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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale > Municipalité
MunicipalitéSynonyme(s)Conseil municipal Conseiller municipal |
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Ouvrage
Evaluer les stocks d'eau disponibles pour les activités humaines ou l'alimentation des plantes ; connaître les débits et identifier les processus à l'origine des écoulements rapides pour mieux lu[...]Mémoire
Michel DUMESNY , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 79p. , 2003Dans un grand département, à dominante rurale, dÎle-de-France : Évolution des relations entre un service de prévention spécialisée et les élus locaux, au moyen de contrats dobjectifs entre las[...]Rapport
Le propos général de ce rapport consiste à analyser des expériences de participation des usagers dans l'élaboration de politiques publiques dans trois sites (Rennes, Metz, Toulouse) et dans deux [...]Article
Si entre l'Etat et les collectivités territoriales un nouvel équilibre doit être trouvé, il ne passe pas forcément par la révision de la Constitution.Article
Sommaire du dossier : Le projet de loi constitutionnelle relatif à l'organisation décentralisée de la République - Pour ou contre le droit à l'expérimentation - Expérience de l'expérimentation - Le référendum local - L'autonomie financière des c[...]Article
Entre la décentralisation, transfert de l'Etat au profit des collectivités locales, et la déconcentration, transfert de compétences du niveau central de l'administration vers les services déconcentrés de l'Etat, quel sens donner à la régionalisa[...]Article
Depuis une quinzaine d'années, en Europe, les relations entre l'Etat et les collectivités locales se sont profondément transformées. Longtemps considérées comme le prolongement de l'Etat, les autorités locales sont aujourd'hui plus autonomes. En[...]Article
Dans son rapport annuel public l'IGAS (Inspection générale des affaires sociales) s'est intéressé aux relations entre usagers et institutions sociales. Sa réflexion en 2002, qui s'inscrit dans le prolongement du rapport de l'année dernière, chem[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS v5R0xBQa. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article rend compte des différents sujets abordés dans les abstracts, les posters et les interventions de la conférence de Barcelone à propos de la réduction des r[...]Article
Karine Leclerc ; Jacques Beauchemin ; Yvan COMEAU ; Jacques De Maillard ; Jacques Donzelot ; et. al. ; Patricia Loncle ; Gwénaëlle MAUDET ; Catherine Mével ; Alain Noël ; Daniel Turcotte ; Philippe Warin |Ce numéro sur la démocratisation du social propose de faire le point sur les débats autour de la représentation et de la participation dans la définition, l'élaboration et la gestion des politiques sociales, en Europe et en Amérique du Nord. Les[...]Article
Le monde politique bruit de rumeurs sur une nouvelle réforme décentralisatrice qui passerait par l'adoption de lois. Ce sont même plus que des rumeurs puisque le Premier ministre a annoncé qu'il comptait engager un telle réforme. Dès lors, on pe[...]Article
Marianne Brun ; Laure Bédier ; Claude BEUZELIN ; Laurent BONELLI ; Carole Mauduit ; Sébastian Roché ; Anne Wyvekens |La loi n° 2002-1094 du 29/08/02 d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure comporte peu de dispositions normatives. Ses 2 premiers articles approuvent les orientations de la politique de sécurité intérieure pour les années 200[...]Article
Dans une première partie, l'auteur étudie les différentes techniques de gestion du service public d'eau potable : gestion directe qui relève de la technique de la régie, gestion indirecte qui résulte d'une délégation de service public au profit [...]Article
Sommaire du dossier : La déconcentration en France : évolutions et permanences - Les expériences récentes de territorialisation des services des collectivités locales : enjeux et obstacles - Déconcentration et décentralisation - Loire-Atlantique[...]Article
Depuis quelques années, le domaine de la réhabilitation des terrains contaminés est en effervescence au Québec. Le tout s'est amorcé avec la parution en juin 1998 de la politique de protection des sols et de la réhabilitation des terrains contam[...]