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Droit travailSynonyme(s)Droit du travail Législation du travail |
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Jean HAUSER ; Philippe Auvergnon ; Jean-Marc BERAUD ; Bernadette DESJARDINS ; Joseph FROSSARD ; Jean-Pierre Laborde ; Jean PELISSIER ; Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, Centre de recherche en droit social, Association française de droit du travail. Journées. (05/04/1991) |La santé mentale et la perte d'emploi. La santé physique et l'emploi (indemnités complémentaires en cas de maladie). La prévention des handicaps. L'obligation d'emploi des handicapés. L'inaptitude et la modification de l'emploi.Article
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Ensemble des dispositions applicables à ces deux types de contrat.Article
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"Les conventions collectives du secteur sanitaire et social à but non lucratif sont soumises aux conditions de droit commun des conventions collectives, telles que fixées aux articles L.132-1 et suivants du Code du travail. Elles ne s'en disting[...]Article
Au sommaire : - Délégués du personnel : mise en place de l'institution; le mandat du délégué; le rôle traditionnel des délégués; les fonctions supplétives des délégués; les réunions avec l'employeur; les relations des délégués avec les salariés;[...]Article
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Etude comparative du SNAECSO (Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service de centres sociaux et socio-culturels) sur les salaires et les charges de : trois conventions collectives non soumises à agrément (Convention Coll[...]Article
"Les auteurs de la loi n° 90-613 du 12 juillet 1990 ont entendu consolider l'emploi stable et endiguer la multiplication des abus dans les recours aux CDD et à l'intérim, constatée par un rapport remis en 1989 au Parlement ; cependant, une analy[...]Article
Sont étudiées dans cet article la conclusion et l'exécution du contrat à durée déterminéeArticle
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La loi du 1er décembre 1988 met à la charge des collectivités une nouvelle mission de service public dont les répercussions sur les rapports des travailleurs sociaux avec l'usager apparaissent dans l'exigence du contrat d'insertion. La Logique d[...]Article
""Faire reculer la proportion d'emplois précaires en facilitant leur transformation en emplois stables sous contrat à durée indéterminée et en favorisant l'infléchissement des comportements de gestion vers des pratiques d'adaptation interne fond[...]