Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale > Conseil régional
Conseil régionalSynonyme(s)Conseiller régionalVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (52)
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE08/0032
Rapport
Le développement durable consiste à "répondre aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs", en d'autres termes à maintenir en l'état les écos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3441
Mémoire
L'étude menée a pour but d'étudier les premières conséquences de la décentralisation des formations sanitaires dans la région Nord Pas-de-Calais. En troisième position nationale de l'offre de for[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG07/0034
Mémoire
Suite à la Conférence régionale de santé de Bretagne de 2001, le Conseil régional s'est engagé dans une politique volontariste de lutte contre la sursuicidité bretonne dans un contexte de santé p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE07/0090
Mémoire
La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales confère le financement des Instituts de Formation en Soins Infirmiers aux Conseils Régionaux. Ce changement introduit u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG07/0016
Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS 5uDR0xiJ. Diffusion soumise à autorisation]. Le dossier reprend les nouveaux concepts : conférence régionale de santé (CRS), plan régional de santé publique (PRSP), groupement régional de santé publique (GRSP), C[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES cBR0xDE3. Diffusion soumise à autorisation]. L'écheveau institutionnel que forment les différentes instances intervenant dans le champ sanitaire ne s'est pas démêlé avec l'arrivée des régions. Mais la légitimité [...]Ouvrage
Ce cours étudie les institutions et les modalités de l'action administrative et comprend deux volumes. Le premier volume est consacré à l'organisation administrative et à la juridiction administr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0392
Article
L'une des innovations majeures de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale a été de réformer en profondeur le régime des autorisations des établissements et services du secteur, qu'ils soient privés ou publics.Trois c[...]Article
Définitivement adopté le 10 décembre 2003, le projet de loi décentralisant le revenu minimum d'insertion (RMI) et créant un revenu minimum d'activité (RMA) a été déféré au Conseil constitutionnel.Article
[BDSP. Notice produite par ANFH wqyINR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les pouvoirs publics ont engagé un vaste mouvement de réforme visant à considérer la région comme une collectivité responsable en matière de santé. Ce dossier apporte u[...]Article
Un des débats les plus intéressants sur la régionalisation de la santé, a eu lieu à Lyon, à l'initiative de l'Union des médecins libéraux qui avait fait précéder sa tenue par une enquête, diligentée sur le terrain par deux chercheurs du groupe I[...]Article
Sommaire du dossier : La déconcentration en France : évolutions et permanences - Les expériences récentes de territorialisation des services des collectivités locales : enjeux et obstacles - Déconcentration et décentralisation - Loire-Atlantique[...]Ouvrage
La restauration scolaire concerne environ 6 millions d'élèves des écoles maternelles, primaires et secondaires, soit une estimation de 991 millions de repas servis en 1998. Pour le secteur public[...]Article
Dans l'Aveyron, le Programme départemental d'insertion (PDI) a fait l'objet d'une démarche participative la plus large possible, à l'initiative conjointe de la DDASS et du Conseil général.