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Droit travailSynonyme(s)Droit du travail Législation du travail |
Documents disponibles dans cette catégorie (2108)
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Article
Si la France a souvent été, par sa législation, l'un des pays inspirateurs de l'OIT, les normes internationales du travail n'en n'ont pas moins exercé une influence notable sur le droit du travail français. A l'aide de plusieurs cas récents où l[...]![]()
Article : Ouvrage
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Bulletin : Article
UNAPEI - Juris - Handicaps, L'activité professionnelle de la personne handicapée : approche technique, séminaire des 11 et 12 décembre 1992
Les textes de ce dossier retracent les réflexions menées au sein de l'Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales -UNAPEI-. Ils ont pour but de prendre la mesure des enjeux qui sous-tendent le statut de [...]![]()
Article
Conseil supérieur pour le reclassement social et professionnel des travailleurs handicapés (France) |On présente les principales conclusions du groupe de travail du Conseil supérieur pour le reclassement des travailleurs handicapés concernant les accords de branche. Ceux-ci prévoient généralement un programme annuel ou pluriannuel d'une durée d[...]![]()
Article
Le financement de l'assurance chômage est assuré par : - des cotisations assises sur les rémunérations brutes dans la limite de 4 fois le plafond de la sécurité sociale ; - des contributions particulières dues par les employeurs lorsqu'ils procè[...]![]()
Article
Le contrat de travail du directeur constitue, comme les statuts et le règlement intérieur, un des textes fondamentaux régissant le mode de fonctionnement de l'institution.![]()
Ouvrage
Pour qu'une intervention réussisse en travail social il faut que le "client" prenne une part active à la réalisation de l'objectif recherchBe. C'est à cette nécéssité que répond le contrat en tra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1487
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Article
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Article
Ce guide pratique concerne : Le plan de formation de l'entreprise ; - le congé individuel de formation ; - le bilan des compétences ; les autres types de congés ; - le rôle des représentants du personnel. Il se termine par un point spécial sur l[...]![]()
Ouvrage
Le seul fait de soutenir en 1993, une thèse consacrée à "la grève dans les services publics" supposait un certain goût de la difficulté. Ceci n'a pas empêché M. Eric Devaux de présenter une synth[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4529