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BDSP5 Thésaurus > Sociologie > Société > Vie sociale > Phénomène société
Phénomène sociétéSynonyme(s)Phénomène de société |
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Dans les Ehpad, le décès d'un résident atteint de la maladie d'Alzheimer à la suite de sa disparition peut engager la responsabilité civile de l'établissement. En cas de faute caractérisée, il encourt des sanctions pénales. Le point sur les risq[...]![]()
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Sécurité, hygiène, évaluation, recommandations... Les normes ont envahi le champ social et médico-social. Destinées à améliorer la qualité et renforcer les droits des usagers, elles pèsent aussi lourdement sur le quotidien des établissements. Ce[...]![]()
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Les incidents liés à la sécurité des systèmes d’information se multiplient dans le monde et le système de santé français n’est pas épargné. Depuis le 1er octobre 2017, le système de déclaration des incidents graves de sécurité des systèmes d’inf[...]![]()
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Face aux pratiques mises en oeuvre en établissements pour personnes âgées afin d'assurer leur sécurité contre le danger auquel certains troubles du comportement les exposent, le droit est resté longtemps silencieux. Au vide juridique a succédé u[...]![]()
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Le quartier Humanicité, implanté sur deux communes de la métropole de Lille, a fait le pari de la mixité sociale. On y trouve, entre autres, un hôpital, des foyers médico-sociaux, une résidence étudiante, des logements privés. Une médiatrice vei[...]![]()
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Aucun secteur n’échappe à l’augmentation des attentes du public en matière de sécurité, ni à l’accroissement des normes. Mise en relief dans l’enquête «Normes et moyens en Ehpad» réalisée par la CNSA en 2015, la pression normative s’accélère pou[...]![]()
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Depuis le 1er avril 2017, les contrats de séjour des résidents en établissement d'hébergement pour personnes âgées peuvent comporter une annexe relative aux mesures particulières mises en place pour assurer leur sécurité et soutenir l'exercice d[...]![]()
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La gestion de situations sanitaires exceptionnelles n'est pas un fait nouveau au sein des établissements de santé. Pour autant, les récents évènements liés aux attentats terroristes, de par leur brutalité et leurs impacts sur la prise en charge [...]![]()
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La question du plan de sécurisation des établissements de santé peut être abordée de deux manières : la première s'inscrit dans une logique de questionnement des limites rencontrées par le système hospitalier dans la gestion de sa sécurisation, [...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC Dp7R0x9E. Diffusion soumise à autorisation]. L'obligation de sécurité est considérée comme ayant une assise légale. Depuis sa consécration par la chambre sociale de la Cour de cassation le 28 février 2002 dans [...]![]()
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Arnaud Martin ; Catherine Holué, interv. |Dans le cadre du plan d'action interministériel relatif à la sécurisation des établissements de santé, le ministère des Affaires sociales et de la Santé a publié un Guide d'aide à l'élaboration d'un plan de sécurisation d'établissement (PSE). En[...]![]()
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Il y a vingt-cinq ans, discrètement, une législation nouvelle entrait en vigueur, s’inscrivant dans les politiques d’humanisation des hôpitaux et de la promotion alors toute récente des droits des malades. La loi du 6 juillet 1992 venait régir p[...]![]()
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L’augmentation du nombre de personnes atteintes de troubles cognitifs, et accueillies en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), interroge nos pratiques : quelle sécurité mettre en oeuvre pour ces personnes, les aut[...]![]()
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La loi du 26 janvier 2016 encadre et réduit les pratiques d'isolement et de contention en milieu psychiatrique. La Haute autorité de santé (HAS) a publié des recommandations de bonnes pratiques cliniques et le ministère de la Santé a élaboré une[...]![]()
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L'auteur commente la décision de la Cour d'Appel de Limoges suite à l'admission en soins psychiatriques d'une personne interpellée par les gendarmes. Cette décision interroge sur la portée de l'obligation d'information d'une personne handicape [...]