités. Ils occupent une place à part dans l'offre de soins du pays, entre les hôpitaux et la médecine libérale. L'augmentation e[...]Article
Le 18 novembre dernier, le SIRIF organisait au Sénat, dans le cadre de ses rencontres semestrielles, un colloque très attendu sur les relations hôpital-élus. A l'heure de la recomposition de l'offre de soins, des réseaux et du débat sur le statu[...]Ouvrage
La famille n'a jamais été aussi menacée, mais elle n'a jamais été aussi nécessaire. A l'heure du brouillage des repères et de la confusion des rôles, à l'heure de la promotion forcée de "modèles"[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0168
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L'arrêté du 29 septembre 1997 sur la sécurité alimentaire en restauration collective à caractère social fait obligation aux communes d'assurer la traçabilité des produits, afin de garantir à leurs convives la sécurité alimentaire. Elles doivent [...]Article
L'une des thèses actuellement les plus discutées dans le champs de la science politique et de la sociologie politique est celle de la recomposition des Etats modernes. Parmi les processus socio-politiques et économiques majeurs qui semblent marq[...]