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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale > Conseil régional
Conseil régionalSynonyme(s)Conseiller régionalVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (50)

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Ouvrage
En 75 fiches, cet ouvrage vous propose un panorama de tous les thèmes constitutifs de l’environnement professionnel des (futurs) fonctionnaires territoriaux : -Institutions des collectivités terr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0118
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Ouvrage
Tout sur l'organisation et les modalités d'action des collectivités territoriales et des EPCI. Redécoupage des régions, renforcement de l'intercommunalité, rationalisation des compétences, nouvea[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0179
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Ouvrage
Les questions relatives à la culture administrative constituent la « matière » fondamentale et incontournable de tous les concours de la fonction publique. Dans 100 fiches de deux pages chacune, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0088
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Rapport
Les perturbateurs endocriniens sont suspectés de perturber la fonction de reproduction, mais ils peuvent aussi être à l’origine de troubles métaboliques (diabète, obésité) et favoriser le dévelop[...]![]()
Article
Avec 3,6 millions d'habitants au 1er janvier 2014, les Pays-de-la-Loire représentent 5,5% de la population française. Fait notable, la région se classe première en fécondité et exerce par ailleurs une forte attractivité. Cette situation, à laqu[...]![]()
Ouvrage
Depuis les années 1980, les collectivités territoriales ont connu des bouleversements profonds, qui ont contribué à donner de la France l'image d'un pays plus décentralisé qu'auparavant. Les pouv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0168
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Ouvrage
Plus de trente ans se sont écoulés depuis la loi du 2 mars 1982 présentée comme “Acte 1” de la décentralisation. Depuis lors, de nombreux textes se sont succédés, une révision constitutionnelle a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0165
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Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8EsR0xnB. Diffusion soumise à autorisation]. Bien que l'inscription des conseils régionaux dans le champ de la santé soit indéniable, particulièrement depuis 2005, rien ne permet aujourd'hui d'affirmer qu'il en s[...]![]()
Article
Dessinés par le rapport du sénateur Gérard Larcher de 2008 (aujourd'hui président du Sénat), les contours des communautés hospitalières de territoire (CHT) ont été précisées par la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital e[...]![]()
Article
La loi réformant les collectivités territoriales, promulguée le 17 décembre 2010, réorganise les collectivités autour de deux pôles : département -région et commune -intercommunalité-métropole. Elle redéfinie les compétences des différents échel[...]![]()
Article
En France, les réformes des trente dernières années ont à la fois consacré et renforcé la place des collectivités territoriales dans la conduite des politiques publiques. Mais elles ont également dessiné un paysage institutionnel et financier do[...]![]()
Article
Présente dans les déclarations des autorités publiques comme dans les objectifs des établissements à vocation scientifique, la préoccupation environnementale doit pouvoir trouver une consistance en termes de politiques, de projets et de plan d'a[...]![]()
Article
Joseph GAUTER, coor. ; Christiane BRISSE, coor. ; Laurent DUCLOS, coor. ; Jean-Marie Marx, coor. ; Yves RAOUL, coor. |Ce dossier comporte quatre chapitres : 1) Analyse : - Les finalités oubliées de la politique de formation des adultes - La loi du 24 novembre 2009 portant réforme de l'orientation et de la formation tout au long de la vie - La montée en compéten[...]![]()
Article
Par les lois de décentralisation de 2002 et 2004, la région Île-de-France sest vue chargée de la compétence et de lélaboration des plans délimination des déchets ménagers (PREDMA), dangereux (PREDD) et de soins (PREDAS). Pour la rédaction de [...]![]()
Ouvrage
Ce dossier aborde la question de la santé des jeunes sous l'angle à la fois des actions publiques et des comportements des jeunes, soulignant le caractère social et pas uniquement individuel des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0491