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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale > Municipalité
MunicipalitéSynonyme(s)Conseil municipal Conseiller municipal |
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Article
Fabian TUBIANA, coor. ; Simon ANHEIM, coor. ; Emilie TRAN PHONG, coor. |La directive européenne sur le bruit du 25 juin 2002 impose, à partir de 2008, l'élaboration de plans d'actions locaux. De nombreuses collectivités n'ont pas attendu ce texte pour agir et réduire les nuisances sonores. Mais avant de construire u[...]Ouvrage
De 1,8 à 3,8 euros le m3 en 2001, le prix de l'eau varie du simple au double selon les départements de métropole et augmente de 8% entre 1998 et 2001. L'organisation en intercommunalité du servic[...]Mémoire
De nombreuses difficultés sont observées dans l'application des textes réglementaires encadrant l'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux en milieu diffus. Dans le but d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK04/0008
Mémoire
Patricia BALDUCCI , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 98p. , 2004Les politiques d'insertion en faveur des jeunes en difficulté ont vingt ans d'existence. Elles ont donné naissance au réseau d'accueil des missions locales et PAIO. Ce réseau, né des lois de déce[...]Article
Le Département observatoires des déchets et planification (DODEP) de l'Ademe a mis en place un système d'observation des appels d'offres publics et des publicités d'avis d'attributions, reflet des activités et des projets des collectivités en ma[...]Article
Alors que deux projets de loi, l'un sur l'eau, le second sur la gestion des déchets, sont attendus en 2004, les acteurs de l'environnement cherchent déjà les financements nécessaires aux nouveaux procédés qu'ils devront adopter pour faire face à[...]Ouvrage
Ce document présente les résultats d'une enquête effectuée de décembre 1999 à avril 2000 par l'Ifen et le Scees, sur la gestion de l'eau par les collectivités locales en 1998. C'est la première e[...]Article
La problématique de l'assainissement en milieu rural est très différente de celle en milieu urbain du fait d'un habitat dispersé et d'une population moins nombreuse, ce qui a des répercussions immédiates tant sur le coût de l'assainissement que [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF R0xzd7dY. Diffusion soumise à autorisation]. La Suède, comme l'ensemble des pays nordiques, est longtemps apparue comme à l'avant-garde en matière sociale. Son modèle se fonde sur plusieurs éléments : un État pro[...]Article
Maxence Cormier ; Marie-Hélène BERNIER ; Laurent Castra ; Anne DE CREVOISIER ; Bruno Fabre ; Marguerite GHEBALI-BAILLY ; Eric Gherardi ; Gilles GUIHEUX ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Jean-Marc Lhuillier ; Bernard Lucas ; Jacques Petit ; Didier Truchet |La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale est un dispositif ambitieux : dépassant la simple révision de la loi du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, elles affiche clairement u[...]Article
Au delà de la révision de la loi 1975 qui régissait le secteur social et médico-social, la loi du 2 janvieer 2002 redéfinit l'ensemble de son fonctionnement. En matière de régulation, elle s'inspire des instruments du dispositif hospitalier.Article
L'aménagement du territoire est de plus en plus considéré comme relevant du champ du Code des marchés publics, à travers notamment la conclusion de conventions d'aménagement. Les sociétés d'économie mixte locales sont au premier plan de ce litig[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS za8R0xNy. Diffusion soumise à autorisation]. L'association internationale des maires francophones (AIMF) a choisi de s'engager dans la lutte contre le sida avec l'installation de CIPA : centres locaux d'informati[...]Article
L'Insee, dans son dernier numéro "Economie et statistique" s'est penchée sur l'impact des prestations sociales à l'échelle locale en France. Ces prestations pénalisent lourdement le retour à l'emploi des personnes au chômage. En effet, les condi[...]Rapport
Ce rapport est tiré d'une mission d'étude conduite du 7 au 16 avril 2003 à Istanbul par Robert Holcman, directeur des ressources humaines, à l'hôpital Raymond Poincaré. Le rapport brosse tout d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2712